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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1760-1769
No d'instrument de recherche : MSS2355
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les toiles ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573169
    Date :
    3 juillet 1760
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les toiles ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que 
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    [Ordonnance du roi pour remettre le régiment de Lamballe sous ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574952
    Date :
    15 mai 1768
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi pour remettre le régiment de Lamballe sous ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi pour remettre le 
  3. 3
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    [Arrêt de la Cour des aides portant enregistrement des lettres ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573990
    Date :
    9 décembre 1763
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour des aides portant enregistrement des lettres ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour des aides portant 
  4. 4
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant monsieur de Flenelles, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573087
    Date :
    2 avril 1760
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant monsieur de Flenelles, ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  5. 5
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant le sieur Fels ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573216
    Date :
    23 août 1760
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant le sieur Fels ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant le 
  6. 6
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    [Ordonnance du roi en interprétation de celle du 20 mars ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574135
    Date :
    1er août 1764
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi en interprétation de celle du 20 mars ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi en interprétation de celle du 
  7. 7
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    [Arrêt de la Cour des aides de Paris déchargeant Jean ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574162
    Date :
    29 août 1764
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour des aides de Paris déchargeant Jean ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour des aides de Paris déchargeant 
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    [Ordonnance du roi concernant la cavalerie. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573592
    Date :
    6 janvier 1762
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi concernant la cavalerie. ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi concernant la cavalerie. Paris
  9. 9
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les procédures ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574464
    Date :
    22 mars 1766
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les procédures ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  10. 10
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    [Déclaration du roi dispensant, à compter de l'année 1768, les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574798
    Date :
    20 août 1767
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi dispensant, à compter de l'année 1768, les ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi dispensant, 
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    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574443
    Date :
    14 février 1766
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du Bureau des finances de la 
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    [Lettres patentes du roi en forme d'édit portant règlement pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574940
    Date :
    mai 1768
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi en forme d'édit portant règlement pour ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi en forme d'édit 
  13. 13
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les habitants et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573131
    Date :
    24 mai 1760
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les habitants et ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant 
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les sucres ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573695
    Date :
    4 juillet 1762
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les sucres ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que 
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    [Ordonnance du roi réglant le nombre de ses troupes d'infanterie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573742
    Date :
    30 septembre 1762
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi réglant le nombre de ses troupes d'infanterie ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi réglant le nombre de 
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    [Édit du roi concernant les privilèges d'exemption ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574540
    Date :
    juillet 1766
    Source :
    Privé
    [Édit du roi concernant les privilèges d'exemption ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du roi concernant les privilèges d'exemption de 
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    [Arrêt de la Cour du parlement autorisant les huissiers des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574917
    Date :
    5 mars 1768
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour du parlement autorisant les huissiers des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour du parlement autorisant les 
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant ceux qui signeront ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574668
    Date :
    19 janvier 1767
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant ceux qui signeront ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant ceux 
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    [Arrêt de la Chambre des comptes supprimant un imprimé ayant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573048
    Date :
    23 février 1760
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Chambre des comptes supprimant un imprimé ayant ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Chambre des comptes supprimant 
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    [Lettres patentes du roi concernant la perception de la dixme ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575188
    Date :
    juillet 1769
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi concernant la perception de la dixme ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi concernant la 
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les vagabonds et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574833
    Date :
    21 octobre 1767
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les vagabonds et ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant 
  22. 22
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    [Ordonnance du roi concernant le régiment de Piémon ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573344
    Date :
    1er février 1761
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi concernant le régiment de Piémon ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi concernant le régiment de Piémont
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    [Ordonnance de police fixant les heures auxquelles les portes des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573270
    Date :
    29 octobre 1760
    Source :
    Privé
    [Ordonnance de police fixant les heures auxquelles les portes des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance de police fixant les heures 
  24. 24
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    [Déclaration du roi fixant un délai pour le contrôle des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574542
    Date :
    1er juillet 1766
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi fixant un délai pour le contrôle des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi fixant un délai pour le 
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    [Arrêt de la Cour des monnaies ordonnant que l'édit du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574279
    Date :
    13 mars 1765
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour des monnaies ordonnant que l'édit du ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour des monnaies ordonnant que 
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