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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1761
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
No d'instrument de recherche : MSS2355

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    [Ordonnance de monseigneur le grand maître des Eaux et Forêts ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573420
    Date :
    28 avril 1761
    Source :
    Privé
    [Ordonnance de monseigneur le grand maître des Eaux et Forêts ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance de monseigneur le grand maître 
  2. 2
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    [Paris. Imprimerie Prault, 1762. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573549
    Date :
    3 novembre 1761
    Source :
    Privé
    [Paris. Imprimerie Prault, 1762. ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les droits des huissiers, 
  3. 3
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    [Ordonnance du roi concernant le corps royal de l'a ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573580
    Date :
    21 décembre 1761
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi concernant le corps royal de l'a ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi concernant le corps royal de 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Sentence du Châtelet déclarant la saisie de la charrette et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573511
    Date :
    29 août 1761
    Source :
    Privé
    [Sentence du Châtelet déclarant la saisie de la charrette et ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Sentence du Châtelet déclarant la saisie de 
  5. 5
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant la vente et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573530
    Date :
    17 septembre 1761
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant la vente et ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant la vente 
  6. 6
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    [Édit du roi supprimant les offices des tabellions et les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573341
    Date :
    février 1761
    Source :
    Privé
    [Édit du roi supprimant les offices des tabellions et les ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du roi supprimant les offices des 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'établissement d'une société ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573430
    Date :
    12 mai 1761
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'établissement d'une société ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi concernant l'ordre royal et mili ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573394
    Date :
    27 mars 1761
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi concernant l'ordre royal et mili ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi concernant l'ordre royal et 
  9. 9
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'une brochure intitulée ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573442
    Date :
    31 mai 1761
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'une brochure intitulée ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant les droits qui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573347
    Date :
    5 février 1761
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant les droits qui ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant les droits 
  11. 11
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'imposition de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573487
    Date :
    28 juillet 1761
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'imposition de la ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  12. 12
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    [De par le roi, monsieur le prévôt de Paris et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573446
    Date :
    3 juin 1761
    Source :
    Privé
    [De par le roi, monsieur le prévôt de Paris et ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. De par le roi, monsieur le prévôt de Paris et monsieur 
  13. 13
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les lettres de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573572
    Date :
    12 décembre 1761
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les lettres de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les 
  14. 14
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant les prieur et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573346
    Date :
    3 février 1761
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant les prieur et ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant les 
  15. 15
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les contestations entre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573401
    Date :
    13 avril 1761
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les contestations entre ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  16. 16
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    [Arrêt de la Cour de parlement ordonnant que le livre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573416
    Date :
    22 avril 1761
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour de parlement ordonnant que le livre ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour de parlement ordonnant que le 
  17. 17
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    [Arrêt de la Cour du parlement condamnant Jacques Boittin, domestique ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573570
    Date :
    10 décembre 1761
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour du parlement condamnant Jacques Boittin, domestique ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour du parlement 
  18. 18
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    [Arrêt de la Cour de parlement condamnant Pierre de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573426
    Date :
    5 mai 1761
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour de parlement condamnant Pierre de la ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour de parlement condamnant Pierre 
  19. 19
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, sans s'arrêter aux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573382
    Date :
    10 mars 1761
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, sans s'arrêter aux ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, 
  20. 20
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    [Ordonnance du roi concernant le régiment de Piémon ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573344
    Date :
    1er février 1761
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi concernant le régiment de Piémon ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi concernant le régiment de Piémont
  21. 21
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    [Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier, avant de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575965
    Date :
    17 juillet 1759, 6 janvier 1761 et 19 mai 1772
    Source :
    Privé
    [Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier, avant de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Paris. Imprimerie Royale, 1772
  22. 22
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    [Arrêt contradictoire du Conseil d'État du roi qui, sans s'arrêter ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573471
    Date :
    23 juin 1761
    Source :
    Privé
    [Arrêt contradictoire du Conseil d'État du roi qui, sans s'arrêter ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt contradictoire du Conseil 
  23. 23
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    [Déclaration du roi concernant l'exercice de la chirurgie dans les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573467
    Date :
    20 juin 1761
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi concernant l'exercice de la chirurgie dans les ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi concernant 
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    [Ordonnance du roi portant amnistie en faveur des d ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573477
    Date :
    1er juillet 1761
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi portant amnistie en faveur des d ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi portant amnistie en faveur des 
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que le tarif ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573519
    Date :
    7 septembre 1761
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que le tarif ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que le 
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