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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1771
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Source : Privé
Vedette-matière : Roads = Routes
Affichage de 26 - 50 sur 1 184 résultats filtrés
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  1. 26
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    [Lettres patentes du roi portant que les justices royales de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575639
    Date :
    20 juillet 1771
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi portant que les justices royales de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi portant que les 
  2. 27
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    " Etats, comptes, etc., Régimentaires, en Floride, de 1760 à 1774."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3148964
    Date :
    1 oct. 1771
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21677, Numéro de volume : B 17, Numéro de bobine de microfilm : H-1430, A-614
    " Etats, comptes, etc., Régimentaires, en Floride, de 1760 à 1774." "Etat des malades du 16ème (16e) régiment à Mobile, signé par J
  3. 28
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    [Échange de propriétés dans la seigneurie de Boucherville entre Jacques ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2403509
    Date :
    1771, mai, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-9162
    [Échange de propriétés dans la seigneurie de Boucherville entre Jacques ...] Échange de propriétés dans la seigneurie de Boucherville entre Jacques 
  4. 29
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    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3087498
    Date :
    1771, janvier, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1577
    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux. Nom et type de navire: Marie-Madeleine de Saint-Martin-de-Ré. Tonnage: 27 tx
  5. 30
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant attribution au conseil supérie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575484
    Date :
    février 1771
    Source :
    Privé
    [Édit du roi portant attribution au conseil supérie ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du roi portant attribution au conseil supérieur 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les contrats ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575813
    Date :
    22 décembre 1771
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les contrats ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    [Carton comprenant 41 pièces sur Cuba, l'île Dominique, la Grenade, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3177133
    Date :
    1764-1789
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1
    [Carton comprenant 41 pièces sur Cuba, l'île Dominique, la Grenade, ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Carton comprenant 41 pièces sur Cuba 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi portant ratification de la convention signée ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575517
    Date :
    19 mars 1771
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi portant ratification de la convention signée ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi portant 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour de parlement rendu en faveur des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575716
    Date :
    4 septembre 1771
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour de parlement rendu en faveur des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour de parlement rendu en faveur des 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Procédures

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3086695
    Date :
    1771, avril, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1741
    Procédures. Voir aussi 6B 30, fol. 157v-158, 11 avril 1771. Requête de Laurent Dupin (s) pour être reçu capitaine, maître ou patron
  11. 36
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    Marine, colonies, 1764-1771

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176810
    Date :
    1771, mai
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-727, F-727
    Marine, colonies, 1764-1771. "Précis sur l'Etat Actuel de la Marine en France." Perte des colonies et ruine de la marine en 1763; erreurs commises dans les 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    [MAS. L'auteur demande au destinataire de demander au pape [Clément ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3038546
    Date :
    [1771], [janvier]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-239, K-239/X1--K-239/X2
    [MAS. L'auteur demande au destinataire de demander au pape [Clément ...] Dossier: Varia 97-98, 268-270. Inclus dans Varia 269. MAS
  13. 38
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    [Britannia]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2877838
    Date :
    ca. 1766-1799
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : A315-02
    [Britannia]. activity activité SUBJ. - Allegorical, Nations. Discoloured. Torn at edges. Very brittle. Credit: Library and Archives Canada, Acc. No
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Sentences

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3092423
    Date :
    1771, mars, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1823
    Sentences. Sentence du procès entre Jean Hippolyte Grignet, négociant de Bordeaux, et Jacques Grenouilleau et les autres assureurs, au sujet des assurances 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant réunion des offices de procureurs au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575657
    Date :
    août 1771
    Source :
    Privé
    [Édit du roi portant réunion des offices de procureurs au ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du roi portant réunion des offices de 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    [Répertoire du greffe du notaire François Racicot. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078147
    Date :
    1763-1793
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 84--85
    [Répertoire du greffe du notaire François Racicot. ...] Répertoire du greffe du notaire François Racicot. Comprend 4568 résumés de documents
  17. 42
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi évoquant au conseil les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575570
    Date :
    21 mai 1771
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi évoquant au conseil les ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi évoquant au 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    [Réception comme capitaine, maître ou patron et pilote de Pierre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3034077
    Date :
    1771, septembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1649
    [Réception comme capitaine, maître ou patron et pilote de Pierre ...] Réception comme capitaine, maître ou patron et pilote de Pierre Gabaude aîné (s), 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant défense de percevoir ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575523
    Date :
    24 mars 1771
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant défense de percevoir ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    [Le Président du Conseil de Marine à M. Lombard. Pourra ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2655988
    Date :
    1771, octobre, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15667, F-366
    [Le Président du Conseil de Marine à M. Lombard. Pourra ...] Le Président du Conseil de Marine à M. Lombard. Pourra accorder la subsistance à Marie 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    " Documents, ordres et états divers, 1756 à 1776."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3149662
    Date :
    17 aout 1771
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21687, Numéro de volume : B 27, Numéro de bobine de microfilm : H-1432, A-616
    " Documents, ordres et états divers, 1756 à 1776." Mandat nommant des inspecteurs préposés à la protection des forêts dans la province du Canada
  22. 47
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi portant interprétation de l'article LVIII des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575640
    Date :
    22 juillet 1771
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi portant interprétation de l'article LVIII des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi portant 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    [Le Président du Conseil de Marine à M. de Villevault. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2655966
    Date :
    1771, octobre, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15667, F-361
    [Le Président du Conseil de Marine à M. de Villevault. ...] Le Président du Conseil de Marine à M. de Villevault. Au sujet du Sieur Reynach relativement à 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant suppression du parlement de Do ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575652
    Date :
    août 1771
    Source :
    Privé
    [Édit du roi portant suppression du parlement de Do ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du roi portant suppression du parlement de 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement pour la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575604
    Date :
    16 juin 1771
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement pour la ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant 
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