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Date : 1763
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No d'instrument de recherche : MSS0193
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    No d'identification :
    3177123
    Date :
    [1763]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-733
    Amérique. XVIIIe siècle. Feuille au ministre relative au projet de cession de la Louisiane au Danemark, contenudans le mémoire qui précède
  2. 2
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    No d'identification :
    3177495
    Date :
    1763, juin, 1er
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-790
    Régiment de Karrer Licencié Hallwyll Suisses, Anciens régiments. Ordonnance du roi pour licencier le régiment Suisse de Hallwyll. Imprimerie Royale,1763
  3. 3
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    No d'identification :
    3176729
    Date :
    1763, mars, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. Note de service de M. Accaron à [M. Dubois]: envoi de la pièce 26. Service historique de l'Armée (France) vol. 3628
  4. 4
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    No d'identification :
    3176730
    Date :
    [1763, mars, 15]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. "Réponse aux ecclaircissements demandés par M. Dubois sur les Isles de la Guadeloupe, Marie-Galande, la Désirade, 
  5. 5
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    No d'identification :
    3176732
    Date :
    1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. "Changements que M. le Cher de Montreuil propose, comme essentiels principalementpour un temps de guerre, pour être ajoutéset 
  6. 6
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    No d'identification :
    3176731
    Date :
    [1763, mars]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. "Eclaircissements que Monsieur Accaron est prié de vouloir bien donner sur l'Isle de la Guadeloupe, Marie-Galante, 
  7. 7
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    No d'identification :
    3176748
    Date :
    [1763, mars]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. Mémoire des bureaux "Des parties de l'administration Générale qui regardel'Intendant."Incomplet. Service historique de l'Armée 
  8. 8
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    No d'identification :
    3176745
    Date :
    [1763, mars]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. Mémoire des bureaux. "Réponse aux ObservationsY sur le Règlement pourSaint-Domingue." Voir no 40bis
  9. 9
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    No d'identification :
    3176741
    Date :
    1763, mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. Copie de la lettre du ministre à M. De Clugny arsenal de la marine au Cap; approvisionnements pour les navires marchands
  10. 10
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    No d'identification :
    3176742
    Date :
    [1763, mars, 24]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. Projet de l'ordonnance du roi concernant Saint-Domingue. Service historique de l'Armée (France) vol. 3628
  11. 11
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    No d'identification :
    3177226
    Date :
    1763, février, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-788
    Régiment d'infanterie de La Reine, 1705-1790. MM. d'Hérouville et De Tavanes: "Etat des officiers Réformés, L'endroit ou ils Vont,Leurs Pensions de Réforme 
  12. 12
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    No d'identification :
    3177171
    Date :
    1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-787
    Régiment d'infanterie Royale. Régiment Royal. Etat de MM. les officiers réformés des régiments Royal et Cambis. Service historique de l'Armée (France) vol
  13. 13
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    No d'identification :
    3177437
    Date :
    [1763]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-789
    Régiment d'infanterie de Bourgogne. "Contrôle des officiers qui composent le régiment d'Infanterie de Bourgogne suivant lanouvelle formation réglée de 
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    No d'identification :
    3177096
    Date :
    [1763]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-733
    Amérique. XVIIIe siècle. [M. De Fenelon] "Mémoire pour Monsieur le Duc De Choiseul sur la nomination desofficiers de Judicature dans les colonies"
  15. 15
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    No d'identification :
    3177308
    Date :
    1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-788
    Régiment d'infanterie d'Artois. "Tableau du Regt d'Artois Selon la nouvelle Composition". Service historique de l'Armée (France) vol. 61
  16. 16
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    No d'identification :
    3176746
    Date :
    [1763, mars]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. Mémoire des bureaux: observations sur le règlement pour Saint-Domingue. Service historique de l'Armée (France) vol. 3628
  17. 17
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3176751
    Date :
    [1763, mars]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. Mémoire des bureaux sur les fonctions de l'intendant, du subdélégué et autresfonctionnaires. Service historique de l'Armée 
  18. 18
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3176760
    Date :
    1763, juin, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-727, F-727
    Marine, Amérique, 1762-1763. Versailles. M. De Morogues: lettre d'envoi d'un mémoire sur la réforme de la marine. Voir document no 59
  19. 19
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3176753
    Date :
    1763, mars, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-727, F-727
    Marine, Amérique, 1762-1763. Copie de l'"Ordonnance du Roy concernant la colonie de La Martinique". Service historique de l'Armée (France) vol. 3628
  20. 20
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3177307
    Date :
    1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-788
    Régiment d'infanterie d'Artois. "Régiment d'infanterie d'Artois. Controlle des Services de Mrs les officiers de cerégiment pour Servir à la Revue 
  21. 21
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3177498
    Date :
    [1763]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-790
    Régiment de Karrer Licencié Hallwyll Suisses, Anciens régiments. "Etat des services de MM. Les Officiers du Régiment Suisse de Hallwyll"
  22. 22
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    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100136
    Date :
    1637-1867
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11638-2-2-F, MG4-B1
    Service historique de l'Armée. Archives historiques [document textuel (surtout des microformes)] [France]. Nouvelle-France Guerre franco-espagnole, 
  23. 23
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3177193
    Date :
    1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-787
    Régiment d'infanterie d'Anjou et d'Aquitaine. Contrôle des officiers du régiment d'Aquitaine infanterie. Service historique de l'Armée (France) vol. 48
  24. 24
    Aucun objet numérique
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3176726
    Date :
    1763, février, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. Versailles. Le marquis De Fénélon à [M. Dubois]: envoi d'un mémoire sur le peuplementdes colonies; rapporte un entretien avecM
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3177097
    Date :
    [1763]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-733
    Amérique. XVIIIe siècle. [M. De Fenelon] "Mémoire pour Monsieur le Duc De Choiseul relatif à celuisur lanomination aux offices de Judicature dans 
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