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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1740-1749
Niveau hiérarchique : Série
Vedette-matière : Land titles New France

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    Aucun objet numérique

    Série G2. Dépôt des papiers publics des colonies; greffes judiciaires [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100178
    Date :
    1666-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-29-7-F, MG1-G2
    Série G2. Dépôt des papiers publics des colonies; greffes judiciaires [document textuel (surtout des microformes)]. Jurisprudence Nouvelle-France Arrêts 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Série F50. Marine et colonies [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100201
    Date :
    1658-1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11619-5-9-F, MG3-IIF50
    Série F50. Marine et colonies [document textuel]. France France Titres de propriété Nouvelle-France Land titles New France France France Shipbuilding 
  3. 3
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    1 objet(s) numérique(s)

    Série S. Biens des établissements religieux supprimés [document textuel] Biens des corporations supprimées par la Révolution

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100168
    Date :
    1726-1791
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11616-11-2-F, MG3-IS
    Série S. Biens des établissements religieux supprimés [document textuel] Biens des corporations supprimées par la Révolution. Lettres patentes Canada Titres 
  4. 4
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    1 objet(s) numérique(s)

    Série E. Dossiers personnels [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100153
    Date :
    1626-1817
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-18-2-F, MG1-E
    Série E. Dossiers personnels [document textuel (surtout des microformes)]. Administration militaire Military administration France Administrateurs coloniaux 
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