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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1779
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    [Arrêt de la Cour des aides de Paris déclarant exempt ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578034
    Date :
    9 juin 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris déclarant exempt de payer la taille, un maître de pension de l'université de Paris, demeurant à Passy-lès-Paris. Paris. Imprimerie Prault, 1780. vol 
  2. 2
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    [Lettres patentes du roi renvoyant au Parlement de Paris, la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577929
    Date :
    18 février 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris, la connaissance de tous les procès et contestations que Monsieur a ou pourrait avoir dans toutesles cours et juridictions du royaume. Paris 
  3. 3
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    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris confirmant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578033
    Date :
    8 juin 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris confirmant une sentence de l'élection de Coulommiers, du 10 juillet 1778, par laquelle le nommé RomainHurand, maçon à Coulommiers, a été condamné en l 
  4. 4
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    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578001
    Date :
    30 avril 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris portant défense au prévôt de Montrouge et aux autres officiers de cette justice de s'immiscerdans la connaissance et exercice de la voirie sur les 
  5. 5
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    [Arrêts de règlement du Parlement de Paris concernant les droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578074
    Date :
    21 juillet et 27 août 1779
    Source :
    Privé
    ... copie de ce document. Arrêts de règlement du Parlement de Paris concernant les droits de voirie. Paris. Imprimerie Pierres, 1779. vol. 129. 11 pages
  6. 6
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    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris qui, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578009
    Date :
    4 mai 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris qui, en infirmant une sentence de l'élection de Noyon du 8 juillet ... Paris. Imprimerie Prault, 1779. vol. 128. 3 pages
  7. 7
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    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578044
    Date :
    22 juin 1779
    Source :
    Privé
    ... Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris concernant les ouvertures de nouvelles rues. Paris. Imprimerie Royale, 1779. vol. 128. 3 pages
  8. 8
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    [Jugement de monsieur l'intendant de la généralité de Paris, portant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578023
    Date :
    25 mai 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris, portant défense aux propriétaires ou aux entrepreneurs de bâtiments de laisser faire aucune démolition sans en donner avis aux salpêtriers. Paris 
  9. 9
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    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris confirmant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578028
    Date :
    1er juin 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris confirmant purement etsimplement une sentence de l'élection de Bourges du 5 décembre 1778, par laquelle le sieur Philippe Bernard, syndic de la 
  10. 10
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    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578147
    Date :
    26 octobre 1779
    Source :
    Privé
    ... Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris pour la conservation du pont de la ville de Moret. Paris. Imprimerie Royale, 1779. vol. 129. 2 
  11. 11
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    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris infirmant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577896
    Date :
    14 janvier 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris infirmant une sentenceinterlocutoire de l'élection de Saint-Quentin du 15 juillet 1778, évoquant le principal et y faisant droit, déclarant bonne et 
  12. 12
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    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris confirmant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578019
    Date :
    20 mai 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris confirmant une sentence de l'élection de Villefranche, prononçant la confiscation des cuirs et peaux saisis sur Claude Gaillard, tanneur en cette 
  13. 13
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    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris confirmant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578021
    Date :
    20 mai 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris confirmant une sentence de l'élection de Villefranche, prononçant la confiscation des peaux saisies sur François Guillot et le condamnant en l'amende 
  14. 14
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    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris infirmant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578018
    Date :
    20 mai 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris infirmant une sentencede l'élection de Villefranche, prononçant la confiscation des peaux saisies surFrançois Guillot, tanneur et jugeant que les 
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    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides à Paris infirmant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577920
    Date :
    9 février 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris infirmant une sentence des officiers de l'élection d'Amboise, du 27 ... Paris. Imprimerie Prault. vol. 128. 4 pages
  16. 16
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    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris confirmant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578020
    Date :
    20 mai 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris confirmant une sentence de l'élection de Villefranche, prononçant la confiscation de 99 peaux de mouton saisies sur François Constant, tanneur; le 
  17. 17
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    [La Fayette est de retour à Paris; il apporte la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3070495
    Date :
    1779, février, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A1
    [La Fayette est de retour à Paris; il apporte la ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. La Fayette est de retour à Paris; il apporte la lettre 
  18. 18
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    [PM. Le Courrier. De Londres, 17 sept.; de Paris, 25 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3070316
    Date :
    1779, octobre, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A1
    [PM. Le Courrier. De Londres, 17 sept.; de Paris, 25 ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. PM. Le Courrier. De Londres, 17 sept.; de Paris 
  19. 19
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    Nouvelle Ecosse ou partie orientale du Canada [document cartographique] : traduitte de l'anglois de la carte de Jefferys publiée à Londres en May 1775 à Paris / par LeRouge Ingenieur Geographe du Roy, ... [Voir le titre complet] Rue des Grands Augustins

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3801030
    Date :
    [entre 1778-1792]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11981-207-6-F, Numéro de volume : 542
    ... Paris / par LeRouge Ingenieur Geographe du Roy, Rue des Grands Augustins. Nouvelle-Écosse Ouvrages avant 1800 Canada - Cartes - Ouvrages anciens, 1751- 1800
  20. 20
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    Carte générale des découvertes de l'amiral de Fonte [document cartographique] : representant la grande probalité d'un passage au nord ouest par Thomas Jefferys, Geographe du Roi, à Londres 1768 ; cett ... [Voir le titre complet] e carte a été traduite par M. de Vaugondy et gravée en Paris en 1772

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    183836
    Date :
    1779]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11981-304-4-F, Numéro de volume : 567
    ... Paris en 1772. Groenland - Cartes - Ouvrages anciens avant 1800 Kamtchatka (Sibérie) - Descriptions et voyages - Cartes- Ouvrages anciens, 1751-1800 Passage 
  22. 22
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    [Arrêt de la Cour du parlement faisant défense aux bouchers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577894
    Date :
    12 janvier 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Simon, 1779. Arrêt de la Cour du parlement faisant défense aux bouchers de Paris, à ceux de la campagne et à tous particuliers, d'acheter 
  23. 23
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    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides confirmant trois sentences ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577998
    Date :
    28 avril 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Knapen, 1779. Arrêt contradictoire de la Cour des aides confirmant trois sentences de l'élection de Paris, des 28 juin 1775 et 28 juillet 
  24. 24
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    [Jugement rendu par monsieur Le Noir conseiller d'État, lieutenant généralde ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577986
    Date :
    13 avril 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris, commissaire du conseil en cette partie, déclarant valable la saisie faite au village de Louvres, rente de Paris, à la requête du fermier général des 
  25. 25
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    [Arrêt de la Cour du parlement portant homologation de l'ordonnance ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578182
    Date :
    16 décembre 1779
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Simon, 1779. vol. 129. 7 pages
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