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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1740-1749
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Affichage de 76 - 85 sur 85 résultats filtrés
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  1. 76
    folio 233
    1 objet(s) numérique(s)

    ["Extrait de la recette du produit des droits du Domaine ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074476
    Date :
    1742, octobre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2406, F-115
    ... sortie sur les orignaux; droits seigneuriaux; prix du bail de la ferme de Tadoussac. Signé Nouchet. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 114
  2. 77
    folio 338
    11 objet(s) numérique(s)

    [1. fréter quatre frégates de Saint-Malo de 30 canons, mettre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3069350
    Date :
    1744, octobre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2395, F-82
    ... sortie à Louisbourg sous le commandement de Morpain et a pris une goélette armée en course: La Saussaye a fait des changements inutiles sur ce bâtiment 
  3. 78
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de l'arrêt ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565038
    Date :
    28 mars 1741
    Source :
    Privé
    ... Provence, dus à la sortie de cette province, sur les huiles du crû et des droits de la ferme des huiles. Paris. Imprimerie Royale, 1741. vol. 52. 7 pages
  4. 79
    folio 55
    3 objet(s) numérique(s)

    [Résumé d'une lettre de Hocquart contenant divers détails sur les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068951
    Date :
    1741, octobre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2393, F-76
    ... sortie, droits domaniaux, prix de vente de la goélette le Saint-Louis, papier terrier, frais de justice, frais de régie, dépenses de l'état du roi, lettres 
  5. 80
    folio 177
    7 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Hocquart au ministre - détails concernant les forges ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068968
    Date :
    1741, décembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2393, F-76
    ... sortie particulièrement pour l'île Royale; avertissements à donner dans les ports pour que les bâtiments destinés à l'île Royale ne soient point "envoyés 
  6. 81
    folio 263
    4 objet(s) numérique(s)

    ["Mémoire sur le commerce des castors de Canada" (joint à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3072247
    Date :
    1748
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2399, F-97
    ... sortie de castor vers les colonies britanniques: si les Anglais sont privés des castors du Canada, leurs manufactures de chapeaux tomberont faute de matière 
  7. 82
    folio 237
    2 objet(s) numérique(s)

    [Observations de François-Étienne Cugnet touchant la perception des droits d'entrée ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3075472
    Date :
    [1749]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-122
    ... sortie ordonnée par l'édit du mois de février 1748 - composition du bureau de la régie (gages des employés), loyer, frais ordinaires de régie 
  8. 83
    folio 218
    38 objet(s) numérique(s)

    ["Mémoire concernant la régie pour la perception des droits ordonnés ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3075471
    Date :
    [1749]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2410, F-122
    ... sortie; employés nécessaires (définition de leurs tâches, etc): directeur (Cugnet), receveur (Nouchet), contrôleur (Nicolas Lanoullier de Boisclerc 
  9. 84
    folio 180
    64 objet(s) numérique(s)

    ["État des droits auxquels il est estimé que peuvent être ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3075470
    Date :
    1749, avril, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2410, F-122
    ... sortie sur toutes les marchandises entrant audit pays de Canada ou qui en sortiront...ledit état proposé tant pour les marchandises omises au tarif arrêté 
  10. 85
    folio 288
    7 objet(s) numérique(s)

    ["Mémoire sur la proposition qui fut faite l'année dernière d'engager ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3070808
    Date :
    (1744-1746)
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-86, F-86
    ... sortie des espèces" pour la France et empêcherait ainsi la perte "du commerce de la colonie qui est absolument ruiné par la disette d'argent" (ce mémoire 
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