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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1740-1749
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Niveau hiérarchique : Dossier
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Archives (16)

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1740-1749 (16)

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  1. 1
    page titre
    115 objet(s) numérique(s)

    [Papiers sur la succession de feu Jacques François Rolland, marchand. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113588
    Date :
    1743-1744
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-611, Numéro de dossier : 180
    [Papiers sur la succession de feu Jacques François Rolland, marchand. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  2. 2
    folio 352
    12 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Jacques Dansant, capitaine du bateau le Saint-Antoine, appelant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113011
    Date :
    1741, octobre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    ... Jacques Dansant, capitaine du bateau le Saint-Antoine, appelant d'un jugement rendu par l'Amirauté. Et réponse du procureur du roi de l'Amirauté aux griefs 
  3. 3
    page 1
    6 objet(s) numérique(s)

    [Jacques de Guise pour Louis Lavigne, clauses et conditions de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114323
    Date :
    1742, août, 01 et 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 162
    [Jacques de Guise pour Louis Lavigne, clauses et conditions de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  4. 4
    folio 476
    2 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Nicolas Hamelin contre Jacques Lecomte, constructeur, pour sommes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112922
    Date :
    1743, décembre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Requête de Nicolas Hamelin contre Jacques Lecomte, constructeur, pour sommes ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  5. 5
    page 1
    11 objet(s) numérique(s)

    Procédures diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113897
    Date :
    1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 22
    ... Jacques Grignon et Jean-Baptiste Le Brodeur à Jacques Grignon et Marie Louise Lacour, sa femme (contestation au sujet de la possession d'un terrain vendu 
  6. 6
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Pierre Duguey, notaire aux Trois-Rivières: procuration donnée par Louis Lavigne ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114320
    Date :
    1742, juin, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 159
    ... terrain et une maison sis à Québec et employer l'argent à acquitter ses dettes envers Jacques Flamand. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 215
  7. 7
    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    [Pierre André Delaigne: sentence d'adjudication au sieur Pierre Germain, pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114330
    Date :
    1742, août, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-779, Numéro de dossier : 169
    ... et d'une maison sis coteau Sainte-Geneviève à Québec. Quittance de Jacques Flamant à Pierre Germain. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 215
  8. 8
    folio 111v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113491
    Date :
    1740, octobre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... Martissans et Laborde pour confirmer leur sentence arbitrale entre Louis Jouet et Jacques Barbel. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  9. 9
    folio 1
    21 objet(s) numérique(s)

    Procédures diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113896
    Date :
    1743, mai, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 21
    ... Jacques Guiton de Maurepas, lieutenant général de Montréal,à Thimothée Silvain, médecin à Montréal, pour injures et coups. Minute. Centre des archives d 
  10. 10
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Bréard, contrôleur de la Marine à Bigot: demande d'autorisation d'apposer ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114065
    Date :
    1749, septembre, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, Numéro de dossier : 50
    ... décédé. Bigot: ordre d'apposer les scellés sur les meubles et effets de Thomas Jacques Taschereau. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 214
  11. 11
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Courtin et Thibault, huissiers: signification de la sentence précédente à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114327
    Date :
    1742, août, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 166
    ... Jacques Thomas Bigagouet. Sentence de remise à huitaine et nouvel affichage, après troisième mise à prix d'un terrain et maison sis sur le coteau Sainte 
  12. 12
    folio 350
    6 objet(s) numérique(s)

    [Extrait du greffe du Bailliage touchant le procès entre Charles ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113010
    Date :
    1740, octobre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    ... suivant : 2111. Extrait du greffe du Bailliage touchant le procès entre Charles Jacques et le sieur Morel. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 186
  13. 13
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Hocquart: ordonnance de paiement comptant d'une somme de 6,088 livres ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114219
    Date :
    1748, septembre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 68
    ... Jacques Bertin dit La Ronde et Catherine Beriau, sa femme, pour cession au Roi d'un emplacement et maison sis rue Champlain, en vue de l'établissement d'un 
  14. 14
    folio 306
    12 objet(s) numérique(s)

    [Requête de François Dupont Du Vivier, capitaine de compagnie, appelant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113038
    Date :
    1744, avril 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    ... de compagnie, appelant d'une sentence rendue au Bailliage en faveur du sieur Jacques Iger, marchand. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 188
  15. 15
    folio 1
    7 objet(s) numérique(s)

    [Procès de Bernard Lailloque accusé d'homicide sur la personne de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113603
    Date :
    1745, juin, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-613, Numéro de dossier : 200
    ... 2125. Procès de Bernard Lailloque accusé d'homicide sur la personne de Jacques Dubré. (1 pièce) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 200
  16. 16
    folio 1
    536 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle contre Bernard Lailloque, Pierre Hausseguy, Pierre Nuguès, Joannis ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113035
    Date :
    1744, novembre - 1745, février
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    ... Jacques Dubré, maître de chaloupe au service de la veuve de Thesson La Flourie. Le jugement du Bailliage est rendu le 18 janvier 1745 et la cause portée en 
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