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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1740-1749
Affichage de 201 - 205 sur 205 résultats filtrés
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  1. 201
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de M. de Monrepos défendant de laisser vaquer les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313407
    Date :
    1742, avril, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : C-13985--C-13986
    ... de Monrepos défendant de laisser vaquer les cochons dans les rues, et permettant de tuer ceux qu'on trouvera. L. p. et a., le 8 avril, par Decoste
  2. 202
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570514
    Date :
    12 mars 1748
    Source :
    Privé
    ... rues et ordonnant quetous les marchands, artisans et ouvriers y dénommés, seront tenus, chacun en droit soi, de satisfaire aux dispositions de ladite 
  3. 203
    folio 17
    3 objet(s) numérique(s)

    [Ordonnance de François Daine, lieutenant général de la Prévôté de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3071505
    Date :
    1748, avril, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-92, F-92
    ... Québec, défendant aux voituriers et charretiers de Québec de laisser leurs véhicules dans les rues. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 92
  4. 204
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui fait défense à toutes personnes qui conduiront des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061956
    Date :
    1748, décembre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 19/X1--19/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    ... rues de Québec; lorsqu'elles trouveront des gens de pied dans leur chemin elles devront s'arrêter et même se détourner afin de leur donner le temps de se 
  5. 205
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui fait défense à toutes personnes et aux enfants ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061954
    Date :
    1748, décembre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 19/X1--19/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    ... rues de Québec soit en traînes, en patins ou autrement, à peine contre les grandes personnes de dix livres d'amende payables sans déport et applicable aux 
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