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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1746
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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  1. 26
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    [Édit du Roi portant suppression des vingt-cinq offices d'inspecteurs et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565954
    Date :
    avril 1746
    Source :
    Privé
    ... Paris et création de vingt-cinq places de charges héréditaires de barbiers-perruquiers, baigneurs-étuvistes dans ladite communauté. Paris. Imprimerie Royale 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de celui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570155
    Date :
    10 septembre 1746
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Simon, 1746. vol. 63. 4 pages
  3. 28
    Aucun objet numérique

    [Jugement souverain condamnant le nommé Gilles Breton, facteur du bureau ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565955
    Date :
    1er avril 1746
    Source :
    Privé
    ... Paris pendant trois ans. Paris. Imprimerie Royale, 1746. vol. 62. 4 pages
  4. 29
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi indiquant aux propriétaires des maisons, édifices, boutiques, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570116
    Date :
    5 juillet 1746
    Source :
    Privé
    ... Paris, les moyensde justifier les paiements faits pour le rachat ordonné par édit du mois de janvier 1704, pour l'entretien des lanternes, pompes publiques 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que tous les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570134
    Date :
    13 août 1746
    Source :
    Privé
    ... Paris pour être par lui jugés conformément aux ordonnances et règlements, sauf l'appel au Conseil, sans que ledit appel puisse suspendre l'exécution des 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides au sujet d'une ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565987
    Date :
    21 mai 1746
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Prault, 1747. vol. 62. 35 pages
  7. 32
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire du Conseil d'État du Roi ordonnant que les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565980
    Date :
    9 mai 1746
    Source :
    Privé
    ... Paris, seront perçues sur les vins de la généralité d'Orléans qui seront transportés par terre à Orival près Rouen, ainsi qu'ils sont perçus sur ceux qui 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi portant règlement sur l'habillem ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570212
    Date :
    25 novembre 1746
    Source :
    Privé
    ... pas de copie de ce document. Ordonnance du roi portant règlement sur l'habillement des milices. Paris. Imprimerie Royale, 1747. vol. 63. 2 pages
  9. 34
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi réglant le nombre des officiers de ses ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570147
    Date :
    1er septembre 1746
    Source :
    Privé
    ... réglant le nombre des officiers de ses troupes de cavalerie et de dragons, qui auront congé par semestre. Paris. Imprimerie Royale, 1746. vol. 63. 11 pages
  10. 35
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi sur le maniement des armes de l' ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565933
    Date :
    1er mars 1746
    Source :
    Privé
    ... .] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi sur le maniement des armes de l'infanterie. Paris. Imprimerie Royale, 1746. vol. 62. 7 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi portant la compagnie des bas-officiers invalides de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570129
    Date :
    31 juillet 1746
    Source :
    Privé
    ... sous le commandementdu sieur de Toucheronde capitaine en second de ladite compagnie de Jacquette. Paris. Imprimerie Royale, 1746. vol. 63. 4 pages
  12. 37
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi portant qu'aucun officier, marinier et matelot ne ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570126
    Date :
    28 juillet 1746
    Source :
    Privé
    ... des vaisseaux de Sa Majesté sous prétexte des fonctionsparticulières auxquelles ils pourraient être affectés. Paris. Imprimerie Royale, 1746. vol. 63. 4 pages
  13. 38
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire du Conseil d'État du Roi confirmant une sentence ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570137
    Date :
    16 août 1746
    Source :
    Privé
    ... Saint-Malo, et condamnant ledit sieur du Hautbreuil Houvet au coût de l'arrêt liquidé à 75 livres. Paris. Imprimerie Prault, 1747. vol. 63. 8 pages
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Plan, profil et elevation de la Porte de la Reine, dans une des courtines de l'enceinte de la ville de Louisbourg 1733. [dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4132961
    Date :
    1733 (1931)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/250/Louisbourg/1733(1931) (Porte Dauphine), Numéro de boîte : 2000209234
    ... Paris, le 15 mai 1931 (ancienne cote : C 11 A, 126, pièce 46). Reçu à Ottawa en octobre 1931 (registre d'acquisition, p. 85). Le document original se trouve 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides infirmant une sentence ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570223
    Date :
    9 décembre 1746
    Source :
    Privé
    ... tabac et condamnant ledit Damagnes en l'amende de 1000 livres et aux dépens, conformément aux règles. Paris. Imprimerie Royale, 1747. vol. 63. 2 pages
  16. 41
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi augmentant d'un bataillon le régiment d'infanterie allemande ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570199
    Date :
    12 novembre 1746
    Source :
    Privé
    ... Ordonnance du roi augmentant d'un bataillon le régiment d'infanterie allemande de Royal-Suédois. Paris. Imprimerie Royale, 1746. vol. 63. 3 pages
  17. 42
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi augmentant d'un bataillon le régiment d'infanterie de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570176
    Date :
    23 octobre 1746
    Source :
    Privé
    ... copie de ce document. Ordonnance du roi augmentant d'un bataillon le régiment d'infanterie de Bonnac. Paris. Imprimerie Royale, 1746. vol. 63. 3 pages
  18. 43
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement pour l'administration ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565968
    Date :
    26 avril 1746
    Source :
    Privé
    ... dudit corps et communauté. Paris. Imprimerie Royale, 1746 "(erreur d'impression le "6" a peut-être été inversé, il faudrait lire 1749)". vol. 62. 7 pages
  19. 44
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi augmentant d'un bataillon le régiment d'infanterie de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570207
    Date :
    17 novembre 1746
    Source :
    Privé
    ... copie de ce document. Ordonnance du roi augmentant d'un bataillon le régiment d'infanterie de Piémont. Paris. Imprimerie Royale, 1746. vol. 63. 2 pages
  20. 45
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi augmentant d'un bataillon le régiment d'infanterie de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570201
    Date :
    13 novembre 1746
    Source :
    Privé
    ... ce document. Ordonnance du roi augmentant d'un bataillon le régiment d'infanterie de Languedoc. Paris. Imprimerie Royale, 1746. vol. 63. 3 pages
  21. 46
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi réglant le paiement des équipages des navires ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565964
    Date :
    21 avril 1746
    Source :
    Privé
    ... de Sa Majesté pendant le temps qu'ils auront été retenus dans les rades pour attendre le départ. Paris. Imprimerie Royale, 1746. vol. 62. 3 pages
  22. 47
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire du Conseil d'État du Roi cassant une sentence ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565965
    Date :
    26 avril 1746
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Prault, 1746. Arrêt contradictoire du Conseil d'État du Roi cassant une sentence des élus de Montdidier du 15 octobre 1742 ordonnant que 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant la vente des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565934
    Date :
    1er mars 1746
    Source :
    Privé
    ... greffes du bailliage de Châteauroux, la Châtre, le Châtelet, Saint-Gautier et droits en dépendant. Paris. Imprimerie Royale, 1746. vol. 62. 2 pages
  24. 49
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565912
    Date :
    11 janvier 1746
    Source :
    Privé
    ... pourront être faites par le fermier, en cas de soupçons qu'il aurait été abusé desdits certificats. Paris. Imprimerie Royale, 1746. vol. 62. 4 pages
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Quebec [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4160244
    Date :
    1613 (1980?)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/349/Québec/[1613], Numéro de boîte : 2000213714
    ... voyages... A Paris, Chez Jean Berjon, 1613. Microfiche : NMC15653. 129201 La pièce est une photocopie d'une carte de Québec et de ses environs
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