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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1750-1759
Niveau hiérarchique : Dossier
Consultables en ligne : Oui
Source : Privé
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 155 résultats filtrés
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  1. 1
    page titre
    197 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif d'audience, 4 mai au 22 octobre 1753. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113680
    Date :
    1753
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-617, Numéro de dossier : 304
    [Plumitif d'audience, 4 mai au 22 octobre 1753. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2128
  2. 2
    page titre
    154 objet(s) numérique(s)

    [Registre des sentences rendues allant du 5 février 1751 au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113756
    Date :
    1751-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-623, Numéro de dossier : 472
    [Registre des sentences rendues allant du 5 février 1751 au ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2132 
  3. 3
    page titre
    99 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif d'audience, 16 décembre 1754 au 26 mai 17 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113683
    Date :
    1754-1755
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-618, Numéro de dossier : 357
    [Plumitif d'audience, 16 décembre 1754 au 26 mai 17 ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2128
  4. 4
    page titre
    207 objet(s) numérique(s)

    [Registre des sentences rendues allant du 20 mars 1752 au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113758
    Date :
    1752-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-623--F-624, Numéro de dossier : 474
    [Registre des sentences rendues allant du 20 mars 1752 au ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2132
  5. 5
    page 1
    182 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif pour les causes d'audience, 20 août 1751 au 10 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113781
    Date :
    1751-1752
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-625, Numéro de dossier : 497
    [Plumitif pour les causes d'audience, 20 août 1751 au 10 ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2134
  6. 6
    page titre
    194 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif d'audience, 22 octobre 1753 au 29 mars 17 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113682
    Date :
    1753-1754
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-618, Numéro de dossier : 306
    [Plumitif d'audience, 22 octobre 1753 au 29 mars 17 ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2128
  7. 7
    folio 18
    243 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite au Bailliage de Louisbourg contre le nommé ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113061
    Date :
    1751, février-octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-690
    ... au Bailliage de Louisbourg contre le nommé Jean-Baptiste Chauffour dit Saint-Sulpice, soldat de la compagnie de La Ronde, accusé de vol. L'Amirauté a rendu 
  8. 8
    page titre
    96 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif pour les causes d'audience du 3 décembre 1756 au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113744
    Date :
    1756-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-623, Numéro de dossier : 419
    [Plumitif pour les causes d'audience du 3 décembre 1756 au ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2131
  9. 9
    page 1
    100 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif pour les causes d'audience, 11 février au 5 août ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113789
    Date :
    1757, février-août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-626, Numéro de dossier : 505
    [Plumitif pour les causes d'audience, 11 février au 5 août ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2134
  10. 10
    folio 148
    228 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite au Bailliage Royal de Louisbourg contre le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113062
    Date :
    1753-1754
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-690
    ... au Bailliage Royal de Louisbourg contre le nommé Hyacinthe Gabriel LeBon, accusé et convaincu de profanation et sacrilège pour s'être introduit de nuit dans 
  11. 11
    page 1
    95 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif des causes d'audience, 15 septembre 1755 au 17 novembre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113714
    Date :
    1755, septembre-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-620, Numéro de dossier : 386
    [Plumitif des causes d'audience, 15 septembre 1755 au 17 novembre ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  12. 12
    folio 270
    136 objet(s) numérique(s)

    [Procédure relative au mariage de Jules César Félix de La ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113063
    Date :
    1754-1755
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-690
    ... au mariage de Jules César Félix de La Noue, officier de la garnison de Louisbourg et commandant à la Baie des Espagnols, avec Marguerite Quedry, fille d'une 
  13. 13
    page titre
    92 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif pour les causes d'audience du 4 juin au 2 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113743
    Date :
    1756, juin-décembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-623, Numéro de dossier : 418
    [Plumitif pour les causes d'audience du 4 juin au 2 ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2131
  14. 14
    page 1
    94 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif des causes d'audience, 30 mai 1755 au 12 septembre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113713
    Date :
    1755, mai-septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-620, Numéro de dossier : 385
    [Plumitif des causes d'audience, 30 mai 1755 au 12 septembre ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  15. 15
    page 1
    95 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif des causes d'audience, 21 novembre 1755 au 9 janvier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113715
    Date :
    1755, novembre - 1756, janvier
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-620, Numéro de dossier : 387
    [Plumitif des causes d'audience, 21 novembre 1755 au 9 janvier ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  16. 16
    page titre
    80 objet(s) numérique(s)

    [Registre des sentences rendues allant du 10 juillet 1751 au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113757
    Date :
    1751-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-623, Numéro de dossier : 473
    [Registre des sentences rendues allant du 10 juillet 1751 au ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  17. 17
    folio 1
    62 objet(s) numérique(s)

    ["Conseil Supérieur. Dépôt fait au greffe ainsi que les productions ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113498
    Date :
    1754-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-604
    ... au greffe ainsi que les productions de pièces sur appointés à écrire et produire." Août 1754 à 29 avril 1758. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 193
  18. 18
    page titre
    24 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif d'audience, 23 novembre au 28 décembre 17 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113681
    Date :
    1753, novembre-décembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-618, Numéro de dossier : 305
    [Plumitif d'audience, 23 novembre au 28 décembre 17 ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2128
  19. 19
    page 1
    13 objet(s) numérique(s)

    [Sentence rendue au profit du sieur Joseph Marie Lefeuvre, porteur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113658
    Date :
    1753-1754
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-617, Numéro de dossier : 282
    ... au profit du sieur Joseph Marie Lefeuvre, porteur de procuration du sieur Henri Lepaumier de Saint-Malo, contre le sieur Chesnay faisant pour les héritiers 
  20. 20
    page 1
    11 objet(s) numérique(s)

    [Contrat de vente au Roi représenté par François Bigot, par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114245
    Date :
    1750, août, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 91
    ... au Roi représenté par François Bigot, par Lemaître Lamorille et Françoise Lefebvre sa femme, d'une maison avec quai en pierre sur le fleuve, sise rue 
  21. 21
    folio 1
    9 objet(s) numérique(s)

    [Papiers au sujet du procès entre Pierre Morin et Joseph ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113865
    Date :
    1753, juillet, 26-27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-629, Numéro de dossier : 574
    ... au sujet du procès entre Pierre Morin et Joseph Marchand contre le chevalier de Blouin, capitaine de navire. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 212
  22. 22
    page 1
    7 objet(s) numérique(s)

    [Procédure entre Gabriel Devot et Claude Perrin, au sujet d'une ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113824
    Date :
    1757, janvier, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-628, Numéro de dossier : 533
    [Procédure entre Gabriel Devot et Claude Perrin, au sujet d'une ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  23. 23
    page 1
    7 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Jacques Convenance dit Saint-Malo, contre François Masson, au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113826
    Date :
    1757, février, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-628, Numéro de dossier : 535
    [Requête de Jacques Convenance dit Saint-Malo, contre François Masson, au ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  24. 24
    page 1
    7 objet(s) numérique(s)

    [Jean Marc Séguin conseiller et procureur général au Conseil de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114236
    Date :
    1750, août, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 84
    ... au Conseil de Louisbourg: procès-verbal du conseil de tutelle des enfants mineurs de feu Pierre André Carrerot et Marie Josephe Chéron. Nomination de Marie 
  25. 25
    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    [Louis Fleury de La Gorgendière au nom de Marie Anna ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114255
    Date :
    1750, septembre-octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 99
    [Louis Fleury de La Gorgendière au nom de Marie Anna ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2101
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