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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1764
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  1. 1
    pg 791
    7 objet(s) numérique(s)

    [Procuration de Jean-Baptiste-Nicolas-Roch de Ramezay, de Paris, à Louise Godefroy ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3055057
    Date :
    1764, février, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H54, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-15683
    ... Paris, à Louise Godefroy de Tonnancour, son épouse, demeurant à Québec, lui ... Paris, le 1er mars 1764. (Copie collationnée par Jean-Antoine Saillant 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Sentence rendue en la Chambre criminelle du Châtelet de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574032
    Date :
    24 février 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris condamnant André Guillaume Deshayes ci-devant notaire au Châtelet de Paris et ci-devant échevin de ladite ville, à faire amende honorable au-devant de 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574115
    Date :
    16 juillet 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris portant défense d'établir aucune gouttière saillante sur la voie publique, aux nouveaux édifices à construire et aux anciennes maisons dont les 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des aides de Paris déchargeant Jean ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574162
    Date :
    29 août 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris déchargeant Jean Jacques Prévost, adjudicataire des fermes générales ... Paris. Imprimerie Lamesle, 1765. vol. 98. 7 pages
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574022
    Date :
    10 février 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant auxcommissaires généraux de la voierie, de visiter toutes les rues, places et voies publiques qui auront été sujettes à l'inondation. Paris 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574075
    Date :
    25 mai 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris faisant itératives défenses à Pierre, maître charron, d'embarrasser la voie publique par aucunes roues, trains, chariots et autres étalages et pour la 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574179
    Date :
    18 septembre 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris condamnant lenommé Tabernatuilier à Saux-les-Chartreux en 50 livres d'amende pour avoir, en contravention à l'article VII de l'ordonnance générale du 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris conformément ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574037
    Date :
    16 mars 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris conformément aux articles III, XV et XVI du titre 6 de l'ordonnance de 1687, confisquant au profit de l'adjudicataire des fermes générales unies, les 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des aides de Paris condamnant solidairement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574011
    Date :
    27 janvier 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris condamnant solidairement et par corpsJean Mathé dit Petit-Roy, Edmé ... Paris. Imprimerie Lamesle, 1764. vol. 97. 7 pages
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des aides de Paris ordonnant que ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574070
    Date :
    17 mai 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant que tous les particuliers de la ville, faubourg de Bourges ... Paris. Imprimerie Lamesle, 1764. vol. 97. 4 pages
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Deux arrêts contradictoires de la Cour des aides de Paris, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574062
    Date :
    11 avril et 24 mai 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris, confisquant différentes étoffes saisies sur les nommés Nicaise Bauchard et Jean Lesage, marchands à Istre qui les avaient fait passer en fraude des 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris infirmant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574175
    Date :
    7 septembre 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris infirmant les sentences de l'amirauté du Havre par lesquelles le sieur Desouches, commis à la descentedes sels, audit lieu, avait été condamné de 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris condamnant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574043
    Date :
    21 mars 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris condamnant Jeanne et Marguerite Desbans, héritiers du sieur Joseph François Desbans, leur père, personnellement pour leurs parts et portions, et 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [LAS. L'auteur inclut tous les papiers reçus de Paris re ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3038667
    Date :
    1764, mars, 13 ou 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-240
    ... Paris re l'état difficile de la religion au Canada; le pape [Clément XIII] suggère la convocation d'une CP spéciale sur cette affaire, dont la date doit 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    L'Amérique dressée pour l'étude de la Géographie, revue et auduentee par Mr. Brian Ingénieur Géographe du Roy, a Paris chez Desnos...1764. [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4151983
    Date :
    1764
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/1-2000/1764, Numéro de boîte : 2000232542
    ... par Mr. Brian Ingénieur Géographe du Roy, a Paris chez Desnos...1764. [cartographic material]. 12/3/73 The microfiche version is NMC9995 Copyright: Expired
  16. 16
    [Commemorative Medal, Treaty of Paris in 1763] 18th Century.
    2 objet(s) numérique(s)

    [Commemorative Medal, Treaty of Paris in 1763]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    2850564
    Date :
    18th Century
    Source :
    Privé
    ... Paris (1763) upon Britain's victory over France marking the end of the Seven Years' War. The obverse side of the medal displays a bust of King Louis XV 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [ALS. The writer encloses all papers received from Paris re ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3062398
    Date :
    1764, March, 13 or 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-240
    ... Paris re the difficult state of religion in Canada. The Pope [Clement XIII] suggests that a CP be called specifically on the matter, the date of which must 
  18. 18
    Robert Sorbon 18th century.
    1 objet(s) numérique(s)

    Robert Sorbon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2909467
    Date :
    18th century
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : A264-01
    ... Paris, if fut Aumônier et Confesseur de S. Louis / né a Sorbonne Village de Champagne, mort / l'an / 1271. / A Paris chez Daumont. / Grand Aumônier et 
  19. 19
    [Carte de l'océan Atlantique] [document cartographique] A Dieppe Par Guillemme Levasseur, le 12 de Juillet 1601 1601 [1932].
    1 objet(s) numérique(s)

    [Carte de l'océan Atlantique] [document cartographique] A Dieppe Par Guillemme Levasseur, le 12 de Juillet 1601

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4143165
    Date :
    1601 [1932]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H1/10000/1601(1932), Numéro de boîte : 2000235965
    ... Paris (rue de l'Université), entre avril et novembre 1932. Collationnée le 2 décembre 1932 par Emmanuel de Cathelineau. Reçue à Ottawa en juin 1933 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Jugement de messieurs les prévôt des marchands et échevins de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574197
    Date :
    4 décembre 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Prault. Jugement de messieurs les prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris maintenant les marchands de bois pour la provision 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour de parlement rendu en forme de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574110
    Date :
    11 juillet 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris contre les marchands épiciers, grossiers-droguistes de ladite ville et le sieur Pierre Favier marchand épicier-grossier-droguiste à Paris. Paris 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Rentes sur la caisse générale des amortissements, édit de mai ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574204
    Date :
    12 décembre 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris en présence de messieurs les prévôt des marchandset échevins. Paris. Imprimerie Royale, 1764. vol. 98. 3 pages
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour de parlement déchargeant Théophile de Bordeu, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574045
    Date :
    24 mars 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris, de toutes les plaintes et accusations contre lui intentées et ordonnant la suppression des mémoires imprimés ayant pour titre: Mémoire de monsieur le 
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    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier, avant de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575965
    Date :
    17 juillet 1759, 6 janvier 1761 et 19 mai 1772
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1772. Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier, avant de faire droit, a ordonné la communication de la requête de Pierre 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant aux parties prenantes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574104
    Date :
    30 juin 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris, de remettre au sieur de Boullongne, conseiller d'état, intendant des finances, avant le 1er août prochain, l'état de ce qui leur est dû sur les 
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