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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1766
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  1. 1
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    [Sentence de l'élection de Paris déboutant les doyen, syndic et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574631
    Date :
    12 novembre et 19 décembre 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris déboutant les doyen, syndic et communautédes huissiers priseurs au Châtelet de Paris, de leur opposition à l'exécution d'une ordonnance rendue par un 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574443
    Date :
    14 février 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant queles étaux, établis et étalages, placés au-devant des boutiques bordant la principale rue de Dreux, où passe la route de Chartres et du 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574442
    Date :
    14 février 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1766. Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ordonnant que pour la conservation de l'arche construite en 1756 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris qui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574591
    Date :
    23 août 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris qui en réformant une sentence des élus de Beauvais déboute le sieur ... Paris. Imprimerie Lamesle, 1766. vol. 102. 6 pages
  5. 5
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    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574598
    Date :
    2 septembre 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant l'exécution de l'article III de l'édit de décembre 1706 et des autres règlements intervenus sur le fait des encombrements de la voie 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574551
    Date :
    15 juillet 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1766. Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ordonnant que les routes construites par ordre du roi, seront 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574590
    Date :
    22 août 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant que, dans l'espace de trois mois, à compter du jour de la publication et affiche d'icelle, tous les propriétaires des maisons de la ville et 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574524
    Date :
    6 juin 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris faisant défenses à tous habitants propriétaires ou locataires des maisons ayant face ou sur et le long des routes royales, notamment sur la traverse 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Réponse faite par le roi tenant son Parlement de Paris, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574456
    Date :
    3 mars 1766
    Source :
    Privé
    ... Parlement de Paris, le 3 mars 1766, aux remontrances de ladite cour sur ce qui s'est passé à Pau et en Bretagne. Imprimerie royale, 1766. vol. 101. 7 pages
  10. 10
    Aucun objet numérique

    "Carte de l'Amerique Septentrionale" a Paris chez Bourgoine Graveur...no. 2. [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4149029
    Date :
    [1766]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/1000/[1766], Numéro de boîte : 2000230122
    "Carte de l'Amerique Septentrionale" a Paris chez Bourgoine Graveur...no. 2. [cartographic material]. 30 June 1980 Capt. KS Kapp, Catalogue 17 #13 Probably 
  11. 11
    [Commemorative Medal, Treaty of Paris in 1763] 18th Century.
    2 objet(s) numérique(s)

    [Commemorative Medal, Treaty of Paris in 1763]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    2850564
    Date :
    18th Century
    Source :
    Privé
    ... Paris (1763) upon Britain's victory over France marking the end of the Seven Years' War. The obverse side of the medal displays a bust of King Louis XV 
  12. 12
    Robert Sorbon 18th century.
    1 objet(s) numérique(s)

    Robert Sorbon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2909467
    Date :
    18th century
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : A264-01
    ... Paris, if fut Aumônier et Confesseur de S. Louis / né a Sorbonne Village de Champagne, mort / l'an / 1271. / A Paris chez Daumont. / Grand Aumônier et 
  13. 13
    [Carte de l'océan Atlantique] [document cartographique] A Dieppe Par Guillemme Levasseur, le 12 de Juillet 1601 1601 [1932].
    1 objet(s) numérique(s)

    [Carte de l'océan Atlantique] [document cartographique] A Dieppe Par Guillemme Levasseur, le 12 de Juillet 1601

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4143165
    Date :
    1601 [1932]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H1/10000/1601(1932), Numéro de boîte : 2000235965
    ... Paris (rue de l'Université), entre avril et novembre 1932. Collationnée le 2 décembre 1932 par Emmanuel de Cathelineau. Reçue à Ottawa en juin 1933 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des monnaies condamnant Martin Laignier, maître ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574589
    Date :
    22 août 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris, à être banni à perpétuité du royaume pour avoir abusé de poinçon de la maison commune des orfèvres de Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1766. vol. 102 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de monsieur le lieutenant général de police condamnant le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574652
    Date :
    23 décembre 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris, et faisant défense à toutes personnes d'acheter ou retenir aucuns effets ou habits uniformes de soldats. Paris. Imprimerie Royale, 1767. vol. 102. 7 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Deux arrêts du Conseil d'État du Roi dont le premier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575615
    Date :
    25 juin 1765 et 25 juin 1771
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1771. Deux arrêts du Conseil d'État du Roi dont le premier a ordonné que la requête de Jean-Jacques Prévost, alors adjudicataire 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de l'arrêt ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574579
    Date :
    15 août 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris, de leurs demandes en exemption de logement des gardes français et suisses dans leurs maisons sises dans les faubourgs de Paris. Paris. Imprimerie 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Deux arrêts du Conseil d'État du Roi dont le premier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575616
    Date :
    10 décembre 1765 et 25 juin 1771
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1771. Deux arrêts du Conseil d'État du Roi dont le premier a ordonné la communication de la requête de Jean-Jacques Prévost et 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour de parlement permettant aux officiers vendeurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574555
    Date :
    22 juillet 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Prault. Arrêt de la Cour de parlement permettant aux officiers vendeurs de poisson de mer , frais, sec, salé et d'eau douce de la ville de 
  20. 20
    pg 192
    1 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de N. Jacquin, curé de Saint-Sauveur à Paris, à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3054879
    Date :
    1766, janvier, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H54, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-15683
    [Lettre de N. Jacquin, curé de Saint-Sauveur à Paris, à ...] Lettre de N. Jacquin, curé de Saint-Sauveur à Paris, à [Jean-Baptiste-Nicolas-Roch] de Ramezay 
  21. 21
    folio 164
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Réponse aux observations du préposé à la liquidation du papier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073948
    Date :
    1766
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    ... Paris pour assister à l'examen des papiers de propriété britannique qui seront présentés au bureau de la commission: "le préposé doit suspendre la 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier, avant de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575965
    Date :
    17 juillet 1759, 6 janvier 1761 et 19 mai 1772
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1772. Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier, avant de faire droit, a ordonné la communication de la requête de Pierre 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier avant faire ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575998
    Date :
    5 mars 1765 et 23 juin 1772
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1772. Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier avant faire droit, ordonnant que la requête y insérée de Jean Jacques Prévost 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi concernant l'emploi du vingt-huitième du bail ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574492
    Date :
    3 mai 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris et portant établissement de docteurs agrées dans ladite faculté. Paris. Imprimerie Royale, 1766. vol. 101. 11 pages
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