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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1760-1769
No d'instrument de recherche : MSS0447
Affichage de 1 - 25 sur 156 résultats filtrés
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  1. 1
    folio 47
    4 objet(s) numérique(s)

    Pêche; 1764

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114738
    Date :
    1764, décembre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    Pêche; 1764. Joint à la lettre du 16 décembre 1764 de M. Bretel. [Projet d'arrêt pour la suppression des droits perçus à Paris sur la vente de morue] Compte 
  2. 2
    folio 191
    4 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114630
    Date :
    1765, février, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive 
  3. 3
    folio 101
    3 objet(s) numérique(s)

    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114612
    Date :
    1764, avril, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive. [Observation concernant le mémoire du comte de Guerchy 
  6. 6
    folio 81
    7 objet(s) numérique(s)

    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114607
    Date :
    1764, mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive. Une copie de ce document est incluse un peu plus loin 
  10. 10
    folio 59
    4 objet(s) numérique(s)

    Pêche; 1765-1766

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114743
    Date :
    [1765]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    Pêche; 1765-1766. Projet d'arret pour l'exemption de tous droits sur les [--------] et le sel et armements pour la pêche de la morue Demande pour inclure le 
  13. 13
    folio 193
    1 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114631
    Date :
    1765
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive 
  17. 17
    folio 14
    4 objet(s) numérique(s)

    1767; Hostilités des Anglais

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114653
    Date :
    1767, novembre, [07]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    1767; Hostilités des Anglais. Saint-Pierre & Miquelon; Extrait d'une lettre de M. d'Angeac du 23 juillet 1767 Problèmes que connaissent les 
  23. 23
    folio 210
    11 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114634
    Date :
    1765, mai, [11]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive 
  24. 24
    folio 232
    11 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114641
    Date :
    [1765]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive 
  25. 25
    folio 197
    26 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114633
    Date :
    1765, mai, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive 
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