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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1760-1769
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Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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  1. 1
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    [Lettres patentes du roi fixant les droits de sortie et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574189
    Date :
    7 novembre 1764
    Source :
    Privé
    ... sortie et d'entrée sur les grains et permettant la circulation et sortie de toutes espèces de graines en payant les droits y mentionnés. Paris. Imprimerie 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Lettre de Chevalier - sortie de prison de Martel de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2481717
    Date :
    3 février 1764
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1543
    [Lettre de Chevalier - sortie de prison de Martel de ...] Lettre de Chevalier - sortie de prison de Martel de Saint-Antoine "bien content et bien satisfait" 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574004
    Date :
    2 janvier 1764
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie à ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi concernant la liberté de la sortie et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574106
    Date :
    juillet 1764
    Source :
    Privé
    [Édit du roi concernant la liberté de la sortie et ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du roi concernant la liberté de la sortie et de 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Lettre de Jumilhac annonçant la sortie de prison d ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2481672
    Date :
    16 décembre 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1542
    [Lettre de Jumilhac annonçant la sortie de prison d ...] Lettre de Jumilhac annonçant la sortie de prison de Saint-Blin. Bibliothèque de l'Arsenal vol. 12146
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Lettre de Dumas à Bourlamaque. La nouvelle d'une vigoureuse sortie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3707264
    Date :
    28 mars 1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6394-351-7-F, MG18-K9, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-362
    [Lettre de Dumas à Bourlamaque. La nouvelle d'une vigoureuse sortie ...] Lettre de Dumas à Bourlamaque. La nouvelle d'une vigoureuse sortie le 24 est 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant, sur l'évaluation y ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574293
    Date :
    26 mars 1765
    Source :
    Privé
    ... sortie à 9 sous, et lesdroits d'entrée de la poudre, de toutes sortes, aussi sur l'évaluation y énoncée à 50 sous du quintal, et ceux de sortie à 2 sous 6 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Lettre de Chevalier - durée du travail du procureur du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2481699
    Date :
    13 février 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1543
    ... de l'entrevue de Péan avec son conseil; on ne pourra changer Martel de Saint-Antoine de chambre qu'à la sortie de Batier. Bibliothèque de l'Arsenal vol. 12147
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que la liberté ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573986
    Date :
    21 novembre 1763
    Source :
    Privé
    ... ordonnant que la liberté de sortie, accordée aux farines de minot, sera étendue à toute espèce de farine. Paris. Imprimerie Royale, 1763. vol. 96. 2 pages
  10. 10
    Aucun objet numérique

    " Correspondance avec le général Gage, 1758 à 1764. Vol.1, partie 1."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3148598
    Date :
    11 jan. 1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21662, Numéro de volume : B.2-1, Numéro de bobine de microfilm : H-1428, A-609
    ... sortie du port de Brest. Leake doit envoyer à 0swego et Niagara, où l'on doit préparer de grands jardins pour l'usage des troupes, des graines de toutes 
  11. 11
    pg 311
    3 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de M. Vincent à [Jean-Baptiste-Nicolas-Roch] de Ramezay, à Blaye, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3054924
    Date :
    1769, juillet, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H54, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-15683
    ... lorsqu'elle lui aura fait parvenir sa procuration. Est joint à la lettre un bordereau de l'entrée et sortie des effets du Canada de M. de Ramezay
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Marine, Amérique, 1761-1762

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176571
    Date :
    1761, septembre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    ... : mesures à prendre pour faciliter la sortie de l'escadre de la rade. Service historique de l'Armée (France) vol. 3624. Marine, Amérique, 1761-1762
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant, entre autres dispositions, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574671
    Date :
    25 janvier 1767
    Source :
    Privé
    ... sortie du royaume, sur les cafés provenant des îles et colonies françaises de l'Amérique et sur ceux apportés du Levant ou provenant du commerce de la 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574327
    Date :
    24 mai 1765
    Source :
    Privé
    ... sortie du royaume, sur les vaissellles d'or et d'argent et autres ouvrages d'orfèvrerie qui seront destinés pour les colonies. Paris. Imprimerie Royale 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'à l'avenir il ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575044
    Date :
    19 septembre 1768
    Source :
    Privé
    ... et farines venant de l'étranger que le même droit qui seperçoit à la sortie des blés et farines du royaume. Paris. Imprimerie Royale, 1768. vol. 106. 2 pages
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Lettre de Chevalier - l'abbé de Beaujeu attendait Varin à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2481682
    Date :
    20 décembre 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1542
    ... - l'abbé de Beaujeu attendait Varin à sa sortie de prison; ce dernier a pleuré amèrement à la lecture de son jugement. Bibliothèque de l'Arsenal vol. 12146
  17. 17
    folio 298
    4 objet(s) numérique(s)

    ["Mémoire de l'état du Canada pendant les dernières années de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3072110
    Date :
    [ca.1760]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2399, F-96
    ... sortie imposés en 1748 et qui rapportent environ 500 000 l., cette colonie ne coûtera rien au roi. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 96
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'à l'avenir les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573831
    Date :
    27 mars 1763
    Source :
    Privé
    ... sortie à l'étranger des dites farines de minot et de celles fabriquées dans le royaume en payant le droit y énoncée. Paris. Imprimerie Royale, 1763. vol. 95 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'à l'avenir toutes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573879
    Date :
    24 juin 1763
    Source :
    Privé
    ... indistinctement ne paieront que 10 sous par livre pour tous droits de sortie du royaume à l'étranger. Paris. Imprimerie Royale, 1763. vol. 95. 2 pages
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Édits et arrêts

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3093032
    Date :
    1762, décembre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17
    ... arrêts. Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettre du roi à l'amiral pour lever l'embargo sur la sortie des navires. Versailles, le 12 décembre 1762
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Lettre de Chevalier - mention des entretiens de Bréard avec ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2482771
    Date :
    28 mars 1764
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : C-12871
    ... Bréard veut remettre à sa femme tout ce qu'elle lui a apporté depuis sa détention (vu sa sortie prochaine?). Bibliothèque de l'Arsenal vol. 12506
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Marine, 1772-1777

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176831
    Date :
    1764-1775
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-727, F-727
    ... sortie percus sur Icelles, ainsi que de la Capitation sur les Nègres depuis l'année 1764 jusques et compris l'année 1775". Service historique de l'Armée 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau de Paris des finances de la généralité ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573555
    Date :
    20 novembre 1761
    Source :
    Privé
    ... sortie de Boulogne du côté de Saint-Cloud, entre le grand chemin et le fossé; derrière la maison du sieur Bellanger et sur les accotements du dit chemin, et 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi en interprétation de celui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573184
    Date :
    19 juillet 1760
    Source :
    Privé
    ... de celui du 15 mai dernier, par rapport aux droits de sortie sur les fils d'or et d'argent fin. Paris. Imprimerie Royale, 1760. vol. 89. 2 pages
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Lettre de Chevalier - le notaire Poultier va faire passer ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2481733
    Date :
    1er avril 1764
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1543
    ... sortie de prison; Péan a vu Mme Du Lino et Vargemont; il remettra à Mme Bréard les effets dont son mari n'a pas besoin. Bibliothèque de l'Arsenal vol. 12147
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