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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1766
Contenu Co-Lab : Non
No d'instrument de recherche : MSS0856

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Archives (61)

Date :

1760-1769 (61)

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  1. 51
    folio 170
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Réponse de M. le comte de Guerchy aux observations du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073951
    Date :
    1766
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    ["Réponse de M. le comte de Guerchy aux observations du ...] "Réponse de M. le comte de Guerchy aux observations du préposé à la liquidation des papiers du 
  2. 52
    folio 559
    2 objet(s) numérique(s)

    ["État des recouvrements qui restent à faire sur les restitutions ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073609
    Date :
    1766
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : F-105
    ["État des recouvrements qui restent à faire sur les restitutions ...] "État des recouvrements qui restent à faire sur les restitutions ordonnées par le 
  3. 53
    folio 529
    1 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire de Joseph-Dominique-Emmanuel Le Moyne de Longueuil - demande une ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073602
    Date :
    1766, avril
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
    [Mémoire de Joseph-Dominique-Emmanuel Le Moyne de Longueuil - demande une ...] Mémoire de Joseph-Dominique-Emmanuel Le Moyne de Longueuil - demande une 
  4. 54
    folio 571
    7 objet(s) numérique(s)

    ["Mémoire sur la saisie faite par les Anglais, le 18 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3076108
    Date :
    1766
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-127
    ["Mémoire sur la saisie faite par les Anglais, le 18 ...] "Mémoire sur la saisie faite par les Anglais, le 18 août 1765, du navire le Montaran, capitaine le 
  5. 55
    folio 556
    2 objet(s) numérique(s)

    ["Arrêt du Conseil d'État du roi qui fixe définitivement les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073607
    Date :
    1766, décembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : F-105
    ["Arrêt du Conseil d'État du roi qui fixe définitivement les ...] "Arrêt du Conseil d'État du roi qui fixe définitivement les termes de la liquidation des 
  6. 56
    folio 176
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Réponse aux observations du préposé à la liquidation du papier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073953
    Date :
    1766
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    ["Réponse aux observations du préposé à la liquidation du papier ...] "Réponse aux observations du préposé à la liquidation du papier de Canada" (même 
  7. 57
    folio 532
    1 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire du baron de Longueuil au duc de Praslin - ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073605
    Date :
    1766, novembre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-105
    [Mémoire du baron de Longueuil au duc de Praslin - ...] Mémoire du baron de Longueuil au duc de Praslin - "n'ayant point trouvé à vendre ses possessions (au 
  8. 58
    folio 185
    2 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Fontanieu (au duc de Praslin) - la commission ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073960
    Date :
    1766, octobre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    [Lettre de Fontanieu (au duc de Praslin) - la commission ...] Lettre de Fontanieu (au duc de Praslin) - la commission ne discontinuera pas la liquidation 
  9. 59
    folio 560
    1 objet(s) numérique(s)

    ["Note de quelques sommes dues au séquestre du Canada au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073610
    Date :
    1766, janvier, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-105
    ["Note de quelques sommes dues au séquestre du Canada au ...] "Note de quelques sommes dues au séquestre du Canada au 24 janvier 1766" (sommes dues à 
  10. 60
    folio 181
    2 objet(s) numérique(s)

    [Copie d'une lettre du duc de Praslin à Fontanieu - ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073956
    Date :
    1766, juillet, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    [Copie d'une lettre du duc de Praslin à Fontanieu - ...] Copie d'une lettre du duc de Praslin à Fontanieu - ne répondra pas à ses objections contre les 
  11. 61
    folio 564
    5 objet(s) numérique(s)

    ["État des sommes qui ont été portées au séquestre à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073613
    Date :
    [1765-1766]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : F-105
    ["État des sommes qui ont été portées au séquestre à ...] "État des sommes qui ont été portées au séquestre à cause des restitutions
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