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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1740-1749
Niveau hiérarchique : Dossier
Consultables en ligne : Oui
Source : Privé
Fait partie du no MIKAN : 2172862

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Archives (89)

Date :

1740-1749 (89)

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  1. 76
    page titre
    369 objet(s) numérique(s)

    [Dossier touchant la succession de feu M. Duquenel, commandant de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113597
    Date :
    1744-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-611--F-612, Numéro de dossier : 189
    [Dossier touchant la succession de feu M. Duquenel, commandant de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  2. 77
    page 1
    22 objet(s) numérique(s)

    [Avis de parents concernant la tutelle des enfants mineurs de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113619
    Date :
    1733, 1752
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-615, Numéro de dossier : 243
    [Avis de parents concernant la tutelle des enfants mineurs de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  3. 78
    folio 1
    7 objet(s) numérique(s)

    [Procès de Bernard Lailloque accusé d'homicide sur la personne de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113603
    Date :
    1745, juin, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-613, Numéro de dossier : 200
    [Procès de Bernard Lailloque accusé d'homicide sur la personne de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  4. 79
    page 1
    37 objet(s) numérique(s)

    [Pièces concernant la succession de feu sieur Bonnaventure Le Brun. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113554
    Date :
    1739-1741
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-609, Numéro de dossier : 144
    [Pièces concernant la succession de feu sieur Bonnaventure Le Brun. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  5. 80
    page titre
    27 objet(s) numérique(s)

    [Dossier des papiers de la succession de feu Simone Millou, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113592
    Date :
    1744-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-611, Numéro de dossier : 184
    [Dossier des papiers de la succession de feu Simone Millou, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2123 
  6. 81
    page titre
    117 objet(s) numérique(s)

    [Registre d'audience commencé le 9 avril 1742 et fini le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113580
    Date :
    1742, avril-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-610, Numéro de dossier : 170
    [Registre d'audience commencé le 9 avril 1742 et fini le ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2123
  7. 82
    page 1
    7 objet(s) numérique(s)

    [Inventaire des biens de la communauté de feu Jean Gaillon ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113558
    Date :
    1741, juillet, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-609, Numéro de dossier : 149
    [Inventaire des biens de la communauté de feu Jean Gaillon ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2122
  8. 83
    page 1
    7 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbal de vente d'une partie de vin blanc appartenant à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113583
    Date :
    1743, août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-611, Numéro de dossier : 174
    [Procès-verbal de vente d'une partie de vin blanc appartenant à ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  9. 84
    page 1
    56 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête d'Angélique Butel, épouse du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113598
    Date :
    1744-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-612, Numéro de dossier : 190
    [Procédure criminelle instruite à la requête d'Angélique Butel, épouse du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  10. 85
    page 1
    107 objet(s) numérique(s)

    [Grosse du procès-verbal de vente de meubles et effets aux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113612
    Date :
    1749, mars, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-613, Numéro de dossier : 216
    [Grosse du procès-verbal de vente de meubles et effets aux ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2125
  11. 86
    page 1
    166 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête de M. le procureur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113546
    Date :
    1740, août-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 134
    [Procédure criminelle instruite à la requête de M. le procureur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  12. 87
    page titre
    30 objet(s) numérique(s)

    [Pièces concernant la vente de trois coffres appartenant à trois ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113586
    Date :
    1743
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-611, Numéro de dossier : 178
    [Pièces concernant la vente de trois coffres appartenant à trois ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  13. 88
    page 1
    114 objet(s) numérique(s)

    [Procédure faite à la requête du procureur du roi à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113547
    Date :
    1740, septembre-octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608--F-609, Numéro de dossier : 135
    [Procédure faite à la requête du procureur du roi à ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2122
  14. 89
    folio 1
    86 objet(s) numérique(s)

    [Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues en matière ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113536
    Date :
    1734-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 122
    [Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues en matière ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
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