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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1770-1779
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Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
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Affichage de 1 - 25 sur 120 résultats filtrés
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    [Arrêt de la Cour des aides condamnant Binet et Jean-Baptiste ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577041
    Date :
    14 mars 1776
    Source :
    Privé
    ... Jean-Baptiste Lecomte, ci-devant employés dans les fermes du roi, à la marque et aux galères, pendant neuf années, pour infidélités dans les fonctions de 
  2. 2
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que Jean-Baptiste Pirodeau ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576702
    Date :
    18 décembre 1774
    Source :
    Privé
    ... Jean-Baptiste Pirodeau sera mis en possession de la régie des droits des hypothèques, des greffes et autres y joints, dont Sa Majesté l'a chargé de faire le 
  3. 3
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    [Sentence du Châtelet de Paris condamnant Jean-Baptiste Servette, voiturier, habitant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576123
    Date :
    4 novembre 1772
    Source :
    Privé
    ... Jean-Baptiste Servette, voiturier, habitant de la ville de Saint-Étienne-en-Forest et son domestique en 500 livres d'amende et aux dépens, pour avoir 
  4. 4
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    [Vente d'une propriété dans la seigneurie de Boucherville par Jean-Baptiste ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2403508
    Date :
    1771, juin, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-9162
    [Vente d'une propriété dans la seigneurie de Boucherville par Jean-Baptiste ...] Vente d'une propriété dans la seigneurie de Boucherville par Jean-Baptiste 
  5. 5
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant le sieur Jean-Baptiste ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577584
    Date :
    13 décembre 1777
    Source :
    Privé
    ... Jean-Baptiste Vial, pour signer les billets de la loterie royale, créé par arrêt du conseil du 7 décembre 1777. Paris. Imprimerie Royale, 1777. vol. 125. 2 
  6. 6
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    [Réception comme capitaine, maître ou patron et pilote de Jean-Baptiste ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3034076
    Date :
    1771, avril, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1649
    [Réception comme capitaine, maître ou patron et pilote de Jean-Baptiste ...] Réception comme capitaine, maître ou patron et pilote de Jean-Baptiste 
  7. 7
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant Jean-Baptiste Rousselle, pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576519
    Date :
    21 février 1774
    Source :
    Privé
    ... Jean-Baptiste Rousselle, pour faire, au profit de Sa Majesté, à compter du 1er janvier 1775, la régie, perception et recette de tous les droits et 
  8. 8
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant le sieur Jean-Baptiste ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577299
    Date :
    18 janvier 1777
    Source :
    Privé
    ... Jean-Baptiste Vial, pour signer les billets de la loterie royale, créé par édit de janvier 1777. Paris. Imprimerie Royale, 1777. vol. 124. 2 pages
  9. 9
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    [Vente par Jean-Baptiste Enos à sieur Louis Barbier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2395502
    Date :
    1777, octobre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F9, Numéro de volume : 1
    [Vente par Jean-Baptiste Enos à sieur Louis Barbier ...] Vente par Jean-Baptiste Enos à sieur Louis Barbier, chirurgien. (Expédition). Faribault, notaire
  10. 10
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant Jean-Baptiste Roussel pour, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576474
    Date :
    23 décembre 1773
    Source :
    Privé
    ... Jean-Baptiste Roussel pour, à compter du 1er janvier 1774, faire la régie et perception des droits et émoluments appartenant, non aliénés, de plusieurs 
  11. 11
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant Jean-Baptiste Bossuat, pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576256
    Date :
    18 avril 1773
    Source :
    Privé
    ... Jean-Baptiste Bossuat, pour faire, pendant six années, la régie des droits réservés et des sous pour livre établis en sus des dits droits. Paris. Imprimerie 
  12. 12
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi subrogeant Jean-Baptiste Rousselle à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575767
    Date :
    27 octobre 1771
    Source :
    Privé
    ... Jean-Baptiste Rousselle à Julien Alaterre pour faire en son lieu et place, la régie, perception et recette de tous les droits ci-devant aliénés aux États de 
  13. 13
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    [Vente de terre par Jean-Baptiste Laporte et Angélique Beignet, son ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401521
    Date :
    1777, mars, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    [Vente de terre par Jean-Baptiste Laporte et Angélique Beignet, son ...] Vente de terre par Jean-Baptiste Laporte et Angélique Beignet, son épouse, 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Vente de terre par Joseph Leduc à Jean-Baptiste et Joseph ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401522
    Date :
    1778, juillet, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    [Vente de terre par Joseph Leduc à Jean-Baptiste et Joseph ...] Vente de terre par Joseph Leduc à Jean-Baptiste et Joseph Blain. Mondelet, notaire
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil qui reçoit Jean Baptiste Bossuat et Dominique ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577851
    Date :
    17 novembre 1778
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil qui reçoit Jean Baptiste Bossuat et Dominique ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil qui reçoit Jean 
  16. 16
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    [Cartes des gouvernements de Québec et de Trois-Rivières de Gédéon de Catalogne et Jean-Baptiste Decouagne] [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4929155
    Date :
    1709 (ca 1921)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H1/300/1709 (ca. 1921), Numéro de boîte : 2000209552--2000209555, 2000209557, 2001158035
    ... Jean-Baptiste Decouagne] [document cartographique]. Nouvelle-France - Cartes Québec - cartes géographiques Seigneuries Québec (Province) Seigneuries Québec 
  18. 18
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    Amérique ou Nouveau Continent...Par J.B. Nolin...1777 [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4151992
    Date :
    1777
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H2/1-2000/1777, Numéro de boîte : 2000232554
    Amérique ou Nouveau Continent...Par JB Nolin...1777 [cartographic material]. 16 July 1980 Louis Loeb-Larocque, Paris Catalogue "Old Maps", 1980 #30 The 
  19. 19
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    [Carte du lac des Deux Montagnes et des limites contestées des seigneuries d'Argenteuil et des Deux Montagnes. Certificat d'arpentage] signé J.B. Angers. Pour copie fait a Quebec ce 22 octobre 1731, C ... [Voir le titre complet] haussegros de Lery. Collationné sur l'original déposé au secrétariat de l'intendance a Quebec 22.8re 1731. Hocquart. Dépot des Fortifications des colonies, Carton VIII, Pièce no. 489. Dessinateur: Maurice Verge. Collationné par H. Beau 4 fév 1922. [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4141767
    Date :
    1722 (1731) (1922)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : Ph/310/(lac des) Deux Montagnes/1722(1731), Numéro de boîte : 2001421789
    ... JB Angers. Pour copie fait a Quebec ce 22 octobre 1731, Chaussegros de Lery. Collationné sur l'original déposé au secrétariat de l'intendance a Quebec 22.8 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Carte de theatre de la Guerre actuel entre les Anglais et les Treize Colonies Unis de l'Amerique Septentrionale dressée par J.B. Eliot. [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4149007
    Date :
    1778
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H2/1000/1778, Numéro de boîte : 2000230509
    ... 'Amerique Septentrionale dressée par JB Eliot. [cartographic material]. 17 December 1980 K. Nebenzahl The microfiche version is NMC24638 Copyright: Expired
  21. 21
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    [Arrêt du Conseil supérieur de Châlons infirmant une sentence de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576167
    Date :
    13 janvier 1773
    Source :
    Privé
    ... JeanBaptiste Harmand, laboureur de la paroisse de Moutier-sur-Saulx; elle avait modéré l'amende à la somme de 10 livres au préjudice des défenses portées en 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Chignitou nommé depuis par les François Beau Bassin [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4125357
    Date :
    [1686] [1931]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : F/205/[1686], Numéro de boîte : 2000530088
    ... Jean-Baptiste Franquelin par André Charbonneau, "Un Cartographe de Québec au XVIIe siècle: Jean-Baptiste Louis Franquelin", mémoire de maîtrise en histoire 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Chevaux légers de la garde du roi

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2389823
    Date :
    1748-1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA5, Numéro de volume : 812, Numéro de bobine de microfilm : C-12866
    ... Jean-Baptiste-Léonore-Chrestien d'Andasne, sieur de Lincourt, 1748 (fol 110, 119); Louis-François Parent de Saint-Ouën, 1748 (fol 124); Louis-François de 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [L'ÉLIZABETH pour le Canada, 1756, (François Gazan). L'HEUREUX pour Québec, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041940
    Date :
    1756-1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-469
    ... (Jean-Baptiste Audouin). LE DON DE DIEU à la Louisiane, 1756._. LE NÉGRILLON à la Martinique, 1756, (La Croix et Bonfils). LES TROIS MARIE à la Louisiane 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Carte gé[né]ralle du voyage que Monsr. De Meulles intendant de la justice, police et finances de la Nouvelle France a fait par ordre du roy, et commencé le 9e novembre, et finy le 6e juillet 1686 ensu ... [Voir le titre complet] ivant; comprenant toutes les terres de l'Accadie, isle du Cap Breton, golfe et riviere St. Laurens [document cartographique] depuis la riviere St. Georges limittes de la Nlle. France, et de la Nouvelle Angletere jusqu'a la ville de Quebec, avec toutes les bayes, isles, ports, havres et rivières qui si trouvent, selon les remarques et observations qui en ont été faires pendant ledit voyage.

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4160564
    Date :
    1686 (1853)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : 900/1686(1852-1853) See/Voir: G3400 1783 .M67 #31, Numéro de boîte : 2001125785
    ... Jean Baptiste Louis Franquelin, Me, d'idrographie pour le roy a Quebec. Microfiche : NMC18473 (4 sections) (A). Droit d'auteur : expiré. Crédit 
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