Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1740-1749
Contenu Co-Lab : Non
Affichage de 76 - 87 sur 87 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 76
    Aucun objet numérique

    Édits et arrêts

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3092805
    Date :
    1740, mai, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17
    ... leur choix tel pilote lamaneur que bon leur semble pour l'entrée et la sortie des navires des ports et havres du ressort de la cour. Bordeaux, le 16 mai 1740
  2. 77
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant la suppression des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565567
    Date :
    25 février 1744
    Source :
    Privé
    ... sortie, sur les marchandises d'oeuvre et non oeuvre de poids,compris au tarif du 26 décembre 1743 dont le rétablissement avait été ordonné par l'article 
  3. 78
    folio 233
    1 objet(s) numérique(s)

    ["Extrait de la recette du produit des droits du Domaine ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074476
    Date :
    1742, octobre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2406, F-115
    ... sortie sur les orignaux; droits seigneuriaux; prix du bail de la ferme de Tadoussac. Signé Nouchet. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 114
  4. 79
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de l'arrêt ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565038
    Date :
    28 mars 1741
    Source :
    Privé
    ... Provence, dus à la sortie de cette province, sur les huiles du crû et des droits de la ferme des huiles. Paris. Imprimerie Royale, 1741. vol. 52. 7 pages
  5. 80
    folio 55
    3 objet(s) numérique(s)

    [Résumé d'une lettre de Hocquart contenant divers détails sur les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068951
    Date :
    1741, octobre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2393, F-76
    ... sortie, droits domaniaux, prix de vente de la goélette le Saint-Louis, papier terrier, frais de justice, frais de régie, dépenses de l'état du roi, lettres 
  6. 81
    folio 177
    7 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Hocquart au ministre - détails concernant les forges ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068968
    Date :
    1741, décembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2393, F-76
    ... sortie particulièrement pour l'île Royale; avertissements à donner dans les ports pour que les bâtiments destinés à l'île Royale ne soient point "envoyés 
  7. 82
    folio 263
    4 objet(s) numérique(s)

    ["Mémoire sur le commerce des castors de Canada" (joint à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3072247
    Date :
    1748
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2399, F-97
    ... sortie de castor vers les colonies britanniques: si les Anglais sont privés des castors du Canada, leurs manufactures de chapeaux tomberont faute de matière 
  8. 83
    folio 237
    2 objet(s) numérique(s)

    [Observations de François-Étienne Cugnet touchant la perception des droits d'entrée ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3075472
    Date :
    [1749]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-122
    ... sortie ordonnée par l'édit du mois de février 1748 - composition du bureau de la régie (gages des employés), loyer, frais ordinaires de régie 
  9. 84
    folio 218
    38 objet(s) numérique(s)

    ["Mémoire concernant la régie pour la perception des droits ordonnés ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3075471
    Date :
    [1749]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2410, F-122
    ... sortie; employés nécessaires (définition de leurs tâches, etc): directeur (Cugnet), receveur (Nouchet), contrôleur (Nicolas Lanoullier de Boisclerc 
  10. 85
    folio 180
    64 objet(s) numérique(s)

    ["État des droits auxquels il est estimé que peuvent être ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3075470
    Date :
    1749, avril, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2410, F-122
    ... sortie sur toutes les marchandises entrant audit pays de Canada ou qui en sortiront...ledit état proposé tant pour les marchandises omises au tarif arrêté 
  11. 86
    folio 288
    7 objet(s) numérique(s)

    ["Mémoire sur la proposition qui fut faite l'année dernière d'engager ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3070808
    Date :
    (1744-1746)
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-86, F-86
    ... sortie des espèces" pour la France et empêcherait ainsi la perte "du commerce de la colonie qui est absolument ruiné par la disette d'argent" (ce mémoire 
  12. 87
    folio 338
    11 objet(s) numérique(s)

    [1. fréter quatre frégates de Saint-Malo de 30 canons, mettre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3069350
    Date :
    1744, octobre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2395, F-82
    ... sortie à Louisbourg sous le commandement de Morpain et a pris une goélette armée en course: La Saussaye a fait des changements inutiles sur ce bâtiment 
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :