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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1750-1759
No d'instrument de recherche : MSS2355
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    [Sentence de l'amirauté de France au siège général de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572639
    Date :
    9 février 1759
    Source :
    Privé
    [Sentence de l'amirauté de France au siège général de la ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Sentence de l'amirauté de France au siège 
  2. 2
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    [Déclaration du roi prorogeant en faveur de l'hôpital général pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571743
    Date :
    3 novembre 1754
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi prorogeant en faveur de l'hôpital général pour ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi prorogeant en 
  3. 3
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    [Règlement en interprétation de celui du 10 août 1756, concernant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572801
    Date :
    2 juillet 1759
    Source :
    Privé
    [Règlement en interprétation de celui du 10 août 1756, concernant ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Règlement en interprétation de celui 
  4. 4
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    [Ordonnance du roi pour la levée d'une compagnie franche de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572971
    Date :
    12 décembre 1759
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi pour la levée d'une compagnie franche de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi pour la levée d'une 
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défenses au sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571589
    Date :
    28 juin 1753
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défenses au sieur ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant 
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    [Arrêt de la Cour des monnaies faisant défense à toutes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572543
    Date :
    20 septembre 1758
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour des monnaies faisant défense à toutes ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour des monnaies faisant défense à 
  7. 7
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    [Ordonnance du roi portant ce qui devra être observé par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571520
    Date :
    8 janvier 1753
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi portant ce qui devra être observé par ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi portant ce qui devra être 
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    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571954
    Date :
    16 mars 1756
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du Bureau des finances de la 
  9. 9
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    [Ordonnance du roi concernant l'habillement des maréchaussées et l'emploi des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572061
    Date :
    10 octobre 1756
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi concernant l'habillement des maréchaussées et l'emploi des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document
  10. 10
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    [Ordonnance du roi pour l'établissement d'un commissaire général et de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572173
    Date :
    6 avril 1757
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi pour l'établissement d'un commissaire général et de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document
  11. 11
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    [Ordonnance du roi concernant les déserteurs des mi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572871
    Date :
    6 septembre 1759
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi concernant les déserteurs des mi ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi concernant les déserteurs des 
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    [Ordonnance du roi concernant les compagnies de bas-officiers de l'Hôtel ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571278
    Date :
    10 septembre 1751
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi concernant les compagnies de bas-officiers de l'Hôtel ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi concernant 
  13. 13
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    [Arrêt de la Cour de parlement déboutant le sieur Leclerc ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572442
    Date :
    10 mai 1758
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour de parlement déboutant le sieur Leclerc ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour de parlement déboutant le 
  14. 14
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant que la perception ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572575
    Date :
    19 novembre 1758
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant que la perception ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant que la 
  15. 15
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi établissant des précautions pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571377
    Date :
    9 mai 1752
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi établissant des précautions pour ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  16. 16
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, en interprétant le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571963
    Date :
    6 avril 1756
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, en interprétant le ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, 
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    [Délibération concernant la découverte des droits seigneuriaux casuels échus dans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572468
    Date :
    14 juin 1758
    Source :
    Privé
    [Délibération concernant la découverte des droits seigneuriaux casuels échus dans ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document
  18. 18
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant pendant le bail ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571149
    Date :
    22 décembre 1750
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant pendant le bail ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant 
  19. 19
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    [Arrêt de la Cour des aides en forme de règlement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572457
    Date :
    2 juin 1758
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour des aides en forme de règlement ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour des aides en forme de règlement qui 
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    [Décision du Conseil condamnant Jeanne Bimont femme d'Henri Hamot, à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572617
    Date :
    12 janvier 1759
    Source :
    Privé
    [Décision du Conseil condamnant Jeanne Bimont femme d'Henri Hamot, à ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Décision du Conseil condamnant 
  21. 21
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déclarant sujets aux droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571364
    Date :
    28 mars 1752
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déclarant sujets aux droits ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi déclarant 
  22. 22
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    [Arrêt du Conseil portant règlement général pour le contrôle des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571498
    Date :
    14 novembre 1752
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil portant règlement général pour le contrôle des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil portant règlement 
  23. 23
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    [Dixième loterie. Compagnie des Indes. Liste ordinale des numéros des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572335
    Date :
    décembre 1757
    Source :
    Privé
    [Dixième loterie. Compagnie des Indes. Liste ordinale des numéros des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Dixième loterie
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi admettant les propriétaires de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571488
    Date :
    17 octobre 1752
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi admettant les propriétaires de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi admettant 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances pour le renouvellement des baux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572029
    Date :
    6 août 1756
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du Bureau des finances pour le renouvellement des baux ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du Bureau des finances 
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