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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1767
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Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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Affichage de 26 - 50 sur 268 résultats filtrés
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  1. 26
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3707278
    Date :
    12 avril 1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6394-355-4-F, MG18-K9, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-362
    [Lettre de Dumas à Bourlamaque. Au sujet de la mortalité ...] Lettre de Dumas à Bourlamaque. Au sujet de la mortalité dans Québec. L'ennemi a eu plusieurs 
  2. 27
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3149370
    Date :
    9 juin 1767
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21681, Numéro de volume : B.21-2, Numéro de bobine de microfilm : H-1431, A-615
    " Documents relatifs au gouvernement de Trois-Rivières et des Forges qui y sont établies, 1760 à 1767." "Bail à loyer des mines, etc., 
  3. 28
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2518164
    Date :
    1767, décembre, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15666, F-345
    [Le Président du Conseil de Marine à M. Guillot. Au ...] Le Président du Conseil de Marine à M. Guillot. Au sujet des 40 Acadiens arrivés sur la goélette La 
  4. 29
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574841
    Date :
    novembre 1767
    Source :
    Privé
    ... copie de ce document. Édit du roi ordonnant la conversion de différents effets au porteur en contrat. Paris. Imprimerie Royale, 1767. vol. 104. 7 pages
  5. 30
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4170599
    Date :
    1739
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H2/340/Baie-Saint-Paul/1739(ca.1900), Numéro de boîte : 2000211842
    ... au Québec. Copié par Simone Routier aux Archives nationales, à Paris, le 20 oct. 1931 (Colonies C11a, vol. 126, 3). Collationné par E. de Cathelineau le 21 
  6. 31
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574683
    Date :
    13 février 1767
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour du parlement au sujet de différents ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour du parlement au sujet de 
  7. 32
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574842
    Date :
    4 novembre 1767
    Source :
    Privé
    [Sentence de la prévôté rendue au profit de monsieur de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Sentence de la prévôté rendue au profit de 
  8. 33
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574731
    Date :
    8 mai 1767
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour de parlement au sujet des événements ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour de parlement au sujet des 
  9. 34
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574709
    Date :
    27 mars 1767
    Source :
    Privé
    ... document. Arrêt du Parlement supprimant un intitulé Remontrances du parlement au roi du 30 août 1766. Paris. Imprimerie Simon, 1767. vol. 103. 3 pages
  10. 35
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3149056
    Date :
    2 sept. 1767
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21678, Numéro de volume : B.18, Numéro de bobine de microfilm : H-1431, A-614
    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778." Termes du contrat pour maintenir les navires sur les lacs
  11. 36
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  12. 37
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3157834
    Date :
    "1784.07.05 au 1784.07.30"
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21752-2, Numéro de volume : B.92-2, Numéro de bobine de microfilm : H-1444, A-678
    ... au capitaine Twiss. (428) Etat-major. Mandat au colonel St. Léger (Saint-Léger) pour la solde de l'état-major. (429) Etat-major. Mandat au capitaine Scott 
  13. 38
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3147368
    Date :
    1767.03.20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21663, Numéro de volume : B.3, Numéro de bobine de microfilm : H-1428, A-610
    ... au secrétaire d'Etat au sujet des troupes qu'il croit nécessaires au service de la province; il est douteux qu'une levée de compagnies de cavalerie légère 
  14. 39
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080030
    Date :
    1740-1782
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A6, Numéro de bobine de microfilm : F-1556
    ... au 7 décembre 1742. 12 p. 2e cahier, 20 décembre 1742 au 12 décembre 1745. 5 p. 3e cahier, 1 mars 1755 au 23 décembre 1755. 3 p. 4e cahier, 1 janvier 1765 au 
  15. 40
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3148924
    Date :
    fév. 1767
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21677, Numéro de volume : B 17, Numéro de bobine de microfilm : H-1430, A-614
    ... au comte d'Eglinton ; 5000 acres à John McKintosh, contiguës au fort Bute, sur l'Iberville. 1767, 10 janvier, 10000 acres à George Johnston (capitaine de 
  16. 41
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3147890
    Date :
    nov. 1767
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21666, Numéro de volume : B.6, Numéro de bobine de microfilm : H-1429, A-611
    ... au scrutin (les billets de logement?) soient obéies. Le gouverneur écrit au secrétaire d'Etat que l'Assemblée s'y est conformée et s'est mise à faire des 
  17. 42
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3147888
    Date :
    5 oct. 1767
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21666, Numéro de volume : B.6, Numéro de bobine de microfilm : H-1429, A-611
    ... au nombre des troupes, ainsi que de l'argent en quantité plus que suffisante pour fournir du bois à la garnison. Ne peut obtenir de compte de l'officier 
  18. 43
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575965
    Date :
    17 juillet 1759, 6 janvier 1761 et 19 mai 1772
    Source :
    Privé
    ... au conseil des motifs de l'arrêt de la Cour des aides de Paris du 26 mai 1759. Le deuxième contradictoire et sur le vu des motifs, a ordonné que les lettres 
  19. 44
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3147889
    Date :
    29 nov. 1767
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21666, Numéro de volume : B.6, Numéro de bobine de microfilm : H-1429, A-611
    ... au Canada, et qui sont occasionnés par la morgue et la haine d'un petit nombre. C'est regrettable, car les Canadiens étaient bien disposés. La confusion est 
  20. 45
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576005
    Date :
    27 janvier 1767 et 30 juin 1772
    Source :
    Privé
    ... au paiement des droits de francs-fiefs par eux dûs pour raison des fiefs et biens-noblespar eux possédés; avec défense de se pourvoir ailleurs qu'au conseil 
  21. 46
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3088426
    Date :
    1767, mars, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A10, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-14015
    ... au successeur devant gérer leurs affaires en France; au retrait de leurs effets des mains de MM. Bramany et d'Arragon, directeurs du Séminaire des Missions 
  22. 47
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4170533
    Date :
    [1684] (1933)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H1/200/[1684](1933), Numéro de boîte : 2000206464
    ... au Service hydrographique de la Marine, à Paris (13, rue de l'Université), en novembre 1933. Collationné par Théodore Beauchesne, le 3 novembre 1933. Reçue 
  23. 48
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3147399
    Date :
    1767.07.07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21663, Numéro de volume : B.3, Numéro de bobine de microfilm : H-1428, A-610
    ... au sujet de l'acceptation du cartel proposé par les Espagnols pour l'échange des prisonniers; croit que ni lui ni le gouverneur Johnston n'a le pouvoir d 
  24. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575616
    Date :
    10 décembre 1765 et 25 juin 1771
    Source :
    Privé
    ... au conseil les motifs de l'arrêt de ladite cour du 17 janvier 1765. Le second contradictoire et sur le vu des motifs cassant ledit arrêt de la Cour des 
  25. 50
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2508655
    Date :
    1767, novembre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-568, F-568
    ... au Ministre de bien vouloir accorder le brevet de chirurgien major de la marine au sieur Henry qui est au service du Roi dans cette colonie depuis 1763 
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