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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1749
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Archives (12)

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1740-1749 (12)

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  1. 1
    folio 17
    1 objet(s) numérique(s)

    ["Extrait du produit des droits d'entrée et de sortie perçus ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3071810
    Date :
    1749, novembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2398, F-94
    ... sortie perçus en Canada pendant la présente année mille sept cent quarante ... sortie aurait été plus considérable si les pelleteries n'avaient été en 
  2. 2
    folio 3
    4 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de François-Étienne Cugnet au ministre - Bigot a rendu ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3071807
    Date :
    1749, octobre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2398, F-94
    ... sortie qu'il a dressé avec Mounier et Perthuis; il est difficile d'assujettir les commerçants à "déclarer le détail des marchandises qu'ils font débarquer 
  3. 3
    folio 411
    5 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Bigot au ministre - le compte du receveur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3071799
    Date :
    1749, novembre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2398, F-93
    ... sortie perçus cette année en vertu de l'édit du mois de février 1748 montant à 153 318 l. 18 s. 10 d. (détails): ces droits sont considérables à cause du 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui porte exécution de l'édit du roi du mois ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3062002
    Date :
    1749, juin, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 19/X1--19/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    ... 'édit du roi du mois de février 1748 imposant un droit de trois pour cent sur toutes les marchandises qui ont été ci-devant exemptées et à la sortie du Canada
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant et annulant quatre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570863
    Date :
    8 juillet 1749
    Source :
    Privé
    ... sortie, même sur les bois à bâtir, merain et cardine, par provision, par les marchands habitants de Toulouse, sur le pied fixé par le tarif en français, par 
  6. 6
    folio 18
    2 objet(s) numérique(s)

    ["Extrait du produit des droits du Domaine d'Occident en Canada ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3071811
    Date :
    1749, octobre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2398, F-94
    ... sortie (dixième sur les peaux d'orignaux); droits seigneuriaux (lods et ventes); confiscations. Signé Nouchet, Cugnet et Dusautoy. Centre des archives d 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de ceux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570886
    Date :
    29 juillet 1749
    Source :
    Privé
    ... sortie des vins par les provinces de Picardie et Champagne ou qui roulent dans les quatre lieues des limites de la ferme et autorisant le fermier à établir 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi désignant le bureau de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570852
    Date :
    1er juillet 1749
    Source :
    Privé
    ... sortie des marchandises dont l'exemption est accordée par les arrêts et lettres patentes des 13 et 15octobre, 19 novembre et 22 décembre 1743, lorsqu'elles 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui porte que l'édit du roi du mois de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3062044
    Date :
    1749, juillet, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 19/X1--19/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    ... sur toutes les marchandises qui ont été ci-devant exemptées de droits à l'entrée et à la sortie de Canada, etc., sera exécuté selon sa forme et teneur
  10. 10
    folio 237
    2 objet(s) numérique(s)

    [Observations de François-Étienne Cugnet touchant la perception des droits d'entrée ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3075472
    Date :
    [1749]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-122
    ... sortie ordonnée par l'édit du mois de février 1748 - composition du bureau de la régie (gages des employés), loyer, frais ordinaires de régie 
  11. 11
    folio 218
    38 objet(s) numérique(s)

    ["Mémoire concernant la régie pour la perception des droits ordonnés ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3075471
    Date :
    [1749]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2410, F-122
    ... sortie; employés nécessaires (définition de leurs tâches, etc): directeur (Cugnet), receveur (Nouchet), contrôleur (Nicolas Lanoullier de Boisclerc 
  12. 12
    folio 180
    64 objet(s) numérique(s)

    ["État des droits auxquels il est estimé que peuvent être ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3075470
    Date :
    1749, avril, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2410, F-122
    ... sortie sur toutes les marchandises entrant audit pays de Canada ou qui en sortiront...ledit état proposé tant pour les marchandises omises au tarif arrêté 
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