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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1748
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non

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Trouvé dans :

Archives (2)

Date :

1740-1749 (2)

Genre de documents :

Niveau hiérarchique :

Consultables en ligne  :

Contenu Co-Lab  :

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    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570515
    Date :
    12 mars 1748
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Le Président du Conseil de Marine à MM. de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2514793
    Date :
    1748, mars, 6
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15657, F-290
    ... sortie sur les marchandises ci-devant exemptées de droits. Croit que ce moyen, pour subvenir aux dépenses des fortifications de Québec, rencontrera moins d 
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