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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1778
Contenu Co-Lab : Non
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Archives (4)

Date :

1770-1779 (4)

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Affichage de 1 - 4 sur 4 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des aides déclarant le procès-verbal fait ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577781
    Date :
    22 août 1778
    Source :
    Privé
    ... nul et de nul effet; et attendu que lesdits objets saisis ont été fondus par l'incendie du Palais, arrivé le 11 janvier 1776, le condamnant à en restituer 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant et annulant une ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577610
    Date :
    13 janvier 1778
    Source :
    Privé
    ... nul effet la nomination de la personne du nommé Cholet, buraliste, faite par les habitants de la ville d'Aigueperse, pour collecteur pendant l'année 1778 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de l'édit ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577725
    Date :
    22 mai 1778
    Source :
    Privé
    ... nul effet les lettres en règlement de juges, expédiées en la grande Chancellerie le 14 janvier dernier. Paris. Imprimerie Royale, 1778. vol. 126. 2 pages
  4. 4
    Aucun objet numérique

    " Correspondance et documents relatifs à Détroit, 1772-1784. Vol. 1."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3161309
    Date :
    4 dec. 1778
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21782, Numéro de volume : B 122, Numéro de bobine de microfilm : H-1451, A-687
    ... nul, et les Sauvages ont été réintégrés dans leurs terrains. La conduite de de Celoron est inexcusable. LeGras commerçant français, a accepté une commission 
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