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Date : 1763
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1760-1769 (40)

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    Marine, Amérique, 1762-1763

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176729
    Date :
    1763, mars, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. Note de service de M. Accaron à [M. Dubois]: envoi de la pièce 26. Service historique de l'Armée (France) vol. 3628
  2. 2
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    Marine, Amérique, 1762-1763

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176730
    Date :
    [1763, mars, 15]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. "Réponse aux ecclaircissements demandés par M. Dubois sur les Isles de la Guadeloupe, Marie-Galande, la Désirade, 
  3. 3
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    Marine, Amérique, 1762-1763

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176732
    Date :
    1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. "Changements que M. le Cher de Montreuil propose, comme essentiels principalementpour un temps de guerre, pour être ajoutéset 
  4. 4
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    Marine, Amérique, 1762-1763

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176731
    Date :
    [1763, mars]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. "Eclaircissements que Monsieur Accaron est prié de vouloir bien donner sur l'Isle de la Guadeloupe, Marie-Galante, 
  5. 5
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    Marine, Amérique, 1762-1763

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176748
    Date :
    [1763, mars]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. Mémoire des bureaux "Des parties de l'administration Générale qui regardel'Intendant."Incomplet. Service historique de l'Armée 
  6. 6
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    Marine, Amérique, 1762-1763

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176745
    Date :
    [1763, mars]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. Mémoire des bureaux. "Réponse aux ObservationsY sur le Règlement pourSaint-Domingue." Voir no 40bis
  7. 7
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    Marine, Amérique, 1762-1763

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176741
    Date :
    1763, mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. Copie de la lettre du ministre à M. De Clugny arsenal de la marine au Cap; approvisionnements pour les navires marchands
  8. 8
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    Marine, Amérique, 1762-1763

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176742
    Date :
    [1763, mars, 24]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. Projet de l'ordonnance du roi concernant Saint-Domingue. Service historique de l'Armée (France) vol. 3628
  9. 9
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    Marine, Amérique, 1762-1763

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176746
    Date :
    [1763, mars]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. Mémoire des bureaux: observations sur le règlement pour Saint-Domingue. Service historique de l'Armée (France) vol. 3628
  10. 10
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    Marine, Amérique, 1762-1763

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176751
    Date :
    [1763, mars]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. Mémoire des bureaux sur les fonctions de l'intendant, du subdélégué et autresfonctionnaires. Service historique de l'Armée 
  11. 11
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    Marine, Amérique, 1762-1763

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176760
    Date :
    1763, juin, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-727, F-727
    Marine, Amérique, 1762-1763. Versailles. M. De Morogues: lettre d'envoi d'un mémoire sur la réforme de la marine. Voir document no 59
  12. 12
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    Marine, Amérique, 1762-1763

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176753
    Date :
    1763, mars, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-727, F-727
    Marine, Amérique, 1762-1763. Copie de l'"Ordonnance du Roy concernant la colonie de La Martinique". Service historique de l'Armée (France) vol. 3628
  13. 13
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    Marine, Amérique, 1762-1763

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176726
    Date :
    1763, février, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. Versailles. Le marquis De Fénélon à [M. Dubois]: envoi d'un mémoire sur le peuplementdes colonies; rapporte un entretien avecM
  14. 14
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    Marine, 1749-1754

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3174609
    Date :
    [1763]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-663
    Marine, 1749-1754. [Daté par erreur de 1750. A été remis par les ingénieurs géographes envoyés dans lacolonie en 1763] "Mémoire instructif sur le Travail du 
  15. 15
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    Marine, Amérique, 1762-1763

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176724
    Date :
    1763, février, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. Versailles. Le marquis De Fénélon à [M. Dubois]: lettre d'envoi d'un mémoire sur laculture du manioc
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Marine, Amérique, 1762-1763

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176757
    Date :
    1763, mars, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-727, F-727
    Marine, Amérique, 1762-1763. Saint-Malo. [M. Frost]: lettre d'envoi sur la manière de faire de Saint-Malo un entrepôtpour les bas-officiers et les soldats 
  17. 17
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    Marine, Amérique, 1762-1763

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176740
    Date :
    [1763, mars]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. Note de service portant sur la lettre no 36. Service historique de l'Armée (France) vol. 3628. Marine, Amérique, 1762-1763
  18. 18
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    Marine, Amérique, 1762-1763

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176750
    Date :
    [1763, mars]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. "Nottes Sur les Articles de L'ordce dressée par M. Accaron." Incomplet. Service historique de l'Armée (France) vol. 3628
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Marine, 1749-1754

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3174610
    Date :
    1763, mai, 9
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-663
    Marine, 1749-1754. Copie de la lettre du duc De Choiseul jointe aux ordres du roi pour le sr Loupia, ingénieur-géographe, envoyé à la Martinique
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Marine, Amérique, 1762-1763

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176749
    Date :
    [1763, mars]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. "Règlement pour L'administration du Gouvernement de la Martinique". Service historique de l'Armée (France) vol. 3628
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Marine, Amérique, 1762-1763

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176755
    Date :
    1763, mars, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-727, F-727
    Marine, Amérique, 1762-1763. Copie de l'"Ordonnance du Roy concernant la colonie de L'Isle de Ste. Lucie". Service historique de l'Armée (France) vol. 3628
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Marine, Amérique, 1762-1763

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176721
    Date :
    1763, février, 9
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. Versailles. Le marquis De Fénélon à [M. Dubois]: lettre d'envoi du mémoire no 19. Service historique de l'Armée (France) vol
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Marine, Amérique, 1762-1763

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176735
    Date :
    1763, mars, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. Copie de l'"Ordonnance du Roy concernant le traittement des Troupes qui iront servirdans les colonies"
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Marine, Amérique, 1762-1763

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176728
    Date :
    1763, février, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. [Les annotations sont de la main de Choiseul]. "Mémoire Sur le Gouvernement desColonies
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Marine, Amérique, 1762-1763

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176743
    Date :
    [1763, mars]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. Mémoire des bureaux au sujet des fonctions des commissaires-ordonnateurs et descommissaires des guerres dans les colonies
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