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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1766
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
No d'instrument de recherche : MSS2355

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    [Ordonnance du roi pour mettre le régiment des gardes-lorraine, sous ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574471
    Date :
    28 mars 1766
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi pour mettre le régiment des gardes-lorraine, sous ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi pour mettre le 
  2. 2
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour faire porter dans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574463
    Date :
    21 mars 1766
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour faire porter dans ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi pour faire porter 
  3. 3
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    [Lettres patentes du roi contenant règlement sur la régie et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574516
    Date :
    29 mai 1766
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi contenant règlement sur la régie et ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi contenant règlement 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les procédures ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574464
    Date :
    22 mars 1766
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les procédures ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  5. 5
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant l'emploi des gages ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574573
    Date :
    11 août 1766
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant l'emploi des gages ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des aides ordonnant que le fermier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574487
    Date :
    25 avril 1766
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour des aides ordonnant que le fermier ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour des aides ordonnant que le fermier 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574443
    Date :
    14 février 1766
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du Bureau des finances de la 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant la saisie et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574627
    Date :
    4 novembre 1766
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant la saisie et ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant la 
  9. 9
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    [Édit du roi ordonnant la fabrication de pièce de cuivre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574616
    Date :
    octobre 1766
    Source :
    Privé
    [Édit du roi ordonnant la fabrication de pièce de cuivre ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Marine A1 101, no 46
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Chambre des comptes portant règlement sur la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574468
    Date :
    25 mars 1766
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Chambre des comptes portant règlement sur la ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Chambre des comptes portant 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Extrait des registres du Parlement, arrêt au sujet d'une ordonnance ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574607
    Date :
    6 septembre 1766
    Source :
    Privé
    [Extrait des registres du Parlement, arrêt au sujet d'une ordonnance ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Extrait des registres du Parlement, 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi pour établir deux soldats charpentiers et quelques ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574483
    Date :
    19 avril 1766
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi pour établir deux soldats charpentiers et quelques ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi pour établir 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'il sera procédé ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574543
    Date :
    1er juillet 1766
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'il sera procédé ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant le remboursement des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574510
    Date :
    23 mai 1766
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant le remboursement des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi concernant le paiement des inval ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574647
    Date :
    15 décembre 1766
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi concernant le paiement des inval ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi concernant le paiement des 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour de parlement en la Tournelle criminelle ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574550
    Date :
    9 juillet 1766
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour de parlement en la Tournelle criminelle ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour de parlement en la Tournelle 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi concernant les privilèges d'exemption ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574540
    Date :
    juillet 1766
    Source :
    Privé
    [Édit du roi concernant les privilèges d'exemption ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du roi concernant les privilèges d'exemption de 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant, dans toute l'étendue ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574445
    Date :
    15 février 1766
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant, dans toute l'étendue ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les décomptes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574433
    Date :
    5 janvier 1766
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les décomptes ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que 
  20. 20
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant prorogation jusqu'au 1er ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574475
    Date :
    8 avril 1766
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant prorogation jusqu'au 1er ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant 
  21. 21
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    [Déclaration du roi fixant définitivement les délais accordés pour la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574460
    Date :
    11 mars 1766
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi fixant définitivement les délais accordés pour la ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi fixant 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant qu'à l'avenir le denier de l'intérêt ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574517
    Date :
    juin 1766
    Source :
    Privé
    [Édit du roi portant qu'à l'avenir le denier de l'intérêt ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du roi portant qu'à l'avenir le denier de 
  23. 23
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    [Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier, avant de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575965
    Date :
    17 juillet 1759, 6 janvier 1761 et 19 mai 1772
    Source :
    Privé
    [Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier, avant de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Paris. Imprimerie Royale, 1772
  24. 24
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    [Déclaration du roi fixant un délai pour le contrôle des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574542
    Date :
    1er juillet 1766
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi fixant un délai pour le contrôle des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi fixant un délai pour le 
  25. 25
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    [Arrêt de la Cour de parlement ordonnant que les domaines ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574600
    Date :
    3 septembre 1766
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour de parlement ordonnant que les domaines ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour de parlement ordonnant que 
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