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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1750-1759
Fait partie du no MIKAN : 2172861

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1750-1759 (33)

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  1. 1
    page 1
    6 objet(s) numérique(s)

    [Procédure entre Gaspard Delval et Christophe Albert baron d'Huart (appel ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113508
    Date :
    1752, décembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-604
    [Procédure entre Gaspard Delval et Christophe Albert baron d'Huart (appel ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  2. 2
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Quertin Lelièvre pour obtenir la communication des pièces ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113501
    Date :
    1757, janvier, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-604
    [Requête de Quertin Lelièvre pour obtenir la communication des pièces ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  3. 3
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Enquête à la demande du sieur Robert Tarride Duhaget, major ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113509
    Date :
    1757, octobre, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-604
    [Enquête à la demande du sieur Robert Tarride Duhaget, major ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  4. 4
    folio 421
    3 objet(s) numérique(s)

    [Appel du sieur Sembat au Conseil d'une sentence rendue à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113054
    Date :
    1752, octobre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Appel du sieur Sembat au Conseil d'une sentence rendue à ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2113
  5. 5
    folio 427
    3 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre Gaspard Delval et le baron d'Huart. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113056
    Date :
    1752, octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Procès entre Gaspard Delval et le baron d'Huart. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2113
  6. 6
    page 1
    7 objet(s) numérique(s)

    [Interrogatoire subi par le curateur du défunt Paijean dans le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113506
    Date :
    1757, juillet, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-604
    [Interrogatoire subi par le curateur du défunt Paijean dans le ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  7. 7
    page 1
    13 objet(s) numérique(s)

    [Procédures entre Jérôme La Fourcade, maître voilie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113502
    Date :
    1757, novembre, 04-28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-604
    [Procédures entre Jérôme La Fourcade, maître voilie ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2117
  8. 8
    folio 1
    54 objet(s) numérique(s)

    ["Conseil Supérieur. Enregistrement des commissions, brevets, ordonnances,déclarations, et règlements du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113497
    Date :
    1749-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 192, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-603
    ["Conseil Supérieur. Enregistrement des commissions, brevets, ordonnances,déclarations, et règlements du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents 
  9. 9
    page 1
    193 objet(s) numérique(s)

    ["Plumitif d'audiences du Conseil Supérieur de Louisbourg." Du 23 juillet ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113500
    Date :
    1749-1752
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-604
    ["Plumitif d'audiences du Conseil Supérieur de Louisbourg." Du 23 juillet ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  10. 10
    folio 367
    2 objet(s) numérique(s)

    [Requête du contrôleur de la Marine à l'Ile Royale à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113050
    Date :
    1751, juillet, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Requête du contrôleur de la Marine à l'Ile Royale à ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2113
  11. 11
    folio 18
    243 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite au Bailliage de Louisbourg contre le nommé ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113061
    Date :
    1751, février-octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-690
    [Procédure criminelle instruite au Bailliage de Louisbourg contre le nommé ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  12. 12
    folio 1
    62 objet(s) numérique(s)

    ["Conseil Supérieur. Dépôt fait au greffe ainsi que les productions ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113498
    Date :
    1754-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-604
    ["Conseil Supérieur. Dépôt fait au greffe ainsi que les productions ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  13. 13
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    [Obligation. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113512
    Date :
    1751, décembre, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-604
    [Obligation. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2117. Obligation. Centre des archives d'outre-mer 
  14. 14
    folio 419
    4 objet(s) numérique(s)

    [Défense de François Larcher, intimé, dans l'appel au Conseil supérieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113053
    Date :
    1752, août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Défense de François Larcher, intimé, dans l'appel au Conseil supérieur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  15. 15
    folio 1
    83 objet(s) numérique(s)

    ["Isle Royale. Enregistrement des règlements, ordonnances, commissions et ordres du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113496
    Date :
    1756-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-603
    ["Isle Royale. Enregistrement des règlements, ordonnances, commissions et ordres du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été 
  16. 16
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite au Bailliage contre Jean Dourouella, Jean Dupré, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113507
    Date :
    1752, décembre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-604
    [Procédure criminelle instruite au Bailliage contre Jean Dourouella, Jean Dupré, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé 
  17. 17
    folio 357
    7 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Catherine Bériaut, veuve de J. Bertier Laronde et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113048
    Date :
    1750, septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Requête de Catherine Bériaut, veuve de J. Bertier Laronde et ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  18. 18
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    [Ordonnance du gouveneur et du commissaire-ordonnateur au sujet des cabaretiers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113511
    Date :
    1757, novembre, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-604
    [Ordonnance du gouveneur et du commissaire-ordonnateur au sujet des cabaretiers ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé 
  19. 19
    page 1
    187 objet(s) numérique(s)

    ["Plumitif d'audiences du Conseil Supérieur de Louisbourg." Du 9 juin ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113499
    Date :
    1753-1756
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-604
    ["Plumitif d'audiences du Conseil Supérieur de Louisbourg." Du 9 juin ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  20. 20
    folio 423
    7 objet(s) numérique(s)

    [Réclamation de Mathieu Amphonse pour un navire nau ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113055
    Date :
    1752, octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Réclamation de Mathieu Amphonse pour un navire nau ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2113
  21. 21
    page 1
    17 objet(s) numérique(s)

    [Procédure de Jean-Baptiste Dupont, chevalier Du Chambon, capitaine dans les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113505
    Date :
    1758, avril, 12-24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-604
    [Procédure de Jean-Baptiste Dupont, chevalier Du Chambon, capitaine dans les ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  22. 22
    folio 148
    228 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite au Bailliage Royal de Louisbourg contre le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113062
    Date :
    1753-1754
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-690
    [Procédure criminelle instruite au Bailliage Royal de Louisbourg contre le ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  23. 23
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    [Jugement sur l'affaire de Jean-Baptiste Dupont Du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113514
    Date :
    1758, avril, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-604
    [Jugement sur l'affaire de Jean-Baptiste Dupont Du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2117
  24. 24
    folio 1
    173 objet(s) numérique(s)

    [Isle Royale, N°5. Enregistrement des règlements, ordonnances et ordres du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113495
    Date :
    1749-1755
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-603
    [Isle Royale, N°5. Enregistrement des règlements, ordonnances et ordres du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  25. 25
    folio 361
    11 objet(s) numérique(s)

    [Procès de Joseph Eymard contre Pierre Farribaut, m ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113049
    Date :
    1751, juin
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Procès de Joseph Eymard contre Pierre Farribaut, m ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2113
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