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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1747
Contenu Co-Lab : Non
No d'instrument de recherche : MSS2355
Affichage de 26 - 50 sur 247 résultats filtrés
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  1. 26
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    [Déclaration du roi en interprétation des règlements rendus sur le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570413
    Date :
    2 septembre 1747
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi en interprétation des règlements rendus sur le ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi en interprétation 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant les officiers de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570431
    Date :
    7 octobre 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant les officiers de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant la perception pendant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570463
    Date :
    18 décembre 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant la perception pendant ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des monnaies condamnant le nommé Pigeon ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570417
    Date :
    7 septembre 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour des monnaies condamnant le nommé Pigeon ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour des monnaies condamnant le 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant monsieur Berryer, lieutenant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570329
    Date :
    10 juin 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant monsieur Berryer, lieutenant ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une ordonnance rendue ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570249
    Date :
    31 janvier 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une ordonnance rendue ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Paris. Imprimerie Prault, 1747
  7. 32
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi subrogeant monsieur Dufour de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570339
    Date :
    24 juin 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi subrogeant monsieur Dufour de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi subrogeant 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    [Instruction de ce qui doit être observé dans les bureaux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570274
    Date :
    9 mars 1747
    Source :
    Privé
    [Instruction de ce qui doit être observé dans les bureaux ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Instruction de ce qui doit être observé dans 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant les droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570406
    Date :
    26 août 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant les droits de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant les 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi pour le remplacement des officiers prisonniers de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570308
    Date :
    30 avril 1747
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi pour le remplacement des officiers prisonniers de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi pour le 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi ordonnant pendant neuf années consécutives, à commencer ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570409
    Date :
    septembre 1747
    Source :
    Privé
    [Édit du roi ordonnant pendant neuf années consécutives, à commencer ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du roi ordonnant pendant neuf 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant le sieur de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570269
    Date :
    28 février 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant le sieur de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant le 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les règlements ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570383
    Date :
    29 juillet 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les règlements ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Paris. Imprimerie Prault, 1747
  14. 39
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi concernant la charge de conseiller avocat du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570447
    Date :
    14 novembre 1747
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi concernant la charge de conseiller avocat du ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi concernant la charge 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les édits, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570381
    Date :
    24 juillet 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les édits, ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi rendue en faveur des officiers de sélections ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570292
    Date :
    7 avril 1747
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi rendue en faveur des officiers de sélections ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi rendue en faveur des 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que dans le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570314
    Date :
    9 mai 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que dans le ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que dans 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi augmentant d'un bataillon le régiment d'infanterie de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570359
    Date :
    1er juillet 1747
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi augmentant d'un bataillon le régiment d'infanterie de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi augmentant 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier cassant un ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570492
    Date :
    16 janvier 1746, 24 janvier 1747 et 30 janvier 1748
    Source :
    Privé
    [Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier cassant un ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Paris. Imprimerie Prault, 1748
  20. 45
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi subrogeant monsieur Berryer à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570321
    Date :
    1er juin 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi subrogeant monsieur Berryer à ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi subrogeant 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    [Mémoire pour servir d'instruction aux commis à la recette du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570324
    Date :
    3 juin 1747
    Source :
    Privé
    [Mémoire pour servir d'instruction aux commis à la recette du ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Mémoire pour servir d'instruction aux 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi concernant les milices. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570450
    Date :
    25 novembre 1747
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi concernant les milices. ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi concernant les milices. Paris
  23. 48
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour du parlement portant règlement pour les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570266
    Date :
    25 février 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour du parlement portant règlement pour les ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour du parlement portant 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi pour la levée d'une compagnie de chasseurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570250
    Date :
    1er février 1747
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi pour la levée d'une compagnie de chasseurs ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi pour la levée d'une 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    [Sentence de l'élection de Reims confisquant soixante livres dix onces ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570455
    Date :
    2 décembre 1747
    Source :
    Privé
    [Sentence de l'élection de Reims confisquant soixante livres dix onces ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Sentence de l'élection de Reims 
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