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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1746
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)

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Archives (7)

Date :

1740-1749 (7)

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  1. 1
    folio 456
    3 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Hocquart au ministre - l'année dernière, "les marchandises ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3069509
    Date :
    1746, octobre, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2396, F-85
    ... sortie a excédé l'entrée de la somme de 1 848 042 l. 15 s. 10 d."; pense "que l'excédent se trouvera également sur la sortie" en 1746; trois navires 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire du Conseil d'État du Roi déboutant le sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565959
    Date :
    12 avril 1746
    Source :
    Privé
    ... sortie, par lui payés sur dix-neuf barriques de vendanges, provenant de dixmes dépendants de sa cure, par lui enlevés de l'Augoumois, pays sujet aux aides 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565973
    Date :
    1er mai 1746
    Source :
    Privé
    ... sortie en exemption de droits sur les étoffes et marchandises des manufactures du royaume énoncées dans les arrêts du Conseil des 13 et 15 octobre et 19 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi contenant de nouvelles dispositions ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2566000
    Date :
    14 juin 1746
    Source :
    Privé
    ... sortie des vins enlevés de l'étenduedes cinq grosses fermes pour passer à l'étranger ou dans les provinces réputéesétrangères et mettant le fermier en état 
  5. 5
    folio 4
    7 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Hocquart au ministre - justifie la forte demande ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3070787
    Date :
    1746, novembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-86
    ... sortie pour les Îles", étant donné qu'il se consomme beaucoup de vivres au Canada pour les partis de guerre (subsistance des Indiens), les prisonniers, etc 
  6. 6
    folio 246
    3 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de François-Étienne Cugnet au sujet de l'imposition à faire ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068419
    Date :
    1746, octobre, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2396, F-86
    ... droit "sur les marchandises d'entrée et de sortie qui n'en ont point supporté jusqu'à présent". Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 86
  7. 7
    folio 288
    7 objet(s) numérique(s)

    ["Mémoire sur la proposition qui fut faite l'année dernière d'engager ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3070808
    Date :
    (1744-1746)
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-86, F-86
    ... sortie des espèces" pour la France et empêcherait ainsi la perte "du commerce de la colonie qui est absolument ruiné par la disette d'argent" (ce mémoire 
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