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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1769
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    [Sentence du Châtelet de Paris, entre dame Élizabeth Jeanne de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575228
    Date :
    5 septembre 1769
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Prault. Sentence du Châtelet de Paris, entre dame Élizabeth Jeanne de la Roche de Rambures, veuve de messire Charles Adrien comte de Ligny 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575163
    Date :
    6 juin 1769
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1769. Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris condamnant le nommé Maiora habitant de la paroisse de Pringy 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575106
    Date :
    17 février 1769
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant l'exécution des arrêts, règlements et ordonnances concernant les carrières, fouilles et excavations dans des terrains riverains des grands 
  4. 4
    [Commemorative Medal, Treaty of Paris in 1763] 18th Century.
    2 objet(s) numérique(s)

    [Commemorative Medal, Treaty of Paris in 1763]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    2850564
    Date :
    18th Century
    Source :
    Privé
    ... Paris (1763) upon Britain's victory over France marking the end of the Seven Years' War. The obverse side of the medal displays a bust of King Louis XV 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du Roi dont le premier a ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575368
    Date :
    14 mars 1769 et 19 juin 1770
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1770. Arrêts du Conseil d'État du Roi dont le premier a ordonné que la requête y insérée de Jean Jacques Prévost et de Julien 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui sans s'arrêter à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575094
    Date :
    30 janvier 1769
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Prault. Arrêt du Conseil d'État du Roi qui sans s'arrêter à l'arrêt de la Cour des aides du 2 décembre 1768 que Sa Majesté a cassé et 
  7. 7
    Robert Sorbon 18th century.
    1 objet(s) numérique(s)

    Robert Sorbon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2909467
    Date :
    18th century
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : A264-01
    ... Paris, if fut Aumônier et Confesseur de S. Louis / né a Sorbonne Village de Champagne, mort / l'an / 1271. / A Paris chez Daumont. / Grand Aumônier et 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi confirmant une sentence de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575138
    Date :
    11 avril 1769
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1769. Arrêt du Conseil d'État du Roi confirmant une sentence de l'élection de Paris du 22 septembre 1768, par laquelle il est 
  9. 9
    [Carte de l'océan Atlantique] [document cartographique] A Dieppe Par Guillemme Levasseur, le 12 de Juillet 1601 1601 [1932].
    1 objet(s) numérique(s)

    [Carte de l'océan Atlantique] [document cartographique] A Dieppe Par Guillemme Levasseur, le 12 de Juillet 1601

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4143165
    Date :
    1601 [1932]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H1/10000/1601(1932), Numéro de boîte : 2000235965
    ... Paris (rue de l'Université), entre avril et novembre 1932. Collationnée le 2 décembre 1932 par Emmanuel de Cathelineau. Reçue à Ottawa en juin 1933 
  10. 10
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui en cassant une ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575249
    Date :
    7 novembre 1769
    Source :
    Privé
    ... Paris, du15 janvier 1733, et de l'arrêt de la Cour des aides de Paris du 17 février 1734; en conséquence condamne le sieur Gaudron, orfèvre de Pontoise, au 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Deux arrêts du Conseil d'État du Roi dont le premier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575615
    Date :
    25 juin 1765 et 25 juin 1771
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1771. Deux arrêts du Conseil d'État du Roi dont le premier a ordonné que la requête de Jean-Jacques Prévost, alors adjudicataire 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui sans s'arrêter à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575140
    Date :
    11 avril 1769
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1769. Arrêt du Conseil d'État du Roi qui sans s'arrêter à la disposition de l'arrêt de la Cour des aides de Paris du 21 juillet 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Deux arrêts du Conseil d'État du Roi dont le premier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575616
    Date :
    10 décembre 1765 et 25 juin 1771
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1771. Deux arrêts du Conseil d'État du Roi dont le premier a ordonné la communication de la requête de Jean-Jacques Prévost et 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Sentence de la maîtrise particulière des Eaux et Forêts de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575251
    Date :
    13 novembre 1769
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant l'exécution des ordonnances édits, arrêts et règlements intervenus pour la conservation des bois, prés, marais, landes, pâtis, pêcheries et 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier, avant de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575965
    Date :
    17 juillet 1759, 6 janvier 1761 et 19 mai 1772
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1772. Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier, avant de faire droit, a ordonné la communication de la requête de Pierre 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier avant faire ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575998
    Date :
    5 mars 1765 et 23 juin 1772
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1772. Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier avant faire droit, ordonnant que la requête y insérée de Jean Jacques Prévost 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant aux officiers des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575214
    Date :
    15 août 1769
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1769. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant aux officiers des élections de se conformer aux règlements des 18 août 1685 et 5 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant attribution aux officiers des bailliages et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575226
    Date :
    septembre 1769
    Source :
    Privé
    ... Paris, de la connaissance en dernier ressort, des causes pures personnelles qui n'excéderont pas 40 livres. Paris. Imprimerie Royale, 1769. vol. 108. 3 pages
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Carte de l'océan Atlantique] [document cartographique] A Dieppe Par Guillemme Levasseur, le 12 de Juillet 1601

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4198921
    Date :
    1601 [1950?]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/10000/1601, Numéro de boîte : 2000235963
    ... Paris - BN, SH Archives, no. 5 (MS 990 x 744 mm). M. Foncin, M. Destombes, M. de la Roncière, Catalogue des cartes nautiques sur vélin conservées au 
  21. 21
    Père Charles Porée 18th century.
    1 objet(s) numérique(s)

    Père Charles Porée

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2909245
    Date :
    18th century
    Source :
    Privé
    ... PARIS, MORT EN 1741. AGE DE 65 ANS." in the plate; lc "Avec ce Professeur habile, / Qui du Public charné gagna toutes les voix, / Horace, Cicerion 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Le N. en France [Giraud] devrait s'occuper du jeune indigène ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3038906
    Date :
    1769, septembre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-245
    ... Paris; on doit éviter son ordination par l'arch. de Paris [Beaumont], pour prévenir toute future réclamation par ledit arch. sur les îles française d 
  23. 23
    Bernard de Montfaucon 18th century.
    1 objet(s) numérique(s)

    Bernard de Montfaucon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2905441
    Date :
    18th century
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : A257-01
    ... Paris le 21 Décembre 1741. seated figure; head and partial torso; oval shape February 1978 - the print is soiled. Credit: Library and Archives Canada, Acc 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui sans s'arrêter à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575231
    Date :
    6 septembre 1769
    Source :
    Privé
    ... Paris du 24 avril 1765, que Sa Majesté a cassé et annulé, comme incomplètement rendu, ordonne que les arrêts du conseil du 13 février 1731, 11 mai 1762 et 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant et annulant l'arrêt ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575091
    Date :
    28 janvier 1769
    Source :
    Privé
    ... Paris du 20 de ce mois (folio 30). Paris. Imprimerie Royale, 1769. vol. 107. 3 pages
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