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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1740-1749
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 58 résultats filtrés
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  1. 1
    folio 17
    1 objet(s) numérique(s)

    ["Extrait du produit des droits d'entrée et de sortie perçus ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3071810
    Date :
    1749, novembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2398, F-94
    ... sortie perçus en Canada pendant la présente année mille sept cent quarante ... sortie aurait été plus considérable si les pelleteries n'avaient été en 
  2. 2
    folio 99
    5 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de l'intendant Gilles Hocquart au ministre - envoie les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3075449
    Date :
    1741, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-122
    ... sortie d'environ 184 296 l. 8 s."; "l'objet de la différence de la sortie en 1740 peut être cependant diminué de 105 000 l., le sieur Dumont...ayant tiré 
  3. 3
    folio 171
    32 objet(s) numérique(s)

    ["Mémoire sur le Domaine d'Occident en Canada" - droits d'entrée ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066965
    Date :
    [1741]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 66, Numéro de bobine de microfilm : F-66
    ... sortie sur les peaux d'orignaux: forte diminution des revenus tirés de ce droit; régie pour la sortie des marchandises du Canada; droits domaniaux et 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à M. Hocquart. A ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2513129
    Date :
    1740, avril, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4249, F-273
    ... sortie. Sur comparaison avec le tableau du commerce de 1737, ily a une augmentation sur l'entrée de 104957 livres et une de 104914 sur la sortie. Réflexions 
  5. 5
    folio 456
    3 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Hocquart au ministre - l'année dernière, "les marchandises ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3069509
    Date :
    1746, octobre, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2396, F-85
    ... sortie a excédé l'entrée de la somme de 1 848 042 l. 15 s. 10 d."; pense "que l'excédent se trouvera également sur la sortie" en 1746; trois navires 
  6. 6
    folio 319
    8 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Hocquart au ministre - "c'est seulement depuis l'année ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3069185
    Date :
    1743, octobre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2394, F-79
    ... sortie pour France a excédé l'entrée des marchandises du royaume dans les années 1739 et 1741" et pour l'ensemble des années 1739 à 1741 "le total des 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui défend aux habitants de Beauport de passer sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061504
    Date :
    1742, mars, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 16, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    ... sortie de leurs terres, sans cependant couper ni enlever aucun bois le long de ce chemin. (Publiée dans Edits et Ordonnances, vol. III, p. 336)
  8. 8
    folio 3
    4 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de François-Étienne Cugnet au ministre - Bigot a rendu ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3071807
    Date :
    1749, octobre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2398, F-94
    ... sortie qu'il a dressé avec Mounier et Perthuis; il est difficile d'assujettir les commerçants à "déclarer le détail des marchandises qu'ils font débarquer 
  9. 9
    folio 411
    5 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Bigot au ministre - le compte du receveur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3071799
    Date :
    1749, novembre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2398, F-93
    ... sortie perçus cette année en vertu de l'édit du mois de février 1748 montant à 153 318 l. 18 s. 10 d. (détails): ces droits sont considérables à cause du 
  10. 10
    folio 85
    5 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Beauharnois et Hocquart au ministre - il est ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068910
    Date :
    1742, février, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2393, F-75
    ... sortie des farines; Lamorille, qui était chargé de la fourniture ordinaire de l'île Royale, n'a voulu prendre aucun engagement précis; prient de donner les 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Le Président du Conseil de Marine à MM. de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2514793
    Date :
    1748, mars, 6
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15657, F-290
    ... sortie sur les marchandises ci-devant exemptées de droits. Croit que ce moyen, pour subvenir aux dépenses des fortifications de Québec, rencontrera moins d 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui porte exécution de l'édit du roi du mois ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3062002
    Date :
    1749, juin, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 19/X1--19/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    ... 'édit du roi du mois de février 1748 imposant un droit de trois pour cent sur toutes les marchandises qui ont été ci-devant exemptées et à la sortie du Canada
  13. 13
    folio 251
    2 objet(s) numérique(s)

    [M. Verrier, ingénieur au ministre concernant la réparation du chemin ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2457778
    Date :
    1740, janvier, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : F-151, F-151
    ... ] M. Verrier, ingénieur au ministre concernant la réparation du chemin public à la sortie de la Porte Dauphine. Centre des archives d'outre-mer (France) vol
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Le Président du Conseil de Marine à M. Hocquart. Observations ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2514018
    Date :
    1745, avril, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4585, F-284
    ... 'excédent de l'entrée des marchandises sur la sortie s'explique par la médiocrité de la récolte. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 81
  15. 15
    folio 257
    1 objet(s) numérique(s)

    ["Bordereau du compte à rendre par le directeur receveur des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074490
    Date :
    [1741]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2406, F-115
    ... sortie, droits seigneuriaux et domaniaux, prix de la ferme de Tadoussac; dépenses: entrées pour le compte du roi, remise des droits à Meschin, frais 
  16. 16
    folio 205
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Bordereau du compte à rendre par le receveur du Domaine ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068189
    Date :
    1744, octobre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-82, F-82
    ... sortie, droits domaniaux et seigneuriaux, prix de la ferme de Tadoussac; dépenses: frais de justice, recherche et transport des blés, entretien d'enfants 
  17. 17
    folio 4
    7 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Hocquart au ministre - justifie la forte demande ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3070787
    Date :
    1746, novembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-86
    ... sortie pour les Îles", étant donné qu'il se consomme beaucoup de vivres au Canada pour les partis de guerre (subsistance des Indiens), les prisonniers, etc 
  18. 18
    folio 243
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Bordereau du compte à rendre par le directeur receveur du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074482
    Date :
    [1741]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2406, F-115
    ... sortie, droits seigneuriaux, prix du bail de la ferme de Tadoussac; dépenses: entrées pour le compte du roi, remise des droits d'entrée à Meschin, frais 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à M. Bigot. A ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2513202
    Date :
    1740, mai, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4249, F-273
    ... sortie de 18894 livres. Regrette qu'on étende trop la complaisance à l'égard des produits étrangers, soit de l'Acadie, soit de la Nouvelle-Angleterre. On s 
  20. 20
    folio 18
    2 objet(s) numérique(s)

    ["Extrait du produit des droits du Domaine d'Occident en Canada ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3071811
    Date :
    1749, octobre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2398, F-94
    ... sortie (dixième sur les peaux d'orignaux); droits seigneuriaux (lods et ventes); confiscations. Signé Nouchet, Cugnet et Dusautoy. Centre des archives d 
  21. 21
    folio 270
    5 objet(s) numérique(s)

    [Copie d'une lettre de Hocquart à Bigot concernant l'envoi de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3069274
    Date :
    1744, septembre, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 81, Numéro de bobine de microfilm : C-2394--C-2395, F-81
    ... sortie"; la récolte de blé a été assez bonne à Montréal: on ya recueilli beaucoup de blé d'Inde mais peu de légumes; le blé est beau dans le gouvernement de 
  22. 22
    folio 246
    3 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de François-Étienne Cugnet au sujet de l'imposition à faire ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068419
    Date :
    1746, octobre, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2396, F-86
    ... droit "sur les marchandises d'entrée et de sortie qui n'en ont point supporté jusqu'à présent". Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 86
  23. 23
    folio 247
    1 objet(s) numérique(s)

    ["Extrait du montant des droits du Domaine d'Occident en Canada ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074484
    Date :
    1743, octobre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2406, F-115
    ... de guildive; droits de sortie sur les orignaux; prix du bail de la ferme de Tadoussac. Signé Nouchet. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 114
  24. 24
    folio 179
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Bordereau du compte à rendre par le directeur receveur du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3067399
    Date :
    [1740]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-72, F-72
    ... sortie, droits seigneuriaux, prix du bail de la ferme de Tadoussac; dépenses: frais extraordinaires de justice, papier terrier, frais de régie. Centre des 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Le président du Conseil de marine à M. Bigot. A ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2513362
    Date :
    1741, mai, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4250, F-274
    ... les sorties de 1571885, faisant un excédant pour la sortie de 388586 livres. Observations à ce sujet. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 72
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