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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1746
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565943
    Date :
    12 mars 1746
    Source :
    Privé
    ... copie de ce document. Ordonnance du lieutenant de police de Paris pour levée des milices de ladite ville. Paris. Imprimerie Royale, 1746. vol. 62. 4 pages
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570175
    Date :
    21 octobre 1746
    Source :
    Privé
    ... Paris défendant de construire aucune échoppe sur les rues, places et voies publiques, sans en avoirobtenu la permission. Paris. Imprimerie Royale, 1746. vol 
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565939
    Date :
    8 mars 1746
    Source :
    Privé
    ... Paris, habitants et communauté de la ville de Beauvais dans le droit de péage par eux prétendu, dansladite ville, pour être levé suivant le tarif. Paris 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4140727
    Date :
    1746 [1763]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H2/1000/[ca. 1763] (Northern half), Numéro de boîte : 2000229962
    ... Paris, chez l'auteur, aux galeries du Louvre. Du dessein du Sr. Gravelot frère de l'auteur. Gravé par le Sr. Major. Nouvelle-France - Cartes Amérique du 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4146877
    Date :
    1746
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H2/1000/1746, Numéro de boîte : 2000230374
    ... Paris, chez l'auteur, aux galeries du Louvre. Nouvelle-France - Cartes Amérique du Nord Canada - Cartes géographiques préconfédératives. Notes provenant de l 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565950
    Date :
    29 mars 1746
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1746. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que dans un mois, les seigneurs, particuliers des villes et lieux dans l'étendue 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570132
    Date :
    10 août 1746
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Lamesle, 1747. Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, sans avoir égard aux sentences de la Prévôté de l'hôtel et l'ordonnance du lieutenant 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570160
    Date :
    20 septembre 1746
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Lamesle, 1746. Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, avant de faire droit et sans préjudicier aux droits des parties au principal, ordonne 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2566001
    Date :
    16 juin 1746
    Source :
    Privé
    ... Paris et dans les lieux où se tiennent les conseils de Sa Majesté aucuns arrêts de soit communiqués, émanés des dits conseils, que la copie ne soit signée d 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570205
    Date :
    15 novembre 1746
    Source :
    Privé
    ... Paris, seront tenus de faire, au lieu de l'enlèvement ou au bureau le plus prochain, leur déclaration et d'y prendre acquit à caution pour Lyon, contenant 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2566009
    Date :
    28 juin 1746
    Source :
    Privé
    ... Paris, les registres de sépultures de ladite paroisse et pour le refus par lui fait de donner ladite communication à l'article XIII de la déclaration du 20 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570171
    Date :
    18 octobre 1746
    Source :
    Privé
    ... Paris, conformément aux règlements rendus en cette matière. Paris. Imprimerie Prault, 1746. vol. 63. 4 pages
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570118
    Date :
    5 juillet 1746
    Source :
    Privé
    ... Paris qui déclare bonne et valable une saisie faite sur l'un deux. Paris. Imprimerie Lamesle, 1746. vol. 63. 13 pages
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565914
    Date :
    18 janvier 1746
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Prault, 1746. Arrêts du Conseil d'État du Roi des 17 décembre 1743, 8 décembre 1744 et 18 janvier 1746 condamnant le sieur Borcher 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565948
    Date :
    24 mars 1746
    Source :
    Privé
    ... Paris faisant défenses aux officiers des élections de procéder aux adjudications des octrois, qu'en vertu des mandements du bureau et injonction au 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570130
    Date :
    7 août 1746
    Source :
    Privé
    ... Paris, seront et demeureront confisqués. Paris. Imprimerie Royale, 1746. vol. 63. 3 pages
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4198921
    Date :
    1601 [1950?]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/10000/1601, Numéro de boîte : 2000235963
    ... Paris - BN, SH Archives, no. 5 (MS 990 x 744 mm). M. Foncin, M. Destombes, M. de la Roncière, Catalogue des cartes nautiques sur vélin conservées au 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570115
    Date :
    juillet 1746
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1746. vol. 63. 3 pages
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570228
    Date :
    24 décembre 1746
    Source :
    Privé
    ... Paris pour se rendre àVersailles. Paris. Imprimerie Prault, 1747. vol. 63. 3 pages
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