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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1763
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  1. 126
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    [Ordonnance du roi pour la publication de la paix. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573862
    Date :
    3 juin 1763
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi pour la publication de la paix. ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi pour la publication de la paix
  2. 127
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    (a) Post journals [textual record (microform)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    122413
    Date :
    1743-1876
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG20-B86
    (a) Post journals [textual record (microform)]. Volumes 1-71
  3. 128
    Aucun objet numérique

    [Requête de Gabriel Lacroix (s), de Bordeaux, né le 22 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3035338
    Date :
    1763, octobre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1739
    [Requête de Gabriel Lacroix (s), de Bordeaux, né le 22 ...] Requête de Gabriel Lacroix (s), de Bordeaux, né le 22 avril 1731, pour être reçu capitaine, 
  4. 129
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    Régiment de Karrer Licencié Hallwyll Suisses, Anciens régiments

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3177494
    Date :
    1763, avril, 7
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-790
    Régiment de Karrer Licencié Hallwyll Suisses, Anciens régiments. Versailles. Copie de la lettre du ministre au comte De Hallwyll: servicedes Suisses 
  5. 130
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    Virginia : Assembly

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115849
    Date :
    1760-1768
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG11-CO5, Numéro de bobine de microfilm : B-4054
    Virginia : Assembly. National Archives (London, Great Britain) vol. 1435. Virginia : Assembly
  6. 131
    Aucun objet numérique

    [Vente par le marquis de Vaudreuil, le vicomte de Vaudreuil ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3048494
    Date :
    1763, avril, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 24, Numéro de bobine de microfilm : C-14007
    [Vente par le marquis de Vaudreuil, le vicomte de Vaudreuil ...] Vente par le marquis de Vaudreuil, le vicomte de Vaudreuil et M. de de Vaudreuil gouverneur 
  7. 132
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de la Consommation et des Corporations [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    765
    Date :
    [ca 1760-1988]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1008-0-9-F, RG103
    Fonds du ministère de la Consommation et des Corporations [document textuel (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés 
  8. 133
    Aucun objet numérique

    Captains' letters "W"(Extracts)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3145483
    Date :
    1763-1765
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG12-ADM1, Numéro de bobine de microfilm : B-2939
    Captains' letters "W"(Extracts). National Archives (London, Great Britain) vol. 2668. Captains' letters "W"(Extracts)
  9. 134
    Aucun objet numérique

    L'Index des concessions et des baux spéciaux, des concessions de la Compagnie du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193326
    Date :
    1700-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-11-X-F, RG68
    L'Index des concessions et des baux spéciaux, des concessions de la Compagnie du Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  10. 135
    Aucun objet numérique

    Captains' letters "L" (Extracts)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3145015
    Date :
    1763-1765
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG12-ADM1, Numéro de bobine de microfilm : B-2628
    Captains' letters "L" (Extracts). National Archives (London, Great Britain) vol. 2051. Captains' letters "L" (Extracts)
  11. 136
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi concernant la poursuite des biens de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573863
    Date :
    3 juin 1763
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi concernant la poursuite des biens de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi concernant la 
  12. 137
    Aucun objet numérique

    [Lettre de Mme Martel de Saint-Antoine à (Sartine?) - remerciements ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2481690
    Date :
    27 décembre 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1542
    [Lettre de Mme Martel de Saint-Antoine à (Sartine?) - remerciements ...] Lettre de Mme Martel de Saint-Antoine à (Sartine?) - remerciements pour ses bontés
  13. 138
    Aucun objet numérique

    [Lettre de Chevalier - l'abbé de Beaujeu attendait Varin à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2481682
    Date :
    20 décembre 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1542
    [Lettre de Chevalier - l'abbé de Beaujeu attendait Varin à ...] Lettre de Chevalier - l'abbé de Beaujeu attendait Varin à sa sortie de prison; 
  14. 139
    Aucun objet numérique

    Registre d'écrou

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2482244
    Date :
    1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : C-12871
    Registre d'écrou. Notes indiquant les dates d'incarcération de La Borde et Prevost et énumérant les effets qu'ils avaient avec eux à leur arrivée
  15. 140
    Aucun objet numérique

    Hudson's Bay Company, commissions, instructions and ships logs (also in RG 13 B4, volume 19)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1386716
    Date :
    1688-1842
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-F-6, Numéro de volume : 898, Numéro de dossier : 48B, Partie de dossier : B;C
    Hudson's Bay Company, commissions, instructions and ships logs (also in RG 13 B4, volume 19)
  16. 141
    Aucun objet numérique

    [Rentes à trois pour cent sur le droit des cuirs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573994
    Date :
    22 décembre 1763
    Source :
    Privé
    [Rentes à trois pour cent sur le droit des cuirs ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Rentes à trois pour cent sur le droit des cuirs édit de 
  17. 142
    Aucun objet numérique

    Nouvelle-France - la bourse

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4124297
    Date :
    1708, 1717, 1914
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7484-275-7-F, MG30-D95, Numéro de volume : 12
    Nouvelle-France - la bourse. Comprend des lettres et règlements ainsi qu'une photocopie de l'article 'La bourse de Montréal sous le régime français' par EF 
  18. 143
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour de parlement ordonnant l'exécution de l'arrêt ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573917
    Date :
    19 août 1763
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour de parlement ordonnant l'exécution de l'arrêt ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour de parlement ordonnant 
  19. 144
    Aucun objet numérique

    [Lettre de Wargemont à (Sartine?) - Mme d'Orval et lui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2481695
    Date :
    31 décembre 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1542
    [Lettre de Wargemont à (Sartine?) - Mme d'Orval et lui ...] Lettre de Wargemont à (Sartine?) - Mme d'Orval et lui veulent voir Péan (accordé)
  20. 145
    Aucun objet numérique

    [Répertoire du greffe du notaire Thomas Watier. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078166
    Date :
    1751-1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 104--105
    [Répertoire du greffe du notaire Thomas Watier. ...] Répertoire du greffe du notaire Thomas Watier. Comprend 2079 résumés de documents
  21. 146
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573983
    Date :
    17 novembre 1763
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres 
  22. 147
    Aucun objet numérique

    [Le Président du Conseil de Marine à M. Isarn. A ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2517845
    Date :
    1763, avril, 7
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15664--C-15665, F-326
    [Le Président du Conseil de Marine à M. Isarn. A ...] Le Président du Conseil de Marine à M. Isarn. A fait passer 2 gabarres et 2 corvettes en Angleterre 
  23. 148
    Aucun objet numérique

    [Emprunt remboursable en onze années. Arrêt du 21 juin 1757. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573977
    Date :
    9 novembre 1763
    Source :
    Privé
    [Emprunt remboursable en onze années. Arrêt du 21 juin 1757. ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Emprunt remboursable en onze années
  24. 149
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance sur requête du sieur Cerry, pour enregistrement d'une lettre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041537
    Date :
    1763, mai, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-468
    [Ordonnance sur requête du sieur Cerry, pour enregistrement d'une lettre ...] Ordonnance sur requête du sieur Cerry, pour enregistrement d'une lettre de 
  25. 150
    Aucun objet numérique

    [Lettre de Chevalier - Dupont a confronté Bigot à Bréard ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2482715
    Date :
    7 mars 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : C-12871
    [Lettre de Chevalier - Dupont a confronté Bigot à Bréard ...] Lettre de Chevalier - Dupont a confronté Bigot à Bréard de 8 am à 8 pm; il a aussi fait les 
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