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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1770-1779
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi défendant la sortie hors ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575426
    Date :
    23 septembre 1770
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi défendant la sortie hors ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi défendant la 
  2. 2
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'il ne pourra ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576399
    Date :
    12 septembre 1773
    Source :
    Privé
    ... sortie de Provence pour la consommation de cette ville, ne sera permise que par le bureau de Septernes; et que les grains étrangers continueront de jouir de 
  3. 3
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    [Liste générale du premier tirage de la loterie de remboursement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575498
    Date :
    18 février 1771
    Source :
    Privé
    ... sortie de la roue, de mois en mois par douzième à compter du 10 mars 1771 à raison de 300000 livres par mois. Paris. Imprimerie Royale, 1771. vol. 111. 8 pages
  4. 4
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    [Fermes générales. Liste ordinaire du troisième tirage de la loterie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576187
    Date :
    1er février 1773
    Source :
    Privé
    ... sortie de la roue, de mois en mois par douzième, à compter du 10 mars 1773 à raison de 300000 livres par mois. Paris. Imprimerie Royale, 1773. vol. 115. 8 
  5. 5
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    [Fermes générales. Liste ordinaire du neuvième tirage de la loterie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577917
    Date :
    4 février 1779
    Source :
    Privé
    ... sortie de la roue, de mois en mois par douzième à compter du 10 mars 1779 à raisonde 300000 livres par mois. Paris. Imprimerie Royale, 1779. vol. 128. 8 pages
  6. 6
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    1778; Travail du Ministre

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3131654
    Date :
    1778, juillet, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-570, F-570
    ... sortie 24 heures après le départ de son ennemi. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 5. 1777-1779; Saint-Pierre et Miquelon; Correspondance générale
  7. 7
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    [Fermes générales liste ordinaire du huitième tirage de la loterie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577631
    Date :
    3 février 1778
    Source :
    Privé
    ... sortie de la roue, de mois en mois, par douzième à compter du 10 mars 1778, à raison de 300000 livres par mois. Paris. Imprimerie Royale, 1778. vol. 126. 2 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant un arrêt du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576342
    Date :
    13 juillet 1773
    Source :
    Privé
    ... sortie. Déclarant ladite saisie bonne et valable, les planches saisies acquises et confisquées au profit de Sa Majesté; condamnant ledit Tauré en l'amende 
  9. 9
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    Édits et arrêts

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3093065
    Date :
    1772, mars, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17
    ... concernant la visite des vaisseaux lors de leur entrée, sortie et relâche dans les ports du royaume. Versailles, les 22 juin 1771 et 18 février 1772
  10. 10
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    [Fermes générales. Liste ordinaire du cinquième tirage de la loterie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576754
    Date :
    20 février 1775
    Source :
    Privé
    ... sortie de la roue de mois en mois par douzième, à compter du 10 mars 1775, à raison de 300000 livres par mois. Paris. Imprimerie Royale, 1775. vol. 119. 8 
  11. 11
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    [Liste ordinaire du quatrième tirage de la loterie de remboursement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576509
    Date :
    7 février 1774
    Source :
    Privé
    ... sortie de la roue, de mois en mois, par douzième, à compter du 10 mars 1774, à raison de 300000 livres par mois. Paris. Imprimerie Royale, 1774. vol. 117. 8 
  12. 12
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575576
    Date :
    26 mai 1771
    Source :
    Privé
    ... sortie des cinq Grosses Fermes, conformément au tarif de 1664 et dans les provincesréputées étrangères, suivant les tarifs qui y ont lieu. Paris. Imprimerie 
  13. 13
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'à l'avenir les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575724
    Date :
    11 septembre 1771
    Source :
    Privé
    ... sortie du royaumepour l'étranger, les droits de cinq pour cent de leur valeur sur l'estimation commune de 15 livres le quintal. Paris. Imprimerie Royale 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Extrait des registres du Parlement portant homologation de la délibération ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576847
    Date :
    20 juin 1775
    Source :
    Privé
    ... délibération des administrateurs de l'Hôtel-Dieu concernant l'entrée et la sortie du publicdu dit hôtel. Paris. Imprimerie Simon, 1775. vol. 119. 4 pages
  15. 15
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    [Les seules nouvelles qu'on a présentement de la guerre en ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3070449
    Date :
    1777, décembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A1
    ... on a présentement de la guerre en Amérique viennent de la Gazette de France car aucune nouvelle n'est sortie de la cour de Londres. [DE: 339r-341v]
  16. 16
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, sans s'arrêter aux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577214
    Date :
    10 septembre 1776
    Source :
    Privé
    ... sortie, seront payés sur les vins et autres boissons enlevés du Poitou ou des autres pays sujets aux droits d'aides, à la destination des Marches communes 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant un arrêt du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576341
    Date :
    13 juillet 1773
    Source :
    Privé
    ... sortie; déclarant ladite saisie bonne et valable, les planches saisies acquises et confisquées au profit de Sa Majesté, condamnant ledit Ledeschaux en l 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Fermes générales. Liste ordinaire du septième tirage de la loterie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577306
    Date :
    3 février 1777
    Source :
    Privé
    ... sortie de la roue de mois en mois par douzième à compter du 10 mars 1777, à raisonde trois cent mille livres par mois. Paris. Imprimerie Royale, 1777. vol 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant le transit par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577852
    Date :
    18 novembre 1778
    Source :
    Privé
    ... sortie des ouvrages provenant des manufactures de la Flandre française, pays conquis et cédés, que pour l'entrée des matières premières servant à leur 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les réglements ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575982
    Date :
    13 juin 1772
    Source :
    Privé
    ... sortie des grains pour l'étranger, seront exécutés pour l'île de Noirmoutier, suivant leur forme et teneur. Paris. Imprimerie Royale, 1772. vol. 113. 2 pages
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant réduction des droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575478
    Date :
    25 janvier 1771
    Source :
    Privé
    ... sortie du royaume, sur les papiers peints, appelés "tontines" et ordonnant que les fabricants seront tenus de mettre leur nom sur chaque rouleau de ces 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Fermes générales. Liste ordinaire du sixième tirage de la loterie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577007
    Date :
    7 février 1776
    Source :
    Privé
    ... sortie de la roue, de mois en mois par douzième, à compter du 10 mars 1776, à raison de 300000 livres par mois. Paris. Imprimerie Royale, 1776. vol. 121. 8 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que le transport ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576614
    Date :
    22 juin 1774
    Source :
    Privé
    ... février 1773 et que la sortie du dit port, pour les autres ports du royaume, ne pourra avoir lieu. Paris. Imprimerie Royale, 1774. vol. 117. 3 pages
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Marine, 1772-1777

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176831
    Date :
    1764-1775
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-727, F-727
    ... sortie percus sur Icelles, ainsi que de la Capitation sur les Nègres depuis l'année 1764 jusques et compris l'année 1775". Service historique de l'Armée 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant augmentation des droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575423
    Date :
    16 septembre 1770
    Source :
    Privé
    ... Roi portant augmentation des droits sur les peaux et poils de lapins et lièvres, à la sortie du royaume. Paris. Imprimerie Royale, 1770. vol. 110. 7 pages
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