Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1747
No d'instrument de recherche : MSS2355
Affichage de 1 - 25 sur 247 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 1
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des monnaies enjoignant aux officiers des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570246
    Date :
    21 janvier 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour des monnaies enjoignant aux officiers des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour des monnaies enjoignant aux 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prescrivant les formalités à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570313
    Date :
    9 mai 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prescrivant les formalités à ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi prescrivant 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de l'article ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570465
    Date :
    26 décembre 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de l'article ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant les nommés Thomas ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570457
    Date :
    5 décembre 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant les nommés Thomas ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant les 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570265
    Date :
    21 février 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence du ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi augmentant d'un bataillon le régiment d'infanterie de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570367
    Date :
    1er juillet 1747
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi augmentant d'un bataillon le régiment d'infanterie de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi augmentant 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570254
    Date :
    9 février 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de monsieur de Marville lieutenant général de police, commissaire ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570276
    Date :
    10 mars 1747
    Source :
    Privé
    [Ordonnance de monsieur de Marville lieutenant général de police, commissaire ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance de monsieur de 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570466
    Date :
    25 décembre 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence du ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire du Parlement confirmant une sentence du juge de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570306
    Date :
    25 avril 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt contradictoire du Parlement confirmant une sentence du juge de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt contradictoire du Parlement 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant de nouveaux receveurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570307
    Date :
    29 avril 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant de nouveaux receveurs ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant de 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi portant règlement pour l'habille ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570242
    Date :
    19 janvier 1747
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi portant règlement pour l'habille ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi portant règlement pour 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi en faveur des sieurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570461
    Date :
    15 décembre 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi en faveur des sieurs ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi en faveur des sieurs 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prescrivant les formalités à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570247
    Date :
    22 janvier 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prescrivant les formalités à ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi prescrivant 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi augmentant d'un bataillon le régiment d'infanterie de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570356
    Date :
    1er juillet 1747
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi augmentant d'un bataillon le régiment d'infanterie de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi augmentant 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil du Roi ordonnant que par provision, et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570438
    Date :
    27 octobre 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil du Roi ordonnant que par provision, et ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil du Roi ordonnant que par 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi pour la levée d'un régiment d'in ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570267
    Date :
    28 février 1747
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi pour la levée d'un régiment d'in ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi pour la levée d'un régiment 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi ordonnant que les 4 sols pour livre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570462
    Date :
    17 décembre 1747
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi ordonnant que les 4 sols pour livre ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi ordonnant que les 4 sols pour 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement pour l'enregistrement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570418
    Date :
    7 septembre 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement pour l'enregistrement ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi portant création de la Compagnie des volontaires ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570270
    Date :
    1er mars 1747
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi portant création de la Compagnie des volontaires ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi portant création 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour du parlement portant règlement pour l'administration ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570335
    Date :
    17 juin 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour du parlement portant règlement pour l'administration ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour du parlement 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Jugement rendu par les commissaires députés par Sa Majesté pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570446
    Date :
    11 novembre 1747
    Source :
    Privé
    [Jugement rendu par les commissaires députés par Sa Majesté pour ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Jugement rendu par les commissaires 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant réunion aux villes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570449
    Date :
    21 novembre 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant réunion aux villes ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi renvoyant par devant messieurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570380
    Date :
    22 juillet 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi renvoyant par devant messieurs ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi renvoyant 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que la réduction ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570414
    Date :
    septembre 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que la réduction ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que 
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :