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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1779
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  1. 26
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les comptes à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577977
    Date :
    5 avril 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1779. vol. 128. 6 pages
  2. 27
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour du parlement déclarant nul un contrat ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578073
    Date :
    17 juillet 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris, quant à ce qui concerne des marchands forains qui y avaient été compris et qui ne l'avaient pas signé, ordonnantque les édits, déclarations, arrêts 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi résiliant, à compter du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577943
    Date :
    4 mars 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris, par les anciens concessionnaires du privilège des dits carrosses. Paris. Imprimerie Royale, 1779. vol. 128. 2 pages
  4. 29
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de l'arrêt ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578062
    Date :
    6 juillet 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris, sans pouvoir être arrêtés, sous quelque prétexte que ce soit, par les commis du sieur Laure, adjudicataire de messageries de France. Paris 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des aides entérinant le procès-verbal des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578110
    Date :
    29 août 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Knapen, 1779. vol. 129. 11 pages
  6. 31
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les propriétaires ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577944
    Date :
    4 mars 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris, ne pourront exiger aucune indemnité pour raison de la résiliation ordonnée par l'arrêt du conseil de ce jour, des baux qui leur avaient été faits par 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant la dame veuve ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578109
    Date :
    27 août 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1779. vol. 129. 7 pages
  8. 33
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi portant privilège exclusif de faire dans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577983
    Date :
    10 avril 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris, suivant l'ancienne méthode à peine de saisie, confiscation et de 1000 livres d'amende. Paris. Imprimerie Simon, 1779. vol. 128. 4 pages
  9. 34
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant et annulant un ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578140
    Date :
    2 octobre 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris, rendu en la Chambre de Tournelle, le 4 septembre 1779, en faveur du sieur Daguin, curé de Digny, diocèse de Chartres, et du sieur Bourget, prêtre du 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant le sieur Del'Averdy, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578174
    Date :
    12 décembre 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1780. vol. 129. 6 pages
  11. 36
    Aucun objet numérique

    [Edit du roi ordonnant une fabrication dans la Monnaie de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578081
    Date :
    août 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris, d'une certaine quantité d'espèces de billon, qui ne pourra avoir cours que dans les îles de France et de Bourbon, où elles seront reçues en toutes 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de monsieur Le Maitre en la maîtrise particulière des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577915
    Date :
    1er février 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant aux maîtres de la communauté des oiseleurs de ladite ville de fournir quatre cents oiseaux aux syndics et adjoints d'icelle pour être par 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    [Carte de l'océan Atlantique] [document cartographique] A Dieppe Par Guillemme Levasseur, le 12 de Juillet 1601

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4198921
    Date :
    1601 [1950?]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/10000/1601, Numéro de boîte : 2000235963
    ... Paris - BN, SH Archives, no. 5 (MS 990 x 744 mm). M. Foncin, M. Destombes, M. de la Roncière, Catalogue des cartes nautiques sur vélin conservées au 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi concernant le régiment provincial de la ville ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578042
    Date :
    20 juin 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1779. vol. 128. 4 pages
  16. 41
    Aucun objet numérique

    [Extrait des registres du Parlement supprimant trois mémoires, le premier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578068
    Date :
    13 juillet 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris, sur la nouvelle caisse de Poissy. Paris. Imprimerie Simon, 1779. vol. 129. 3 pages
  17. 42
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant un mémoire à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578130
    Date :
    25 septembre 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris, comme aussi la consultation étant ensuite, le tout imprimé. Paris. Imprimerie Royale, 1779. vol. 129. 2 pages
  18. 43
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant le sieur Perreau, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577903
    Date :
    22 janvier 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1779. vol. 128. 2 pages
  19. 44
    Aucun objet numérique

    [Edit du roi supprimant les deux anciens offices de trésoriers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577912
    Date :
    février 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1779. vol. 128. 7 pages
  20. 45
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi concernant le service des caporaux et appointés ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578045
    Date :
    23 juin 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris, de service sur les ports et remparts. Paris. Imprimerie Royale, 1779. vol. 128. 2 pages
  21. 46
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi renvoyant à la Cour des aides ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577926
    Date :
    17 février 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris, la discussion des biens du sieur Preaudeau, ci-devant trésorier de l'artillerie et de sescautions. Paris. Imprimerie Knapen, 1779. vol. 128. 4 pages
  22. 47
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de monsieur le lieutenant général de police concernant les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578089
    Date :
    4 août 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1779. vol. 129. 6 pages
  23. 48
    Aucun objet numérique

    [Edit du roi portant suppression des offices de trésoriers des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578138
    Date :
    octobre 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris; de la commission de payeurs des gages des maîtres des postes et relais; de celle de payeur des dépenses des haras et de différentes caisses 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de police déboutant le nommé Carré, maître amidonnier de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578000
    Date :
    30 avril 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris de sa demande tendant à ce qu'il lui fut permis de se servir des hausses de 24 pouces de hauteur qu'il avait fait pour mettre sur ses trempes et lui 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les offices ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578171
    Date :
    8 décembre 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1779. vol. 129. 3 pages
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