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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1763
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    No d'identification :
    3149316
    Date :
    25 oct. 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21681, Numéro de volume : B.21-2, Numéro de bobine de microfilm : H-1431, A-615
    " Documents relatifs au gouvernement de Trois-Rivières et des Forges qui y sont établies, 1760 à 1767." Reçu pour fer en magasin à Trois-Rivières
  3. 53
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    Documents textuels
    No d'identification :
    2517813
    Date :
    1763, janvier, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15664--C-15665, F-326
    [Le Président du Conseil de Marine à M. Berier. Conditions ...] Le Président du Conseil de Marine à M. Berier. Conditions faites aux Acadiens qui iront à 
  4. 54
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    No d'identification :
    3148625
    Date :
    27 oct. 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21662, Numéro de volume : B.2-1, Numéro de bobine de microfilm : H-1428, A-609
    " Correspondance avec le général Gage, 1758 à 1764. Vol.1, partie 1." Pour un état des provisions appartenant à la couronne à son poste
  5. 55
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    Documents textuels
    No d'identification :
    2481538
    Date :
    28 mai 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1542
    [Liste des commissaires présents à l'enregistrement ...] Liste des commissaires présents à l'enregistrement des lettres de continuation?
  6. 56
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    No d'identification :
    2510070
    Date :
    1763, janvier, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-574, F-574
    1763; Îles Saint-Pierre et Miquelon. Extrait : Registre contenant les Minutes des Provisions, Commissions, Brevets et Ordresdu Roy expédiés pendant l'année 
  7. 57
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    No d'identification :
    2482730
    Date :
    26 avril 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : C-12871
    [Lettre de Chevalier - mention des entretiens de Péan avec ...] Lettre de Chevalier - mention des entretiens de Péan avec sa femme et l'abbé de La Corne, 
  8. 58
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    No d'identification :
    3176746
    Date :
    [1763, mars]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. Mémoire des bureaux: observations sur le règlement pour Saint-Domingue. Service historique de l'Armée (France) vol. 3628
  9. 59
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    No d'identification :
    2510072
    Date :
    1763, janvier, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-574, F-574
    1763; Îles Saint-Pierre et Miquelon. Extrait : Registre contenant les Minutes des Provisions, Commissions, Brevets et Ordresdu Roy expédiés pendant l'année 
  10. 60
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    No d'identification :
    2482099
    Date :
    20 août 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1107
    [Lettre de (Sartine?) à Choiseul - Prevost veut aller passer ...] Lettre de (Sartine?) à Choiseul - Prevost veut aller passer quelque temps près de 
  11. 61
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    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573814
    Date :
    25 février 1763
    Source :
    Privé
    [Extrait des registres du Parlement pour l'administration des collèges quine ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Extrait des registres du 
  12. 62
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    No d'identification :
    2573818
    Date :
    1er mars 1763
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du Bureau des finances de la 
  13. 63
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3102481
    Date :
    1663-1775
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de bobine de microfilm : C-9189
    Pièces originales. Documents se rapportant à l'établissement du Séminaire des Missions Étrangères, sa constitution, son gouvernement, ses difficultés, etc
  14. 64
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176753
    Date :
    1763, mars, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-727, F-727
    Marine, Amérique, 1762-1763. Copie de l'"Ordonnance du Roy concernant la colonie de La Martinique". Service historique de l'Armée (France) vol. 3628
  15. 65
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    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3112290
    Date :
    1763, décembre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A9
    Matricule des gens de mer et des bâtiments (1751-1763). Nous ne possédons pas de copie de ce document. Jean-Baptiste Cuerouls, matelot, reçoit la permission 
  16. 66
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2517945
    Date :
    1763, mai, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15665, F-328
    [Le Président du Conseil de Marine à M. de Villéhélio. ...] Le Président du Conseil de Marine à M. de Villéhélio. Le prie de vérifier les faits exposés dans 
  17. 67
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    Documents textuels
    No d'identification :
    2517876
    Date :
    1763, juillet, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15664--C-15665, F-326
    [Le Président du Conseil de Marine à M. Quétier. A ...] Le Président du Conseil de Marine à M. Quétier. A reçu les rôles des familles acadiennes débarquées 
  18. 68
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2517899
    Date :
    1763, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15664--C-15665, F-327
    [Le Président du Conseil de Marine à M. Doyard. Est ...] Le Président du Conseil de Marine à M. Doyard. Est informé que le commandant du navire La Ville de 
  19. 69
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2481605
    Date :
    30 août 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1542
    [Lettre de Chevalier à (Sartine?) - transmission de la minute ...] Lettre de Chevalier à (Sartine?) - transmission de la minute du mémoire (en réponse à 
  20. 70
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    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4160564
    Date :
    1686 (1853)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : 900/1686(1852-1853) See/Voir: G3400 1783 .M67 #31, Numéro de boîte : 2001125785
    Carte gé[né]ralle du voyage que Monsr. De Meulles intendant de la justice, police et finances de la Nouvelle France a fait par ordre du roy, et commencé le 
  21. 71
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    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573864
    Date :
    4 juin 1763
    Source :
    Privé
    [Ordonnance de monsieur l'Intendant de la généralité de Rouen déboutant ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document
  22. 72
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2482138
    Date :
    13 décembre 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1107
    [Lettre de Mme Daccarrette à (Sartine?) - elle demande des ...] Lettre de Mme Daccarrette à (Sartine?) - elle demande des nouvelles de La Borde
  23. 73
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080048
    Date :
    1763, mars, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A14
    [Procuration de Joseph Marin de la Malque et son épouse, ...] Procuration de Joseph Marin de la Malque et son épouse, Charlotte Fleury de la Gorgendière, 
  24. 74
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    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3112340
    Date :
    1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A9
    Matricule des gens de mer et des bâtiments (1751-1763). Nous ne possédons pas de copie de ce document. Michel Augustin Auzou reçoit la permission d'aller à 
  25. 75
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    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573965
    Date :
    15 octobre 1763
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour de parlement rendu contradictoirement en la ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour de parlement rendu 
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