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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1740-1749
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    [Ordonnance qui accorde délai au sieur Dumesny-Noré jusqu'au mois de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061345
    Date :
    1740, juin, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 15, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance qui accorde délai au sieur Dumesny-Noré jusqu'au mois de ...] Ordonnance qui accorde délai au sieur Dumesny-Noré jusqu'au mois de septembre 
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    [Ordonnance qui enjoint au sieur Perthuis, conseiller assesseur au Conseil ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061841
    Date :
    1747, février, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 18, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    [Ordonnance qui enjoint au sieur Perthuis, conseiller assesseur au Conseil ...] Ordonnance qui enjoint au sieur Perthuis, conseiller assesseur au Conseil 
  8. 8
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    [Commission de subdélégué de l'intendant au Détroit au sieur Navarre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061978
    Date :
    1749, avril, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 19/X1--19/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    [Commission de subdélégué de l'intendant au Détroit au sieur Navarre ...] Commission de subdélégué de l'intendant au Détroit au sieur Navarre pour en la 
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    [Ordonnance au sujet des réparations à faire au presbytère de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061483
    Date :
    1741, juin, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 16, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    [Ordonnance au sujet des réparations à faire au presbytère de ...] Ordonnance au sujet des réparations à faire au presbytère de Saint-Thomas de la Pointe-à-la- 
  11. 11
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    [Lettre de Guillaume Bouchard de Ravenel, commandant au Port-Louis, au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318174
    Date :
    1748, novembre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de bobine de microfilm : C-11621
    [Lettre de Guillaume Bouchard de Ravenel, commandant au Port-Louis, au ...] Lettre de Guillaume Bouchard de Ravenel, commandant au Port-Louis, au 
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    [Règlement au sujet de l'enlèvement des copeaux au chantier du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061382
    Date :
    1740, octobre, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 15, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Règlement au sujet de l'enlèvement des copeaux au chantier du ...] Règlement au sujet de l'enlèvement des copeaux au chantier du roi à Québec où la flûte 
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    [Arrêt du Conseil qui évoque au Conseil l'appel interjeté au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570944
    Date :
    9 décembre 1749
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil qui évoque au Conseil l'appel interjeté au ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil qui évoque au Conseil 
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    [Ordonnance définitive au sujet des réparations à faire au presbytère ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061863
    Date :
    1747, juillet, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 18, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    [Ordonnance définitive au sujet des réparations à faire au presbytère ...] Ordonnance définitive au sujet des réparations à faire au presbytère de la 
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    [Commission de conseiller assesseur au Conseil supérieur de Québec au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061833
    Date :
    1746, décembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 18, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    [Commission de conseiller assesseur au Conseil supérieur de Québec au ...] Commission de conseiller assesseur au Conseil supérieur de Québec au sieur 
  16. 16
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    [Le Président du Conseil de Marine au Contrôleur Général au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2514136
    Date :
    1745, février, 5
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-285
    [Le Président du Conseil de Marine au Contrôleur Général au ...] Le Président du Conseil de Marine au Contrôleur Général au sujet de l'augmentation du prix 
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    [Document présenté par M. Boishébert au ministre,au sujet des intrigues ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3055919
    Date :
    1747, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A1serie1, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-13575
    [Document présenté par M. Boishébert au ministre,au sujet des intrigues ...] Document présenté par M. Boishébert au ministre,au sujet des intrigues des 
  18. 18
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    [Délibération du collège des avocats au Conseil du roi au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570408
    Date :
    26 août 1747
    Source :
    Privé
    [Délibération du collège des avocats au Conseil du roi au ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Délibération du collège des avocats au 
  19. 19
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    [Lettre de Clairambault au ministre - remise d'effets appartenant au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318180
    Date :
    1748, mai, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de volume : 467, Numéro de bobine de microfilm : C-11621
    [Lettre de Clairambault au ministre - remise d'effets appartenant au ...] Lettre de Clairambault au ministre - remise d'effets appartenant au roi par Hugon 
  20. 20
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    [Commission de garde-magasin au Détroit au sieur Navarre pour en ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061979
    Date :
    1749, avril, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 19/X1--19/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    [Commission de garde-magasin au Détroit au sieur Navarre pour en ...] Commission de garde-magasin au Détroit au sieur Navarre pour en la dite qualité se 
  23. 23
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    [Ordonnance qui condamne le sieur Barsalou, ci-devant garde-magasin au fort ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061895
    Date :
    1748, février, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 18, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    ... au dit fort lors de son départ au mois de décembre dernier et qu'il s'est indûment approprié, et en outre, par provision, la somme de deux mille livres pour 
  24. 24
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    Oppositions au départ des navires

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3092486
    Date :
    1745, mai, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1829
    Oppositions au départ des navires. Le navire va au Canada en 1745. Voir 6B 394, no 82, fol.30, 01 juin 1745. Opposition au départ du Jupiter de Rouen 
  25. 25
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    [Ordonnance qui réserve pour et au nom de Sa Majesté ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3062014
    Date :
    1749, avril, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 19/X1--19/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    ... au sieur de la Morenlière, sous ingénieur, de se transporter incessamment au fort Saint-Jean pour constater la dite banlieu et faire planter quatre poteaux 
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