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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1762
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
No d'instrument de recherche : MSS2355

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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant l'abonnement du doublement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573609
    Date :
    8 février 1762
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant l'abonnement du doublement ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant 
  2. 2
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    [Ordonnance du roi concernant la cavalerie. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573771
    Date :
    21 décembre 1762
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi concernant la cavalerie. ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi concernant la cavalerie. Paris
  3. 3
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'établissement d'une société ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573630
    Date :
    21 mars 1762
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'établissement d'une société ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi portant création d'un régiment de soldats-matelots sousle ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573603
    Date :
    1er février 1762
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi portant création d'un régiment de soldats-matelots sousle ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi portant 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi concernant les comptables. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573721
    Date :
    15 août 1762
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi concernant les comptables. ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi concernant les comptables. Paris
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi concernant l'infanterie français ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573765
    Date :
    10 décembre 1762
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi concernant l'infanterie français ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi concernant l'infanterie française
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi concernant la cavalerie. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573592
    Date :
    6 janvier 1762
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi concernant la cavalerie. ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi concernant la cavalerie. Paris
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi en faveur de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573680
    Date :
    1er juin 1762
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi en faveur de la ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi en faveur de la compagnie 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi portant réduction dans les trente compagnies ordinairesdu ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573767
    Date :
    12 décembre 1762
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi portant réduction dans les trente compagnies ordinairesdu ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi portant 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'en attendant que ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573597
    Date :
    24 janvier 1762
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'en attendant que ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant fixation d'un nouveau ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573746
    Date :
    25 octobre 1762
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant fixation d'un nouveau ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant la continuation pendant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573698
    Date :
    13 juillet 1762
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant la continuation pendant ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les sucres ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573695
    Date :
    4 juillet 1762
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les sucres ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi réglant le nombre de ses troupes d'infanterie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573742
    Date :
    30 septembre 1762
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi réglant le nombre de ses troupes d'infanterie ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi réglant le nombre de 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Extrait des registres du Parlement supprimant un écrit intitulé: Mes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573720
    Date :
    13 août 1762
    Source :
    Privé
    [Extrait des registres du Parlement supprimant un écrit intitulé: Mes ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Extrait des registres du Parlement 
  16. 16
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    [Compagnie d'agriculture dans le marquisat de Certes, sénéchaussée de Bordeaux; ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573679
    Date :
    juin 1762
    Source :
    Privé
    [Compagnie d'agriculture dans le marquisat de Certes, sénéchaussée de Bordeaux; ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document
  17. 17
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    [Extrait des registres du Parlement au sujet des comptes de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573718
    Date :
    13 août 1762
    Source :
    Privé
    [Extrait des registres du Parlement au sujet des comptes de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Extrait des registres du Parlement au sujet 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi réunissant à la communauté des épingliers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573739
    Date :
    21 septembre 1762
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi réunissant à la communauté des épingliers ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi réunissant à 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi portant établissement de deux nouveaux corps de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573750
    Date :
    16 novembre 1762
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi portant établissement de deux nouveaux corps de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi portant 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier, avant de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575965
    Date :
    17 juillet 1759, 6 janvier 1761 et 19 mai 1772
    Source :
    Privé
    [Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier, avant de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Paris. Imprimerie Royale, 1772
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les lots non ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573644
    Date :
    31 mars 1762
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les lots non ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi concernant les termes de la cessation des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573754
    Date :
    23 novembre 1762
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi concernant les termes de la cessation des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi concernant les termes de 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Chambre des comptes supprimant un imprimé ayant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573596
    Date :
    14 janvier 1762
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Chambre des comptes supprimant un imprimé ayant ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Chambre des comptes supprimant 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour de parlement condamnant Paul-René Dutruche de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573604
    Date :
    1er février 1762
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour de parlement condamnant Paul-René Dutruche de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour de parlement condamnant 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'établissement d'une société ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573600
    Date :
    31 janvier 1762
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'établissement d'une société ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
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