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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1760-1769
No d'instrument de recherche : MSS1352
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    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui porte que dans quatre mois, pour tout délai, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3062386
    Date :
    1760, février, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 20, Numéro de bobine de microfilm : C-13592
    [Ordonnance qui porte que dans quatre mois, pour tout délai, ...] Ordonnance qui porte que dans quatre mois, pour tout délai, Joseph Duprat, 
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    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds des Ordonnances des intendants de la Nouvelle-France [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99825
    Date :
    1668-1672, 1705-1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14696-0-3-F, MG8-A6
    Fonds des Ordonnances des intendants de la Nouvelle-France [document textuel (surtout des microformes)]. Intendants, 1668-1760 Religion - Nouvelle-France, 
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