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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1768
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    [Sentence de l'élection de Paris au profit du sieur Muller, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575011
    Date :
    8 août 1768
    Source :
    Privé
    ... Paris au profit du sieur Muller, marchand poilier-faiencier à Paris, la dame son épouse et le nommé Denière leur compagnon contre monsieur Jean Jacques 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des aides de Paris ordonnant l'exécution ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574919
    Date :
    16 mars 1768
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant l'exécution de l'article III du titre des entrepôts et du ... Paris pour des vins déclarés vendus et destinés pour des lieux hors de 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Sentence du Châtelet de Paris déboutant monsieur Doney de sa ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574910
    Date :
    27 février 1768
    Source :
    Privé
    ... Paris déboutant monsieur Doney de sa demande de 63000 livres pour valise perdue dans le bureau de Paris à Dijon dont il n'avait point été fait de 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574962
    Date :
    3 juin 1768
    Source :
    Privé
    ... Paris évoquant audit bureau, l'assignation donnée à Edme Dennelle, entrepreneur pour le roi, des réparations du pont de Charpente de Neuilly, à la requête 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de monsieur l'intendant de la généralité de Paris concernant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574883
    Date :
    8 janvier 1768
    Source :
    Privé
    [Ordonnance de monsieur l'intendant de la généralité de Paris concernant ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575019
    Date :
    17 août 1768
    Source :
    Privé
    ... Paris concernant les dépôts des gravois, fumiers, immondices, encombrements, fouilles sur les chemins et aux environs, les labours près des fossés et des 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574956
    Date :
    20 mai 1768
    Source :
    Privé
    ... Paris concernant les droits de péage qui doivent se percevoir au profit de Sa Majesté dessus le pont de Neuilly-sur-Seine et ceux attachés à la maîtrise du 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Sentence rendue contradictoirement au Châtelet de Paris confisquant au profit ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575080
    Date :
    29 décembre 1768
    Source :
    Privé
    ... Paris confisquant au profit des fermiers généraux des coches et carosses de Strasbourg, Nancy, Lorraine, des Trois-évêchés et autres lieux un carosse et 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574901
    Date :
    12 février 1768
    Source :
    Privé
    ... Paris concernant les propriétaires et locataires des maisons et terrains situés sur l'emplacement où doit être construit le nouveau pont à Neuilly-sur-Seine 
  10. 10
    [Commemorative Medal, Treaty of Paris in 1763] 18th Century.
    2 objet(s) numérique(s)

    [Commemorative Medal, Treaty of Paris in 1763]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    2850564
    Date :
    18th Century
    Source :
    Privé
    ... Paris (1763) upon Britain's victory over France marking the end of the Seven Years' War. The obverse side of the medal displays a bust of King Louis XV 
  11. 11
    Robert Sorbon 18th century.
    1 objet(s) numérique(s)

    Robert Sorbon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2909467
    Date :
    18th century
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : A264-01
    ... Paris, if fut Aumônier et Confesseur de S. Louis / né a Sorbonne Village de Champagne, mort / l'an / 1271. / A Paris chez Daumont. / Grand Aumônier et 
  12. 12
    [Carte de l'océan Atlantique] [document cartographique] A Dieppe Par Guillemme Levasseur, le 12 de Juillet 1601 1601 [1932].
    1 objet(s) numérique(s)

    [Carte de l'océan Atlantique] [document cartographique] A Dieppe Par Guillemme Levasseur, le 12 de Juillet 1601

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4143165
    Date :
    1601 [1932]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H1/10000/1601(1932), Numéro de boîte : 2000235965
    ... Paris (rue de l'Université), entre avril et novembre 1932. Collationnée le 2 décembre 1932 par Emmanuel de Cathelineau. Reçue à Ottawa en juin 1933 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575079
    Date :
    29 décembre 1768
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1769. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de la déclaration du roi du 26 mars 1707, des arrêts rendus en 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour de parlement fixant les arts et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574891
    Date :
    18 janvier 1768
    Source :
    Privé
    ... Paris, en vertudes privilèges du dit hôpital, par les ouvriers admis pour instruire les enfants d ... Paris. Paris. Imprimerie Prault. vol. 105. 11 pages
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Deux arrêts du Conseil d'État du Roi dont le premier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575615
    Date :
    25 juin 1765 et 25 juin 1771
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1771. Deux arrêts du Conseil d'État du Roi dont le premier a ordonné que la requête de Jean-Jacques Prévost, alors adjudicataire 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des aides confirmant une sentence de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574922
    Date :
    23 mars 1768
    Source :
    Privé
    ... Paris, en ce que, conformément aux règlements concernant les droits de marque et contrôle des ouvrages d'or et d'argent, elle a enjoint au sieur Cheret et 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Deux arrêts du Conseil d'État du Roi dont le premier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575616
    Date :
    10 décembre 1765 et 25 juin 1771
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1771. Deux arrêts du Conseil d'État du Roi dont le premier a ordonné la communication de la requête de Jean-Jacques Prévost et 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour du parlement portant règlement pour le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575053
    Date :
    26 octobre 1768
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1768. vol. 106. 4 pages
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Réponses du roi aux remontrances prononcées à Sa Majesté par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574980
    Date :
    juillet 1768
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1768. vol. 106. 8 pages
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi en forme d'édit portant règlement pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574940
    Date :
    mai 1768
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1768. vol. 105. 44 pages
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier, avant de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575965
    Date :
    17 juillet 1759, 6 janvier 1761 et 19 mai 1772
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1772. Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier, avant de faire droit, a ordonné la communication de la requête de Pierre 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que jusq'à ce ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575058
    Date :
    28 novembre 1768
    Source :
    Privé
    ... Paris et qui fait remise destrois quarts des droits qui se perçoivent aux entrées dans le royaume, sur les suifs venant de l'étranger. Paris. Imprimerie 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier avant faire ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575998
    Date :
    5 mars 1765 et 23 juin 1772
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1772. Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier avant faire droit, ordonnant que la requête y insérée de Jean Jacques Prévost 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour de parlement condamnant Alexis Garnier, garçon ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575005
    Date :
    1er août 1768
    Source :
    Privé
    ... Paris; tous quatre préalablement appliqués à la question ordinaire et extraordinaire. Sursoyant à faire droit sur les accusations intentées contre les 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des aides infirmant une sentence de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574981
    Date :
    5 juillet 1768
    Source :
    Privé
    ... Paris qui condamnait le sieur Pierre Nicolas Sommé, marchand orfèvre de cette ville, àêtre pendu. Faisant droit sur l'appel du dit Sommé, le déchargeant de 
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