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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1753
Niveau hiérarchique : Dossier
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  1. 1
    page 1
    310 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle contre Jacques Paquet dit La Navette, soldat condamné ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113615
    Date :
    1751-1754
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-615, Numéro de dossier : 223
    [Procédure criminelle contre Jacques Paquet dit La Navette, soldat condamné ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  2. 2
    page 1
    5 objet(s) numérique(s)

    [Sentence rendue contre le sieur Joseph La Chaume à la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113647
    Date :
    1753, avril, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-616, Numéro de dossier : 271
    [Sentence rendue contre le sieur Joseph La Chaume à la ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2127
  3. 3
    page 1
    14 objet(s) numérique(s)

    [Publications concernant la vente d'un terrain de la veuve Dubordieu, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113649
    Date :
    1753, mai, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-616, Numéro de dossier : 273
    [Publications concernant la vente d'un terrain de la veuve Dubordieu, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  4. 4
    page titre
    197 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif d'audience, 4 mai au 22 octobre 1753. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113680
    Date :
    1753
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-617, Numéro de dossier : 304
    [Plumitif d'audience, 4 mai au 22 octobre 1753. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2128
  5. 5
    page 1
    77 objet(s) numérique(s)

    [Tutelle des enfants mineurs, nés des deux mariages de Bernardine ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113639
    Date :
    1753-1756
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-616, Numéro de dossier : 263
    [Tutelle des enfants mineurs, nés des deux mariages de Bernardine ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  6. 6
    page 1
    15 objet(s) numérique(s)

    [Papiers concernant l'acte de tutelle de Catherine Koller, fait à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113661
    Date :
    1753, septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-617, Numéro de dossier : 285
    [Papiers concernant l'acte de tutelle de Catherine Koller, fait à ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  7. 7
    folio 1
    54 objet(s) numérique(s)

    ["Conseil Supérieur. Enregistrement des commissions, brevets, ordonnances,déclarations, et règlements du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113497
    Date :
    1749-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 192, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-603
    ["Conseil Supérieur. Enregistrement des commissions, brevets, ordonnances,déclarations, et règlements du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents 
  8. 8
    page titre
    270 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif pour les causes d'audiences 14 avril 1752 - 30 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113648
    Date :
    1752-1753
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-616, Numéro de dossier : 272
    [Plumitif pour les causes d'audiences 14 avril 1752 - 30 ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2127
  9. 9
    [Dossier de succession du marquis Charles de Beauharnois, gouverneur de ...] 1749-1769
    1 objet(s) numérique(s)

    [Dossier de succession du marquis Charles de Beauharnois, gouverneur de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2396890
    Date :
    1749-1769
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-G6, Numéro de volume : 3
    [Dossier de succession du marquis Charles de Beauharnois, gouverneur de ...] Les originaux se trouvent au Service historique de la Marine
  10. 10
    page titre
    154 objet(s) numérique(s)

    [Registre des sentences rendues allant du 5 février 1751 au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113756
    Date :
    1751-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-623, Numéro de dossier : 472
    [Registre des sentences rendues allant du 5 février 1751 au ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2132 
  11. 11
    Dudgeon, Margaret of Collingwood, Ontario, Spinster to Mathieson, John Francis of Collingwood, Ontario, Gentleman 28 February-5 July 1880
    1 objet(s) numérique(s)

    Dudgeon, Margaret of Collingwood, Ontario, Spinster to Mathieson, John Francis of Collingwood, Ontario, Gentleman

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4650608
    Date :
    28 February-5 July 1880
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1425
    Dudgeon, Margaret of Collingwood, Ontario, Spinster to Mathieson, John Francis of Collingwood, Ontario, Gentleman. The Assignment number has been described 
  12. 12
    folio 1
    642 objet(s) numérique(s)

    Toutes colonies, ports et autres lieux

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115317
    Date :
    1753
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-301
    Toutes colonies, ports et autres lieux. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer 
  13. 13
    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    [Donation réciproque entre Claude Gueret et Jeanne Tranqueret, son épouse. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113678
    Date :
    1753, mars, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-617, Numéro de dossier : 302
    [Donation réciproque entre Claude Gueret et Jeanne Tranqueret, son épouse. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  14. 14
    page 1
    45 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbal de vente des effets provenant de la succession de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113662
    Date :
    1753, septembre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-617, Numéro de dossier : 286
    [Procès-verbal de vente des effets provenant de la succession de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  15. 15
    page 1
    8 objet(s) numérique(s)

    [Tutelle des enfants mineurs de feu sieur Léon Fautoux. (2 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113651
    Date :
    1753, juin
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-616, Numéro de dossier : 275
    [Tutelle des enfants mineurs de feu sieur Léon Fautoux. (2 ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2127
  16. 16
    page 1
    27 objet(s) numérique(s)

    [Inventaire et papiers concernant la tutelle des enfants mineurs du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113657
    Date :
    1753, mai
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-617, Numéro de dossier : 281
    [Inventaire et papiers concernant la tutelle des enfants mineurs du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  17. 17
    page titre
    207 objet(s) numérique(s)

    [Registre des sentences rendues allant du 20 mars 1752 au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113758
    Date :
    1752-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-623--F-624, Numéro de dossier : 474
    [Registre des sentences rendues allant du 20 mars 1752 au ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2132
  18. 18
    page 1
    6 objet(s) numérique(s)

    [Requête de David Etchenique, charpentier, contre le nommé François Charlot ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113668
    Date :
    1753
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-617, Numéro de dossier : 292
    [Requête de David Etchenique, charpentier, contre le nommé François Charlot ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  19. 19
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbal de prise de possession, faite à la requête de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113675
    Date :
    1753, août, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-617, Numéro de dossier : 299
    [Procès-verbal de prise de possession, faite à la requête de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  20. 20
    folio 1
    9 objet(s) numérique(s)

    [Papiers au sujet du procès entre Pierre Morin et Joseph ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113865
    Date :
    1753, juillet, 26-27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-629, Numéro de dossier : 574
    [Papiers au sujet du procès entre Pierre Morin et Joseph ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2136
  21. 21
    folio 1
    553 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492132
    Date :
    1753-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-994--F-995
    Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 6
  22. 22
    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    [Sentence entre le sieur Nicolas Chassin de Thierry, capitaine de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113644
    Date :
    1753, avril, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-616, Numéro de dossier : 268
    [Sentence entre le sieur Nicolas Chassin de Thierry, capitaine de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  23. 23
    page 1
    23 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbal d'apposition des scellés sur les meubles de feu Blaise ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113660
    Date :
    1753
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-617, Numéro de dossier : 284
    [Procès-verbal d'apposition des scellés sur les meubles de feu Blaise ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  24. 24
    folio 1
    608 objet(s) numérique(s)

    Toutes colonies, ports et autres lieux

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115316
    Date :
    1753
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-300
    Toutes colonies, ports et autres lieux. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer 
  25. 25
    page 1
    5 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbal de la vente de douze quarts de clous à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113665
    Date :
    1753, octobre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-617, Numéro de dossier : 289
    [Procès-verbal de la vente de douze quarts de clous à ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2127
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