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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1752
Niveau hiérarchique : Dossier
Consultables en ligne : Oui
Source : Privé
Fait partie du no MIKAN : 2172861

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Trouvé dans :

Archives (9)

Date :

1750-1759 (9)

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  1. 1
    page 1
    6 objet(s) numérique(s)

    [Procédure entre Gaspard Delval et Christophe Albert baron d'Huart (appel ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113508
    Date :
    1752, décembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-604
    [Procédure entre Gaspard Delval et Christophe Albert baron d'Huart (appel ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  2. 2
    folio 421
    3 objet(s) numérique(s)

    [Appel du sieur Sembat au Conseil d'une sentence rendue à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113054
    Date :
    1752, octobre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Appel du sieur Sembat au Conseil d'une sentence rendue à ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2113
  3. 3
    folio 427
    3 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre Gaspard Delval et le baron d'Huart. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113056
    Date :
    1752, octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Procès entre Gaspard Delval et le baron d'Huart. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2113
  4. 4
    folio 1
    54 objet(s) numérique(s)

    ["Conseil Supérieur. Enregistrement des commissions, brevets, ordonnances,déclarations, et règlements du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113497
    Date :
    1749-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 192, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-603
    ["Conseil Supérieur. Enregistrement des commissions, brevets, ordonnances,déclarations, et règlements du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents 
  5. 5
    page 1
    193 objet(s) numérique(s)

    ["Plumitif d'audiences du Conseil Supérieur de Louisbourg." Du 23 juillet ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113500
    Date :
    1749-1752
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-604
    ["Plumitif d'audiences du Conseil Supérieur de Louisbourg." Du 23 juillet ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  6. 6
    folio 419
    4 objet(s) numérique(s)

    [Défense de François Larcher, intimé, dans l'appel au Conseil supérieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113053
    Date :
    1752, août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Défense de François Larcher, intimé, dans l'appel au Conseil supérieur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  7. 7
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite au Bailliage contre Jean Dourouella, Jean Dupré, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113507
    Date :
    1752, décembre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-604
    [Procédure criminelle instruite au Bailliage contre Jean Dourouella, Jean Dupré, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé 
  8. 8
    folio 423
    7 objet(s) numérique(s)

    [Réclamation de Mathieu Amphonse pour un navire nau ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113055
    Date :
    1752, octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Réclamation de Mathieu Amphonse pour un navire nau ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2113
  9. 9
    folio 1
    173 objet(s) numérique(s)

    [Isle Royale, N°5. Enregistrement des règlements, ordonnances et ordres du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113495
    Date :
    1749-1755
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-603
    [Isle Royale, N°5. Enregistrement des règlements, ordonnances et ordres du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
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