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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1768
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    [Sentence rendue contradictoirement au Châtelet de Paris confisquant au profit ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575080
    Date :
    29 décembre 1768
    Source :
    Privé
    ... au Châtelet de Paris confisquant au profit des fermiers généraux des coches et carosses de Strasbourg, Nancy, Lorraine, des Trois-évêchés et autres lieux un 
  4. 4
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    [Carte du lac des Deux Montagnes et des limites contestées des seigneuries d'Argenteuil et des Deux Montagnes. Certificat d'arpentage] signé J.B. Angers. Pour copie fait a Quebec ce 22 octobre 1731, C ... [Voir le titre complet] haussegros de Lery. Collationné sur l'original déposé au secrétariat de l'intendance a Quebec 22.8re 1731. Hocquart. Dépot des Fortifications des colonies, Carton VIII, Pièce no. 489. Dessinateur: Maurice Verge. Collationné par H. Beau 4 fév 1922. [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4141767
    Date :
    1722 (1731) (1922)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : Ph/310/(lac des) Deux Montagnes/1722(1731), Numéro de boîte : 2001421789
    ... au verso de la carte: "Canada 1722. Carte d'une partie de la rivière des Outaouais pour servir au procès d'entre M. Dailebout et le Séminaire de St. Sulpice 
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    [Arrêt de la Cour des monnaies ordonnant au fermier de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574949
    Date :
    7 mai 1768
    Source :
    Privé
    ... au fermier de la marque et contrôle sur les ouvrages d'or et d'argent, de déposer au greffe de la cour ceux qui seront saisis à sa requête. Paris 
  6. 6
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    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3149063
    Date :
    3 mai 1768
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21678, Numéro de volume : B.18, Numéro de bobine de microfilm : H-1431, A-614
    ... au sujet du commandant de l'artillerie. National Library (London, Great Britain) vol. 21678. " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara 
  7. 7
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    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3149068
    Date :
    1 aout 1768
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21678, Numéro de volume : B.18, Numéro de bobine de microfilm : H-1431, A-614
    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778." "Arrêt du major Rogers. Au sujet de l'arrestation des vagabonds. Les 
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    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3149061
    Date :
    mar 1768
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21678, Numéro de volume : B.18, Numéro de bobine de microfilm : H-1431, A-614
    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778." "Au sujet de Niagara. Un sauvage, sa conduite inexplicable ; il fait 
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    "Lettre de Dumas au maréchal Lévis..."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4006722
    Date :
    1 mars 1768
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6935-242-5-F, MG18-K8, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-929
    "Lettre de Dumas au maréchal Lévis..." Lettre de Dumas au maréchal Lévis au sujet de Géraud (LS)
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    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3149060
    Date :
    23 mars 1768
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21678, Numéro de volume : B.18, Numéro de bobine de microfilm : H-1431, A-614
    ... au portage de Niagara. National Library (London, Great Britain) vol. 21678. " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant jusqu'au 15 juillet ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575067
    Date :
    10 décembre 1768
    Source :
    Privé
    ... au 15 juillet 1769, le délai fixé par celui du 30 juin dernier pour le paiement de la première moitié de la finance des professions d'arts et mértiers, non 
  13. 13
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    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3149070
    Date :
    4 sept. 1768
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21678, Numéro de volume : B.18, Numéro de bobine de microfilm : H-1431, A-614
    ... au fort de Niagara. Envoyer chercher à Ontario la pompe à incendie. National Library (London, Great Britain) vol. 21678. " Ordres généraux et lettres au 
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi subrogeant François Noël au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574947
    Date :
    5 mai 1768
    Source :
    Privé
    ... au lieu et place de François Tessier dans la régie et exploitation tant des droits des offices supprimés par l'édit du mois d'avril dernier dont Sa Majesté 
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    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3149072
    Date :
    24 nov. 1768
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21678, Numéro de volume : B.18, Numéro de bobine de microfilm : H-1431, A-614
    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778." "On devra retarder de faire de nouveaux règlements au sujet des 
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    [Sentence de l'élection de Paris au profit du sieur Muller, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575011
    Date :
    8 août 1768
    Source :
    Privé
    [Sentence de l'élection de Paris au profit du sieur Muller, ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Sentence de l'élection de Paris au profit 
  17. 17
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    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3149073
    Date :
    19 dec. 1768
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21678, Numéro de volume : B.18, Numéro de bobine de microfilm : H-1431, A-614
    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778." "Les officiers des sauvages devront être maintenus parce que les 
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    Aucun objet numérique

    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3149066
    Date :
    6 juin 1768
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21678, Numéro de volume : B.18, Numéro de bobine de microfilm : H-1431, A-614
    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778." "Le fort Niagara sera bientôt, il l'espère, en bon état de 
  19. 19
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    "Lettre de Dumas au marquis de Lévis"..."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4006724
    Date :
    24 juin 1768
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6935-99-4-F, MG18-K8, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-929
    "Lettre de Dumas au marquis de Lévis"..." Lettre de Dumas au marquis de Lévis lui disant les difficultés qui existent pour gouverner l'Ile de France (LS)
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    Aucun objet numérique

    "Lettre de Dumas au marquis de Lévis..."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4006728
    Date :
    25 novembre 1768
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6935-246-2-F, MG18-K8, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-929
    "Lettre de Dumas au marquis de Lévis..." Lettre de Dumas au marquis de Lévis concernant son plan de défense (LS)
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    Aucun objet numérique

    "Lettre de Bellecombe au marquis de Lévis..."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4006725
    Date :
    18 août 1768
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6935-244-9-F, MG18-K8, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-929
    "Lettre de Bellecombe au marquis de Lévis..." Lettre de Bellecombe au marquis de Lévis sur la situation à l'Ile de Bourbon
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Carte de la Baye St. Paul. Scituée a 18 lieues au dessous de Quebec a la cote du nord du fleuve St. Laurent. [document cartographique] Fait a quebec le 28 bre. 1739. Chaussegros de Lery.

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4170601
    Date :
    1739 [1852-1853]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : 340/Baie-Saint-Paul/1739(1852-1853) See/Voir: G3400 1783 .M67 #75, Numéro de boîte : 2001125790
    ... au Québec. Notes provenant de l'ancienne base de données : "See microfilm print-out of orig. - H3/340 ... NMC 1957". "Le troisième exemplaire est dans l 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3149059
    Date :
    22 fev. 1768
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21678, Numéro de volume : B.18, Numéro de bobine de microfilm : H-1431, A-614
    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778." "Il semble y avoir dans cette requête, deux dates
  24. 24
    Aucun objet numérique

    "Lettre de Bellecombe au marquis de Lévis..."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4006727
    Date :
    1 septembre 1768
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6935-100-7-F, MG18-K8, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-929
    "Lettre de Bellecombe au marquis de Lévis..." Lettre de Bellecombe au marquis de Lévis lui adressant copie de son plan de défense pour l'Ile Bourbon (LS)
  25. 25
    Aucun objet numérique

    "Lettre de Bellecombe au marquis de Lévis..."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4006723
    Date :
    1 mars 1768
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6935-243-7-F, MG18-K8, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-929
    "Lettre de Bellecombe au marquis de Lévis..." Lettre de Bellecombe au marquis de Lévis concernant l'état de tension qui existe à l'Ile de France (LS)
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