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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1751
Niveau hiérarchique : Dossier
Fait partie du no MIKAN : 2172861

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Archives (11)

Date :

1750-1759 (11)

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  1. 1
    folio 1
    54 objet(s) numérique(s)

    ["Conseil Supérieur. Enregistrement des commissions, brevets, ordonnances,déclarations, et règlements du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113497
    Date :
    1749-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 192, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-603
    ["Conseil Supérieur. Enregistrement des commissions, brevets, ordonnances,déclarations, et règlements du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents 
  2. 2
    page 1
    193 objet(s) numérique(s)

    ["Plumitif d'audiences du Conseil Supérieur de Louisbourg." Du 23 juillet ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113500
    Date :
    1749-1752
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-604
    ["Plumitif d'audiences du Conseil Supérieur de Louisbourg." Du 23 juillet ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  3. 3
    folio 390
    56 objet(s) numérique(s)

    [Saisie d'un navire anglais par l'Amirauté de Louis ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113052
    Date :
    1751, décembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Saisie d'un navire anglais par l'Amirauté de Louis ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2113
  4. 4
    folio 367
    2 objet(s) numérique(s)

    [Requête du contrôleur de la Marine à l'Ile Royale à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113050
    Date :
    1751, juillet, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Requête du contrôleur de la Marine à l'Ile Royale à ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2113
  5. 5
    folio 18
    243 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite au Bailliage de Louisbourg contre le nommé ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113061
    Date :
    1751, février-octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-690
    [Procédure criminelle instruite au Bailliage de Louisbourg contre le nommé ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  6. 6
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    [Obligation. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113512
    Date :
    1751, décembre, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-604
    [Obligation. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2117. Obligation. Centre des archives d'outre-mer 
  7. 7
    folio 1
    173 objet(s) numérique(s)

    [Isle Royale, N°5. Enregistrement des règlements, ordonnances et ordres du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113495
    Date :
    1749-1755
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-603
    [Isle Royale, N°5. Enregistrement des règlements, ordonnances et ordres du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  8. 8
    folio 361
    11 objet(s) numérique(s)

    [Procès de Joseph Eymard contre Pierre Farribaut, m ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113049
    Date :
    1751, juin
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Procès de Joseph Eymard contre Pierre Farribaut, m ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2113
  9. 9
    folio 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Enregistrement au greffe d'une déclaration du roi émise le 1er ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139643
    Date :
    1751, avril, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-629
    [Enregistrement au greffe d'une déclaration du roi émise le 1er ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  10. 10
    folios 429v-430
    3 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Morin Cadet, négociant, porteur d'ordre de Messieurs Pascaud, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113057
    Date :
    1751
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Requête de Morin Cadet, négociant, porteur d'ordre de Messieurs Pascaud, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  11. 11
    folio 368
    43 objet(s) numérique(s)

    [Procès de Jean Claparède, négociant, contre Franço ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113051
    Date :
    1751, décembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Procès de Jean Claparède, négociant, contre Franço ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2113
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