Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1750-1759
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Affichage de 1 - 25 sur 55 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 1
    folio 307
    1 objet(s) numérique(s)

    ["Extrait du produit des droits d'entrée et de sortie perçus ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3072114
    Date :
    1750, novembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-96, F-96
    ["Extrait du produit des droits d'entrée et de sortie perçus ...] "Extrait du produit des droits d'entrée et de sortie perçus en Canada pendant la présente 
  2. 2
    folio 299
    1 objet(s) numérique(s)

    ["Extrait du produit des droits d'entrée et de sortie perçus ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3072417
    Date :
    1752, octobre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-98, F-98
    ["Extrait du produit des droits d'entrée et de sortie perçus ...] "Extrait du produit des droits d'entrée et de sortie perçus en Canada pendant la présente 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui, pour empêcher la sortie des bois de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3062326
    Date :
    1756, juin, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 20, Numéro de bobine de microfilm : C-13592
    [Ordonnance qui, pour empêcher la sortie des bois de la ...] Ordonnance qui, pour empêcher la sortie des bois de la colonie, fait défense à toutes personnes 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571345
    Date :
    22 février 1752
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la 
  5. 5
    folio 35
    5 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de La Jonquière au ministre - la mauvaise récolte ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3072158
    Date :
    1751, mai, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2399, F-97
    ... sortie des farines pour les Îles et même la sortie des farines" et des biscuits pour Louisbourg, si la disette devient grande; a dû convaincre Bigot de ne 
  6. 6
    folio 61
    4 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire concernant le privilège "d'envoyer des marchandises (castor) à l'étranger ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3075439
    Date :
    1756, août, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2410, F-122
    ... sortie" - bref exposé historique de cette question (depuis 1685); si ce privilège a été accordé à Aubert, Néret et Gayot, "serait-il raisonnable de penser 
  7. 7
    folio 24
    14 objet(s) numérique(s)

    ["Compte que rend à Monsieur François Bigot...Joseph Nouchet, receveur des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3071813
    Date :
    1751, mars, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2398, F-94
    ... sortie sur les peaux d'orignaux, droits domaniaux et seigneuriaux, droits d'entrée et de sortie de 3% ordonnés par l'édit de février 1748; dépenses: vins 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Canada, 1758, sept premiers mois

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3175769
    Date :
    1758, juillet, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-722, F-722
    ... sortie de M. De Marin; bombardement; nouveaux retranchementsfaits à la hâte le long de la côte; plans poursoutenir le siège. Service historique de l'Armée 
  9. 9
    folio 126v
    1 objet(s) numérique(s)

    [Certificat de Ministre déclarant la mort du Sieur de Garsement, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2459571
    Date :
    1758, septembre, 3
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : C-9149, F-1467
    ... 'il commandait dans une sortie faite contre les Anglais du côté de la Pointe Blanche dans la dite colonie. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 2
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Rentes sur la caisse générale des amortissements, édit de mai ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572212
    Date :
    14 juin 1757
    Source :
    Privé
    ... sortie de la loterie tiréedans l'Hôtel de Ville de Paris, en présence de messieurs les prévôts, marchandset échevins. Paris. Imprimerie Royale, 1757. vol 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, en interprétant le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571963
    Date :
    6 avril 1756
    Source :
    Privé
    ... sortie sur les marchandises vendues aux foires de Rouen n'aura lieu qu'autant que les dites marchandises sortiront de ladite ville et banlieue le dernier 
  12. 12
    folio 303
    1 objet(s) numérique(s)

    ["Bordereau du compte à rendre par le receveur des droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3072111
    Date :
    1751, octobre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-96, F-96
    ... sortie, droits domaniaux et seigneuriaux, frais extraordinaires de justice, nourriture et entretien d'enfants bâtards, frais de régie, etc. Signé Joseph 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Édits et arrêts

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3092928
    Date :
    1757, septembre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17
    ... sortie des vaisseaux de la rivière jusqu'à nouvel ordre pour éviter la flotte anglaise mouillée à La Rochelle et les corsaires qui infestent la mer 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que la liberté ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572513
    Date :
    15 août 1758
    Source :
    Privé
    ... sortie par lesports de Ponaut, en exemption de tous droits, des laines non filées venues de l'étranger dans le royaume, accordée par l'arrêt du 17 septembre 
  15. 15
    folio 293
    11 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Bigot au ministre concernant le Domaine d'Occident - ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3072416
    Date :
    1752, octobre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2399, F-98
    ... obtenir la remise: les castors paieront des droits de sortie, ce qui rapportera plus de 20 000 l. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 98
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'à compter du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572301
    Date :
    14 novembre 1757
    Source :
    Privé
    ... sortie et autres droits généralement quelconques, dépendant des fermes générales, en observant les formalités prescrites en pareil cas pour les marchandises 
  17. 17
    folio 82
    3 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de La Jonquière et Bigot au ministre - répondent ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3071895
    Date :
    1750, octobre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-95
    ... sortie imposés par l'édit de février 1748: veilleront à empêcher la fraude; Bigot "examinera les articles de l'ancien tarif...susceptibles de quelque 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Le Président du Conseil de Marine à M. Rostan. Fera ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2516089
    Date :
    1755, février, 5
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15660, F-305
    ... les vivres nécessaires pour leur campagne, attendu que la sortie des vivres du Canada est prohibée. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 102
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi continuant la perception du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571145
    Date :
    22 décembre 1750
    Source :
    Privé
    ... sortie qu'ils payaient avant l'arrêt du 12 novembre 1749. Ordonnant que le droit de 3 pour 100 du Domaine d'Occident, continuera d'être perçu sur le coton 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Etude Menon: Guillemot père et fils

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3091554
    Date :
    1752, avril, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2297
    ... sortie d'entrepôt des 5 tonneaux de vin de Cognac, afin des charger à bord du navire la Marie-Esther, capitaine Vincelotte, pour Québec Archives 
  21. 21
    folio 186
    1 objet(s) numérique(s)

    [Ordre de Prevost de La Croix à Jean Laborde de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3072369
    Date :
    1750, novembre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-98, F-98
    ... sortie de ce port de la goélette l'Aimable Jeanne appartenant au sieur Larcher de Québec commandée par le sieur Lefebvre pour le voyage...fait...de ce port 
  22. 22
    folio 376
    1 objet(s) numérique(s)

    ["Bordereau du compte à rendre par le receveur des droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3072270
    Date :
    1752, novembre, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-97, F-97
    ... sortie, droits domaniaux et seigneuriaux, confiscations de marchandises; dépenses: frais extraordinaires de justice, nourriture et entretien d'enfants 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides infirmant une sentence ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572856
    Date :
    1er septembre 1759
    Source :
    Privé
    ... les quittances des droits de sortie pour des eaux-de-vie par eux vendues à Saulxure en Lorraine. Paris. Imprimerie Royale, 1760. vol. 87. 8 pages
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant à 6 livres ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571147
    Date :
    22 décembre 1750
    Source :
    Privé
    ... à 6 livres du cent pesant, les droits de sortie sur les rognures de peaux destinées pour l'étranger. Paris. Imprimerie Royale, 1751. vol. 71. 3 pages
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, en interprétant en ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571245
    Date :
    20 juillet 1751
    Source :
    Privé
    ... Paris et destinés pour les pays étrangers ne payeront que le tiers des droits de sortie des fermes. Paris. Imprimerie Royale, 1751. vol. 72bis. 4 pages
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :