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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1740-1749
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Affichage de 51 - 75 sur 85 résultats filtrés
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  1. 51
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant les bureaux de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565679
    Date :
    10 octobre 1744
    Source :
    Privé
    ... sortie des marchandises qui passent à l'étranger en exemption des droits des cinq grosses fermes. Paris. Imprimerie Royale, 1745. vol. 59. 8 pages
  2. 52
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui met au néant l'appellation prise contre un jugement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061445
    Date :
    1741, juin, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 16, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    ... partagée par moitié et que pour donner entrée, et sortie en la partie d'icelle où il ne se trouve pointe de porte il en sera fait une à frais communs
  3. 53
    folio 231
    4 objet(s) numérique(s)

    ["Bordereau de la recette et dépense faite par M. Cugnet, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074475
    Date :
    1742, août, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2406, F-115
    ... sortie; droits seigneuriaux; prix de la ferme de Tadoussac; vente de la goélette le Saint-Louis; entrées pour le compte du roi; frais extraordinaires de 
  4. 54
    folio 285
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Bordereau du compte rendu par le directeur receveur du Domaine ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3067630
    Date :
    [1740]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 74, Numéro de bobine de microfilm : F-74
    ... sortie, droits domaniaux et seigneuriaux, prix du bail de la ferme de Tadoussac; dépenses: rafraîchissements pour les malades, frais extraordinaires de 
  5. 55
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant aux fabricants de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564815
    Date :
    5 avril 1740
    Source :
    Privé
    ... , de fabriquer une sorte de toile d'une aune, mesure de Paris, de largeur, au sortie du métier. Paris. Imprimerie Royale, 1740. vol. 50. 3 pages
  6. 56
    folio 311
    2 objet(s) numérique(s)

    [Copie de la lettre de Duquesnel, commandant de l'île Royale, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068218
    Date :
    1744, août, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2395, F-82
    ... sortie effectuée par Morpain (prise d'une goélette anglaise); promesse de son commandant La Saussaye de remettre ce bâtiment dans l'état où il était. Centre 
  7. 57
    Aucun objet numérique

    Documents reliés aux assurances

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2395428
    Date :
    1744, décembre, 05 et 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    R721-17-3-F, Numéro de volume : 1
    ... sortie du port de Québec à s'ancrer dans un port de France à raison de 35 un quart pour cent de 30200 livres + commission, total de 10947 livres 10 sols
  8. 58
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de ceux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570886
    Date :
    29 juillet 1749
    Source :
    Privé
    ... sortie des vins par les provinces de Picardie et Champagne ou qui roulent dans les quatre lieues des limites de la ferme et autorisant le fermier à établir 
  9. 59
    folio 241
    1 objet(s) numérique(s)

    ["Bordereau du compte à rendre par le receveur du Domaine ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074480
    Date :
    [1742]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2406, F-115
    ... sortie, droits seigneuriaux, prix du bail de la ferme de Tadoussac; dépenses: entrées pour le compte du roi, frais de justice, nourriture d'enfants bâtards 
  10. 60
    folio 63
    3 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Bigot au ministre - la farine est présentement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3071520
    Date :
    1748
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2398, F-92
    ... sortie a été considérable pendant l'été pour les Îles"; a demandé les 7 ou 800 quarts de farine gâtée qui sont dans les magasins du roi de Montréal et de 
  11. 61
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi désignant le bureau de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570852
    Date :
    1er juillet 1749
    Source :
    Privé
    ... sortie des marchandises dont l'exemption est accordée par les arrêts et lettres patentes des 13 et 15octobre, 19 novembre et 22 décembre 1743, lorsqu'elles 
  12. 62
    folio 7
    3 objet(s) numérique(s)

    [Copie d'une ordonnance de Beauharnois et Hocquart - interdiront la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3069032
    Date :
    1742, mars, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-77, F-77
    ... sortie de farines et biscuits pour l'île Royale et les autres îles, à moins que le blé ne diminue considérablement de prix et qu'ils soient parfaitement 
  13. 63
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les toiles ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565753
    Date :
    12 mars 1745
    Source :
    Privé
    ... sortie du pays conquis, 3 livres du cent pesant pour les fines et 20 aussi du cent pesant pour les communes, conformément au tarif de 1671. Paris 
  14. 64
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi modérant à 10 sols ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565457
    Date :
    3 septembre 1743
    Source :
    Privé
    ... sortie du royaume sur les étoffes de laine, à l'exception des draps ou serges drapés et ce pendant deux années à compter du 15 janvier 1744. Paris 
  15. 65
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui porte que l'édit du roi du mois de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3062044
    Date :
    1749, juillet, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 19/X1--19/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    ... sur toutes les marchandises qui ont été ci-devant exemptées de droits à l'entrée et à la sortie de Canada, etc., sera exécuté selon sa forme et teneur
  16. 66
    folio 204
    1 objet(s) numérique(s)

    ["Extrait du produit des droits du Domaine d'Occident en Canada ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068188
    Date :
    1744, octobre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2395, F-82
    ... droits de sortie; droits seigneuriaux; prix du bail de la ferme de Tadoussac. Signé Joseph Nouchet. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 82
  17. 67
    folio 407
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Bordereau du compte rendu par le directeur receveur du Domaine ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068859
    Date :
    [1740]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-73, F-73
    ... sortie, droits domaniaux et seigneuriaux, bail de la ferme de Tadoussac, vente de la goélette le Saint-Louis; dépense: frais de justice, papier terrier 
  18. 68
    Aucun objet numérique

    [Le Président du Conseil de Marine à M. Hocquart. Réflexions ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2513705
    Date :
    1743, mai, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4251, F-280
    ... sortie des marchandises excède l'entrée de 230791 livres. Autrefois, les états faisaient voir des excédants à l'entrée. Il est évident que ces excédants n 
  19. 69
    Aucun objet numérique

    [Le président du Conseil de marine à M. Bigot. Voit ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2513576
    Date :
    1742, juin, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-277
    ... sortie de 1459388 faisant diminution au total de 50798 livrres sur l'année 1740. Est persuadé de son zèle pour ne pas tolérer le commerce étranger. Commerce 
  20. 70
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant plusieurs sentences de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565810
    Date :
    5 juin 1745
    Source :
    Privé
    ... sortie des petites étoffes de laine appelées Dauphines destinés pour les provinces réputées étrangères; ordonnant que lesdites étoffes aussi que celles 
  21. 71
    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier cassant une ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565191
    Date :
    8 mars 1740 et 10 juillet 1742
    Source :
    Privé
    ... sortie, par ladite ville,et le transport en celle de Bretagne, où les droits d'aides n'ont pas cours; lesecond déboutant les habitants de la ville d 
  22. 72
    folio 409
    1 objet(s) numérique(s)

    ["Extrait du produit des droits du Domaine d'Occident en Canada ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3067556
    Date :
    1740, novembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-73, F-73
    ... sortie et bail de la ferme de Tadoussac. Signé François-Étienne Cugnet et Nicolas Lanoullier de Boisclerc. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 73
  23. 73
    folio 400
    3 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Hocquart au ministre concernant principalement les comptes du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3067554
    Date :
    1740, novembre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-73, F-73
    ... sortie; impossibilité de diminuer le nombre d'employés; entretien des enfants bâtards: absence d'abus à Québec, retard à les confier à des habitants 
  24. 74
    Aucun objet numérique

    Édits et arrêts

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3092805
    Date :
    1740, mai, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17
    ... leur choix tel pilote lamaneur que bon leur semble pour l'entrée et la sortie des navires des ports et havres du ressort de la cour. Bordeaux, le 16 mai 1740
  25. 75
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant la suppression des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565567
    Date :
    25 février 1744
    Source :
    Privé
    ... sortie, sur les marchandises d'oeuvre et non oeuvre de poids,compris au tarif du 26 décembre 1743 dont le rétablissement avait été ordonné par l'article 
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