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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1753
Niveau hiérarchique : Dossier
Consultables en ligne : Oui
Source : Privé
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  1. 26
    page 1
    11 objet(s) numérique(s)

    [Tutelle des enfants mineurs de feu Jean Dubordieu. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113641
    Date :
    1753, février, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-616, Numéro de dossier : 265
    [Tutelle des enfants mineurs de feu Jean Dubordieu. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2126
  2. 27
    page titre
    194 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif d'audience, 22 octobre 1753 au 29 mars 17 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113682
    Date :
    1753-1754
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-618, Numéro de dossier : 306
    [Plumitif d'audience, 22 octobre 1753 au 29 mars 17 ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2128
  3. 28
    table, folio 1
    532 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant le Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492147
    Date :
    1670-1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1015
    Édits, ordonnances et arrêts concernant le Canada. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 21
  4. 29
    folio 1
    62 objet(s) numérique(s)

    [Papiers concernant la veuve Poinsu, contrat de mariage, inventaire, état ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113831
    Date :
    1749-1756
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-629, Numéro de dossier : 540
    [Papiers concernant la veuve Poinsu, contrat de mariage, inventaire, état ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  5. 30
    page 1
    14 objet(s) numérique(s)

    [Enquête faite à la requête d'Yvon Gego contre demoiselle Bernardine ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113666
    Date :
    1753, octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-617, Numéro de dossier : 290
    [Enquête faite à la requête d'Yvon Gego contre demoiselle Bernardine ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  6. 31
    page 1
    9 objet(s) numérique(s)

    [Papiers concernant la tutelle des enfants mineurs de feu sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113673
    Date :
    1753, décembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-617, Numéro de dossier : 297
    [Papiers concernant la tutelle des enfants mineurs de feu sieur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  7. 32
    page 1
    187 objet(s) numérique(s)

    ["Plumitif d'audiences du Conseil Supérieur de Louisbourg." Du 9 juin ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113499
    Date :
    1753-1756
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-604
    ["Plumitif d'audiences du Conseil Supérieur de Louisbourg." Du 9 juin ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  8. 33
    folio 1
    83 objet(s) numérique(s)

    [Registre commencé le 23 juillet 1749 et fini le 29 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113764
    Date :
    1749-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-624--F-625, Numéro de dossier : 480
    [Registre commencé le 23 juillet 1749 et fini le 29 ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2133
  9. 34
    page 1
    18 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbal de vente d'un coffre contenant habits, linge, etc. fait ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113659
    Date :
    1753, septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-617, Numéro de dossier : 283
    [Procès-verbal de vente d'un coffre contenant habits, linge, etc. fait ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  10. 35
    folio 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Papiers concernant le sieur Guillaume Bacquerisse, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113874
    Date :
    1745-1755
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-629, Numéro de dossier : 583
    [Papiers concernant le sieur Guillaume Bacquerisse, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2136
  11. 36
    folio 1
    7 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre les sieurs Tanguy Mervin, d'une part, et les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113867
    Date :
    1753, décembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-629, Numéro de dossier : 576
    [Procès entre les sieurs Tanguy Mervin, d'une part, et les ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2136
  12. 37
    page 1
    29 objet(s) numérique(s)

    [Enquête faite à la requête d'Estevin Borda contre Pierre Metayer ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113669
    Date :
    1753, octobre, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-617, Numéro de dossier : 293
    [Enquête faite à la requête d'Estevin Borda contre Pierre Metayer ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  13. 38
    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbal de cautionnement pour le principal porté par la sentence ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113670
    Date :
    1753, novembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-617, Numéro de dossier : 294
    [Procès-verbal de cautionnement pour le principal porté par la sentence ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  14. 39
    page 1
    11 objet(s) numérique(s)

    [Apposition de scellés chez la défunte Lecuyer, femme du sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113654
    Date :
    1753, juin
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-616, Numéro de dossier : 278
    [Apposition de scellés chez la défunte Lecuyer, femme du sieur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  15. 40
    page titre
    24 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif d'audience, 23 novembre au 28 décembre 17 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113681
    Date :
    1753, novembre-décembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-618, Numéro de dossier : 305
    [Plumitif d'audience, 23 novembre au 28 décembre 17 ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2128
  16. 41
    page 1
    63 objet(s) numérique(s)

    [Requête du sieur Barouillet et de sa femme pour fait ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113664
    Date :
    1753, septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-617, Numéro de dossier : 288
    [Requête du sieur Barouillet et de sa femme pour fait ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2127
  17. 42
    page 1
    13 objet(s) numérique(s)

    [Sentence rendue contre Gaspard Milly demandeur contre les héritiers de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113645
    Date :
    1753, avril, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-616, Numéro de dossier : 269
    [Sentence rendue contre Gaspard Milly demandeur contre les héritiers de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  18. 43
    page 1
    12 objet(s) numérique(s)

    [Tutelle des enfants mineurs de feu Elie Thesson Laflourie. (3 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113640
    Date :
    1753, février, 6 et 7
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-616, Numéro de dossier : 264
    [Tutelle des enfants mineurs de feu Elie Thesson Laflourie. (3 ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  19. 44
    page titre
    80 objet(s) numérique(s)

    [Registre des sentences rendues allant du 10 juillet 1751 au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113757
    Date :
    1751-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-623, Numéro de dossier : 473
    [Registre des sentences rendues allant du 10 juillet 1751 au ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  20. 45
    page 1
    19 objet(s) numérique(s)

    [Requête des sieurs Beaubassin, Sylvain et Compagnie pour la succession ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113830
    Date :
    1723-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-628, Numéro de dossier : 539
    [Requête des sieurs Beaubassin, Sylvain et Compagnie pour la succession ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  21. 46
    folio 1
    1 objet(s) numérique(s)

    [Une pièce concernant Gratien d'Arrigrand. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113866
    Date :
    1753, septembre, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-629, Numéro de dossier : 575
    [Une pièce concernant Gratien d'Arrigrand. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2136
  22. 47
    page 1
    11 objet(s) numérique(s)

    [Sentence rendue à la requête du baron d'Huart contre la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113652
    Date :
    1753, juin
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-616, Numéro de dossier : 276
    [Sentence rendue à la requête du baron d'Huart contre la ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2127
  23. 48
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbal du décès de Julien Leclerc trouvé mort dans les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113638
    Date :
    1753, janvier, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-616, Numéro de dossier : 262
    [Procès-verbal du décès de Julien Leclerc trouvé mort dans les ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  24. 49
    page 1
    6 objet(s) numérique(s)

    [Papiers concernant la succession abandonnée de la dame veuve La ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113655
    Date :
    1753, juillet
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-617, Numéro de dossier : 279
    [Papiers concernant la succession abandonnée de la dame veuve La ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  25. 50
    folio 148
    228 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite au Bailliage Royal de Louisbourg contre le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113062
    Date :
    1753-1754
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-690
    [Procédure criminelle instruite au Bailliage Royal de Louisbourg contre le ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
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