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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1740-1749
Fait partie du no MIKAN : 2172861

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  1. 26
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112824
    Date :
    1740, mars, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Requête de Michel de Gannes, pour faire enregistrer ses titres ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  2. 27
    12 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113011
    Date :
    1741, octobre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    [Requête de Jacques Dansant, capitaine du bateau le Saint-Antoine, appelant ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  3. 28
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113029
    Date :
    1741-1742
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 187, Numéro de bobine de microfilm : F-688
    [Compte de morues au nom de Baptiste Grandin. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2112
  4. 29
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112922
    Date :
    1743, décembre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Requête de Nicolas Hamelin contre Jacques Lecomte, constructeur, pour sommes ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  5. 30
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113485
    Date :
    1740, septembre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne au carcan 
  6. 31
    6 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113010
    Date :
    1740, octobre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    [Extrait du greffe du Bailliage touchant le procès entre Charles ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  7. 32
    5 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112921
    Date :
    1740, septembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Succession Desmarest. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2108. Succession Desmarest
  8. 33
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113483
    Date :
    1740, septembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Pierre 
  9. 34
    18 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113036
    Date :
    1744, septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Entreprise sur le fort de Port-Royal ou Annapolis Royal, en ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  10. 35
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113037
    Date :
    1744, novembre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Requête à M. Bigot des volontaires de l'Atlas. Ces derniers ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  11. 36
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113487
    Date :
    1740, septembre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui reçoit Barbel, 
  12. 37
    173 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113495
    Date :
    1749-1755
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-603
    [Isle Royale, N°5. Enregistrement des règlements, ordonnances et ordres du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  13. 38
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113484
    Date :
    1740, septembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui reçoit Jean de 
  14. 39
    5 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113028
    Date :
    1741, décembre, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 187, Numéro de bobine de microfilm : F-688
    [Compte de recettes et fournitures que le sieur Lesseme a ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2112
  15. 40
    12 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113038
    Date :
    1744, avril 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Requête de François Dupont Du Vivier, capitaine de compagnie, appelant ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  16. 41
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113482
    Date :
    1740, août, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui confirme la sentence 
  17. 42
    94 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113014
    Date :
    1742, février-mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    [Bailliage de Louisbourg. Procédure entre Nicolas Petitpas et Bernard Detcheverry, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé 
  18. 43
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113033
    Date :
    1743, mai, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 187, Numéro de bobine de microfilm : F-688
    [Requête des sieurs Blaise Cassaignolles et Bernard Detcheverry au Conseil ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  19. 44
    15 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113007
    Date :
    1740, décembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    [Procès criminel contre René-Antoine Lemoine de Saint-Amant, tambour de la ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  20. 45
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113486
    Date :
    1740, septembre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt d'enregistrement des 
  21. 46
    103 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113003
    Date :
    1740, juin-août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    [Procès criminel instruit à la requête du procureur du roi ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2111
  22. 47
    9 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113012
    Date :
    1741, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    [Requête de François Dupérier, négociant, concernant une créance qu'il détient ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé 
  23. 48
    37 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113013
    Date :
    1741, juillet
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    [Procédure faite à la requête du procureur du roi et ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2111
  24. 49
    106 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113030
    Date :
    1742, août-septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 187, Numéro de bobine de microfilm : F-688
    [Cahier contenant 28 pièces du procès criminel instruit à la ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  25. 50
    536 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113035
    Date :
    1744, novembre - 1745, février
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Procédure criminelle contre Bernard Lailloque, Pierre Hausseguy, Pierre Nuguès, Joannis ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été 
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