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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1750-1759
Fait partie du no MIKAN : 2172861

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  1. 26
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139643
    Date :
    1751, avril, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-629
    [Enregistrement au greffe d'une déclaration du roi émise le 1er ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  2. 27
    136 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113063
    Date :
    1754-1755
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-690
    [Procédure relative au mariage de Jules César Félix de La ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2114
  3. 28
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113513
    Date :
    1757, décembre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-604
    [Procédure dans l'affaire Vallet-Desroches contre D ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2117
  4. 29
    20 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113503
    Date :
    1757, octobre, 29 - décembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-604
    [Procédures entre Julienne Vallet, femme de Guillaume Desroches, et Michel ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  5. 30
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113057
    Date :
    1751
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Requête de Morin Cadet, négociant, porteur d'ordre de Messieurs Pascaud, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  6. 31
    56 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113052
    Date :
    1751, décembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Saisie d'un navire anglais par l'Amirauté de Louis ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2113
  7. 32
    370 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113064
    Date :
    1755, juin-août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-690
    [Copie de la procédure instruite au siège de l'Amirauté de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2114
  8. 33
    43 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113051
    Date :
    1751, décembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Procès de Jean Claparède, négociant, contre Franço ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2113
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